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Ordres du jour des séances publiques

Liste des articles
vendredi 5 juin 2015
ComAgglo - ordre du jour du 15 juin 2015

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc sud Meuse était réuni en séance publique le lundi 15 juin 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour 1 Installation d’un nouveau représentant de la Ville de Bar-le-Duc 2 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés 3 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement 4 Validation de la stratégie locale de développement (...)

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vendredi 5 juin 2015
ComAgglo - ordre du jour du 9 avril 2015

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc sud meuse étai tréuni en séance publique le jeudi 09 avril 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour 1. Installation d’un nouveau représentant de la Ville de Bar-le-Duc (Didier Aynès en remplacement de Gilles Barnagaud) 2. Approbation du Compte Administratif 2014 - Budget Principal et Annexes de la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse 3. Affectation du résultat 2014 - Budget Principal et Annexes de la Communauté (...)

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vendredi 5 juin 2015
ComAgglo - ordre du jour du 5 mars 2015

Le Conseil de la Communauté d’Agglomération Meuse Grand Sud était réuni en séance plénière jeudi 5 mars 2015 à 18 h à Tronville (salle des fêtes) - entrée libre Ordre du jour 1 Installation d’un nouveau conseiller communautaire suppléant (commune de Robert¬Espagne) 2 Débat d’orientation budgétaire 2015 3 Mensualisation des factures d’eau (et assainissement) : règlement financier 4 Étude diagnostic des systèmes d’assainissement sur l’unité territoriale de Bar-le-Duc élargie des nouvelles communes - enveloppe (...)

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mardi 2 décembre 2014
ComAgglo - ordre du jour du 15 décembre 2014

Le Conseil de la Communauté d’Agglomération Meuse Grand sera réuni en séance plénière mercredi 15 décembre 2014 à 18 h 30 à Tronville (salle des fêtes) - entrée libre
Ordre du jour 1 Actualisation du financement de l’aménagement des déchèteries 2 Sortie des communes de RUMONT et de VAVINCOURT du Syndicat Mixte Germain Guérard - Procédure d’adhésion de la Communauté d’Agglomération au syndicat 3 Recours gracieux de la Commune de Nançois sur Ornain concernant la facture d’eau N° 2014-EA-4578 du 25/08/2014 - (...)

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samedi 8 novembre 2014
ComAgglo - ordre du jour du 13 novembre 2014

Le Conseil de la Communauté d’Agglomération Meuse Grand Sud sera réuni en séance plénière jeudi 13 novembre à 18 h à Tronville (salle des fêtes) - entrée libre
Ordre du jour 1 Installation d’un nouveau représentant 2 Station d’épuration de Tronville-en-Barrois - rapport annuel 2013 du délégataire 2 Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement - Syndicat Mixte Germain Guérard 3 Réalisation de l’assainissement collectif à TANNOIS - demande de subvention au (...)

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mercredi 29 octobre 2014
ComAgglo - ordre du jour du 15 octobre 2014

Communauté d’Agglomération
15/10/2014 – séance publique
1 Installation de nouveaux représentants 2 Composition du bureau 3 Election des membres du Bureau 4 Election des représentants au sein des commissions techniques 5 Election des représentants au sein de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.) 6 Election des représentants au sein de la Commission des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.) 7 Election des représentants au sein du Centre Intercommunal d’Action Sociale (C.I.A.S.) 8 Election des (...)

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mercredi 29 octobre 2014
ComAgglo - ordre du jour du 10 juillet 2014

Communauté d’Agglomération
10/07/2014 – séance plénière
2 intervention du Président : 4 Financement de l’investissement en SIG de la Communauté d’Agglomération 5 Fonds de concours - Modification du règlement 7 Création d’un fonds de concours spécifique à l’implantation d’abribus 8 Attribution fonds de concours à l’aide d’implantation d’abribus - Commune de Nançois-sur-Ornain 8 Acquisition d’œuvres et demande de subventions au titre du FRAM ; affectation des œuvres au Musée Barrois 9 Attribution de subventions (...)

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mercredi 29 octobre 2014
ComAgglo - ordre du jour du 12 juin 2014

Communauté d’Agglomération
12/06/2014 – réunion publique)
3 intervention du Président 5 Approbation du règlement intérieur 6 Admission en non-valeur 7 Ouverture d’une ligne de trésorerie 8 Décision modificative 11 Adoption du compte administratif 2013 du syndicat de Bel Air 14 Adoption du compte de gestion 2013 du syndicat de Bel Air 15 Modification d’affectation du résultat 2013 du budget eau 17 Attribution du fond de péréquation des ressources intercommunales et communales 20 Rapport annuel 2013 (...)

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mercredi 29 octobre 2014
ComAgglo - ordre du jour du 22 mai 2014

Communauté d’agglomération 22/05/2014 – séance plénière
3 Mise en oeuvre de la D.S.P. transports et tarification
13 Financement d’une campagne de vente de composteurs aux usagers
14 Service eau/assainissement - Aménagement du parking de l’usine des Eaux à Fains lesSources (pour le personnel du pôle réseaux / U.T. Bar-le-Duc) - Convention financière avec la commune de Fains-Véel
Affaires (...)

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mercredi 29 octobre 2014
ComAgglo - ordre du jour du 24 avril 2014

Communauté d’agglmération 24/04/2014 – séance plénière
4 Compte administratif 2013 10 Affectation du résultat 2013 14 Adoption des comptes de gestion 14 Budget primitif 2014 58 Reversement de l’allocation de compensatioon de la taxe professionnelle 2014 59 Détermination du nombre des commissions techniques 59 Élection des représentants au sein des commissions techniques 64 Élection des représentants au sein de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.) 65 Création de la Commission Locale d’Évaluation des (...)

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  20/05/2021 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 27 mai 2021  
     


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