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Conseil municipal de Bar-le-Duc - 13 octobre 2021

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière mercredi 13 octobre 2021 à 18 h 15 - salle du Conseil Municipal (Hôtel de Ville)

N° dossier / objet

  1. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
  2. Rapports annuels 2020 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif
  3. Redevance occupation Domaine public réseau de transport et distribution d’électricité 2021
  4. Validation APD - Cuisine centrale - Reprise des ouvrages suite à sinistre suivant rapport d’expertise
  5. Validation de l’avant-projet définitif (APD) pour la sécurisation des écoles
  6. Validation de l’avant-projet définitif (APD) - Remplacement des couvertures en fibrociment du stand de tir de Vaux le Comte
  7. Vente d’un terrain voie communale de Curmont
  8. Aménagement du quartier Saint Jean : signature de promesses de vente
  9. Subvention à caractère sportif
  10. Convention de partenariat avec l’Education Nationale pour la mise en oeuvre du dispositif "Petits déjeuneurs"
  11. Modification des conventions, règlement intérieur et tarifs des dégradations du Foyer Universitaire Jean Moulin
  12. Subvention de fonctionnement école privée
  13. Liquidation de Bar Animations - Reprise de matériel et remboursement de subvention
  14. Dispositif financier exceptionnel d’incitation à la prise d’adhésion dans un club sportif "Pass sportez-vous bien"
  15. Etablissements scolaires de Bar-le-Duc - Election de représentants
  16. Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
  17. Convention de mise à disposition de personnel passée avec le Centre Intercommunal d’Action Sociale
  18. Constitution de groupements de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS pour le renouvellement du marché d’assurance des risques statutaires
  19. Rapport d’information sur les reprises des concessions perpétuelles en état d’abandon
  20. Dérogations accordées par le Maire aux règles du repos dominical pour les commerces de détail
  21. Pertes sur créances irrécouvrables Ville de Bar le Duc
  22. Pertes sur créances irrécouvrables « Caisse des écoles »
  23. Clôture définitive de la Caisse des écoles et provision complémentaire
  24. Constitution d’une provision pour risque d’impayé
  25. Modification du règlement budgétaire et financier
  26. Reprise sur provision suite arrêt Cour des comptes
  27. Avenant n°5 au marché 2018/2009 - Exploitation des installations thermiques pour le groupement de commandes composé par la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, et le CIAS Bar-le-Duc Sud Meuse
  28. Délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal pour la saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
  29. Information du conseil municipal concernant les marchés en procédure adaptée notifiés depuis le 24 juin 2021
  30. Décision modificative n° 3 - Année 2021
  31. Rapport d’activités 2020 de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
  32. Versement du solde de la subvention 2020 à l’association de coordination des centres socioculturels de Bar-le-Duc
  33. Validation de l’Avant-Projet modifié de reconstruction de la Passerelle Libération
  34. Fusion entre le centre hospitalier de Bar-le-Duc et le centre hospitalier spécialisé de Fains-Véel
  35. Affaires diverses


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