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Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 15 avril 2021

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 15 avril 2021 à 18 h 45 à Bar-le-Duc (salle "La Barroise)
pour accéder

  • via zoom
    📌ID de réunion : 892 0977 5371
    📌Code secret : 4256546
  • Par téléphone :
    📌Composez le : +33 1 8699 5831
    📌Nº du webinaire : 892 0977 5371
    📌Code secret : 469441

Ordre du jour

  1. Centre Intercommunal d’Action Sociale (C.I.A.S.) - Élection d’un représentant
  2. Adoption des comptes administratifs 2020
  3. Affectation des résultats 2020
  4. Adoption des comptes de gestion 2020
  5. Adoption du budget primitif 2021
  6. Vote des taux 2021
  7. Fixation du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) pour 2021
  8. Candidature appel à projet "Extension des consignes de tri"
  9. Convention de collecte des déchets d’équipements électriques et électroniques
  10. Validation du diagnostic du PCAET du Pays Barrois
  11. Coopération décentralisée - soutien à l’association Niger Ma Zaada - année 2021
  12. Eau et Assainissement - création de régies dotées de l’autonomie financière pour la gestion des services publics industriels et commerciaux relatifs à l’eau potable et à l’assainissement
  13. Projet de renouvellement de réseau d’eau potable à Robert-Espagne préalablement aux travaux de requalification de voirie (projet de la Commune) - validation de l’avant-projet
  14. Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement - Syndicat Mixte Germain Guérard
  15. Travaux d’assainissement et d’accessibilité sur les bâtiments communautaires rue Ernest Bradfer
  16. Recrutement d’un maître d’oeuvre pour la définition d’un programme de travaux sur les centres nautiques
  17. Signature d’une convention territoriale globale avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Meuse
  18. Convention servitude avec Sté ENEDIS/parcelle AB N° 882 Commune de Ligny en Barrois
  19. Valorisation des charges supplétives 2020
  20. Subvention de fonctionnement aux Amicales des Sapeurs-pompiers - année 2021
  21. Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - Programme et Règlement 2021
  22. Réalisation de travaux de voirie ZAC de la Grande Terre II
  23. Aménagement de l’aire de grand passage
  24. Approbation du règlement d’intervention de la Communauté d’Agglomération pour l’OPAH et l’OPAH-RU
  25. Subvention de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2021 - Accueil des Jeunes
  26. Programme d’aide au ravalement de façades privées - Année 2021
  27. Avenant n°3 à la convention de mutualisation de circuits scolaires
  28. Avenant n°8 à la Délégation de service public en matière de transport
  29. Ratios avancement de grade
  30. Convention de mise à disposition de service passée avec la Ville de Bar le Duc
  31. Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de carburants pour le parc automobile
  32. Constitution d’un groupement de commandes pour la réalisation de travaux au sein et aux abords du site communautaire 59 Rue Bradfer
  33. Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de titres restaurants
  34. Pertes sur créances irrécouvrables
  35. Subvention d’équilibre 2021 au CIAS
  36. Recouvrement des charges de centralité 2021
  37. Approbation du résultat de clôture de la deuxième tranche de la ZAC Grande Terre
  38. Examen du rapport de gestion du CA 2019 de la SPL Xdemat
  39. Attribution de compensation aux communes d’implantation d’éoliennes -2021
  40. Demande de classement de l’Office de Tourisme Sud Meuse
  41. Attribution d’une subvention 2021 à l’office de tourisme sud Meuse
  42. Attribution d’une subvention aux associations pour des manifestations touristiques – Année 2021
  43. Aménagement des équipements touristiques
  44. Attribution des subventions de fonctionnement et d’investissement à l’association "La Cité des Leuques" - Année 2021
  45. Attribution d’une subvention au GIP Maison de l’Emploi pour l’organisation du forum des métiers édition 2021
  46. Modification du règlement de subvention aux activités commerciales et artisanales pour les PME et TPE du territoire
  47. Demande de subvention à la Région dans le cadre du dispositif Grand Est Transformation Digitale - parcours collectif
  48. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’IME de Vassincourt la Meuse dans le cadre de la réhabilitation du poste de garde de la zone de Trois-Fontaines
  49. Attribution de subventions dans le cadre de la crise sanitaire
  50. Affaires diverses.


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