Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le mercredi 02 mars 2022 à 18 h 30 à Tronville (salle des fêtes).
Ordre du jour
- Débat d’orientations budgétaires 2022
- Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement - Syndicat Mixte Germain Guérard
- Acquisitions parcelles DUP Ressources en eau Commune de Fains-Véel
- Avenant à la convention conclue avec l’Établissement Public Foncier de Grand Est sur le cœur de ville de Bar-le-Duc
- Convention d’utilité sociale 2021-2026 de l’OPH de la Meuse
- Convention d’échange de données avec la CAF de la Meuse dans le cadre de l’instauration du permis de louer
- Renouvellement d’une convention triennale pour la mise en œuvre de la fourrière animale 2022-2024
- Appartenance du Musée barrois au réseau départemental des musées de la Meuse et demande de subvention
- Élargissement des règles d’imputation en section d’investissement dans le cadre des travaux de récolement du musée Barrois
- Avenant 1 à la convention multi partenariale pour la mise en œuvre et l’exploitation du Système d’Information Multimodale (SIM) — Mise à disposition des données pour les tiers privés.
- Prise en charge des frais de déplacement concernant les fonctions itinérantes
- Rapport sur la protection sociale complémentaire obligatoire
- Création d’un poste d’ingénieur ouvert au recrutement par voie de détachement des agents en situation de handicap
- Transformation de postes
- Évolution des critères du complément indiciaire annuel
- Modification du règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics à procédure adaptée
- Financement de la réalisation du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) et des études annexes
- Approbation de la modification du PLU de la Commune de Beurey sur Saulx
- Programme local de l’habitat - Validation du deuxième arrêt du projet après avis des communes et du PETR du Pays Barrois
- Affaires diverses.
