Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Ville de Bar-le-Duc > A partir de juillet 2020

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Section PS de Bar-le-Duc  
  Popularité 100 % : Le Gouvernement doit retirer son projet de démantèlement d’EDF - 25 janvier 2021  
  Popularité 100 % : Extension jusqu’à Etain de certaines navettes TGV - QJP - 18/11/2010  
  Popularité 63 % : Augmentation du point d’indice de la fonction publique - 26/06/2008  
  Popularité 54 % : Covid-19 : Olivier Faure réclame une « économie de guerre » face à l’épidémie - 22/03/2020  
  Popularité 52 % : Elections régionales : première réunion de travail  
     

Conseil municipal de Bar-le-Duc - 03 février 2022

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 03 février 2022 à 18 h 15 à la salle "La Barroise".

dossier - objet

  1. Budget primitif 2022
  2. Redevances Occupation du Domaine Public - Droits de Voirie 2022
  3. Mise à disposition d’une équipe de deux Equivalents Temps Plein ADAPEI
  4. Fixation du linéaire de Voirie de la Commune de Bar-le-Duc
  5. Remplacement de la couverture du Stand de tir Vaux le Comte - validation du plan de financement actualisé
  6. Avenant à la convention conclue avec l’Etablissement Public Foncier de Grand Est sur le cœur de ville
  7. Approbation des nouveaux statuts de la FUCLEM
  8. Convention de servitude avec ENEDIS - 3 rue Robert Lhuerre à Bar le Duc
  9. Accord de principe - Cession à l’OPH de la Meuse d’un terrain bâti situé rue du Sergent Marcel Ferrette
  10. Avis de la Ville de Bar-le-Duc sur le projet de programme local de l’habitat de la Communauté d’Agglomération
  11. Modification du règlement de la campagne d’aide au ravalement de façades
  12. DSP Réseau de Chaleur de la Côte Sainte Catherine - Rapport du délégataire 2020
  13. Subventions aux associations à caractère environnemental au titre de l’année 2022
  14. Subventions aux associations à caractère promotionnel au titre de l’année 2022
  15. Subvention à caractère sportif
  16. Subventions 2022 à caractère culturel ou d’animation du territoire
  17. Tarifs et valorisations de salles et matériels municipaux pour l’année 2022
  18. Fêtes Foraines et animations itinérantes - Tarification
  19. Tarifs restaurant scolaire et garderie - Année 2022/2023
  20. Facturation restauration scolaire - Exonération pour situation COVID
  21. Octroi de subventions aux associations à caractère social, humanitaire ou socioculturel, au titre de 2022.
  22. Prise en charge des frais de déplacement concernant les fonctions itinérantes
  23. Rapport sur la protection sociale complémentaire obligatoire
  24. Création d’emploi
  25. Evolution des critères du complément indiciaire annuel
  26. Modification du règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics à procédure adaptée
  27. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2022
  28. Affaires diverses.


  Derniers articles  
  22/03/2022 : Conférence "Cigé-eau" autour de la problématique de l’eau à Bure - 26 mars 2022  
  7/03/2022 : Débat d’Orientation Budgétaire 2022 - Conseil Communautaire Meuse Grand Sud - 02 mars 2022  
  3/03/2022 : L’Ukraine est envahie - rassemblement à Bar-le-Duc  
  3/03/2022 : L’Ukraine est envahie - rassemblement à Verdun  
  26/02/2022 : Conseil de la Communauté d’Agglomération - 02 mars 2022  
  22/02/2022 : "Commercy Demain" est sur internet  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET