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Ordre du jour au Conseil municipal

Liste des articles
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vendredi 6 mars 2009
Ordre du jour du 05 février 2009

1 Débat d’orientation budgétaire
2 Quartier des Entrepreneurs - Indemnité incendie
3 Avenant n° 1 - Maîtrise d’œuvre - Aménagement de voies dans le quartier de la ville haute
4 Avenant n° 1 - Maître d’ œuvre - Requalification du centre ville
5 Modification du tableau des effectifs - Création de poste
6 Modification du tableau des effectifs - Transformation de poste
7 Modification du tableau des effectifs - Transformation de postes A.T.S.E.M.
8 Proposition de ratios pour l’avancement de grades
9 (...)

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mercredi 10 décembre 2008
Ordre du jour du 11 décembre 2008

1 Classes d’environnement 2009 2 Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles Barisiennes et participation financière de la Ville allouée aux écoles privées de Bar-le-Duc - Année 2008/2009 3 Répartition budgétaire de la subvention versée par le Conseil Général - P.L.E.A. 2008 4 Avances sur subventions 2009 au profit de l’A.C.B. et de Bar-le-Duc Animations 5 Avances sur subventions sportives - Année 2009 6 Redevances centre nautique - Année 2009 7 Subventions à (...)

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mercredi 10 décembre 2008
Ordre du jour du 25 septembre 2008

1 Commission Communale des Impôts Directs- Liste des commissaires 2 Désignation de deux délégués au tourisme 3 Taxe d’urbanisme - Remise gracieuse de pénalité 4 Désaffectation du 43 rue de Champagne 5 Désaffectation du 33 Rue du Port 6 O.R.U- Signature du protocole 7 Appartenance du Musée Barrois au réseau départemental des Musées de France Meusiens 8 Répartition budgétaire des subventions du PL.E.A2008 9 Subventions aux associations à caractère général 10 Centre de Loisirs de la Fédération - (...)

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vendredi 20 juin 2008
Ordre du jour du 26 juin 2008

2 approbation du procès verbal de la séance du 21/03/2008 2 Compte Administratif 2007 7 Affectation du résultat 2007 - Budget principal Ville 8 Affectation du résultat 2007 - Budgets annexes (cuisine centrale - quartier des entrepreneurs) 10 Résultat 2007 - Budget Lotissement La Fédération 10 Restes à réaliser de l’exercice 2007 - Budget principal Ville et Budget cuisine centrale 10 Restes à réaliser de l’exercice 2007 - Budget principal Ville et budget cuisine 11 Ouverture d’une ligne de trésorerie 11 (...)

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lundi 26 mai 2008
Ordre du jour du 28 mai 2008

2 approbation du procès verbal des séances des 20/09/2007, 19/12/2007, 24/01/2008,27/02/2008 2 Subventions au profit d’associations culturelles 3 Tarifs du Musée Barrois 3 Centre de loisirs de la Fédération - Dispositions générales et financières - Année 2008/2009 4 Désaffectation de l’immeuble communal au 43 Rue de Champagne et modification de la liste des logements concédés par nécessité absolue de service 5 Désaffectation d’un immeuble communal au 33 Rue du Port 6 Vente de bois communal - Parcelle CV (...)

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lundi 28 juin 2010
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour du 30 juin 2010

Ordre du jour du 30 juin 2010 - séance publique approbation des PV des séances 10/12/2009, 21/01/2010, 11/02/2010 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal Compte Administratif 2009 Affectation du résultat 2009 - Budget principal Ville Affectation du résultat 2009 - Budgets annexes (cuisine centrale - quartier des entrepreneurs) Affectation du résultat 2009 - Budget lotissement La Fédération Reports de l’exercice 2009 - Budget principal Ville et budgets annexes Décisions modificatives (...)

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  20/05/2021 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 27 mai 2021  
     


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