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Conseil de la Communauté d’Agglomération - 02 mars 2022

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le mercredi 02 mars 2022 à 18 h 30 à Tronville (salle des fêtes).

Ordre du jour

  1. Débat d’orientations budgétaires 2022
  2. Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement - Syndicat Mixte Germain Guérard
  3. Acquisitions parcelles DUP Ressources en eau Commune de Fains-Véel
  4. Avenant à la convention conclue avec l’Établissement Public Foncier de Grand Est sur le cœur de ville de Bar-le-Duc
  5. Convention d’utilité sociale 2021-2026 de l’OPH de la Meuse
  6. Convention d’échange de données avec la CAF de la Meuse dans le cadre de l’instauration du permis de louer
  7. Renouvellement d’une convention triennale pour la mise en œuvre de la fourrière animale 2022-2024
  8. Appartenance du Musée barrois au réseau départemental des musées de la Meuse et demande de subvention
  9. Élargissement des règles d’imputation en section d’investissement dans le cadre des travaux de récolement du musée Barrois
  10. Avenant 1 à la convention multi partenariale pour la mise en œuvre et l’exploitation du Système d’Information Multimodale (SIM) — Mise à disposition des données pour les tiers privés.
  11. Prise en charge des frais de déplacement concernant les fonctions itinérantes
  12. Rapport sur la protection sociale complémentaire obligatoire
  13. Création d’un poste d’ingénieur ouvert au recrutement par voie de détachement des agents en situation de handicap
  14. Transformation de postes
  15. Évolution des critères du complément indiciaire annuel
  16. Modification du règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics à procédure adaptée
  17. Financement de la réalisation du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) et des études annexes
  18. Approbation de la modification du PLU de la Commune de Beurey sur Saulx
  19. Programme local de l’habitat - Validation du deuxième arrêt du projet après avis des communes et du PETR du Pays Barrois
  20. Affaires diverses.


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