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Conseil municipal de Bar-le-Duc - 27 septembre 2018

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 27 septembre 2018 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)

N° dossier / objet

  1. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal (Benoît Dejaiffe)
  2. Renouvellement intégral de la Commission d’Appel d’offres
  3. Mise en place d’une astreinte à la cuisine centrale
  4. Subventions à caractère culturel
  5. Modification du nom des sites de l’école Jean Cocteau
  6. Modification des tarifs du centre de loisirs de la Fédération pour les petites vacances et l‘été
  7. Sollicitation de la Caisse Familiale de la Meuse pour l’octroi d’une subvention d’investissement pour le centre de loisirs de la Fédération
  8. Rétrocession de l’école Paul Eluard
  9. Diagnostic préalable à la restauration des peintures murales de l’oratoire du Collège Gilles de Trèves : modification du plan de financement
  10. Demande de révision du PSMV de Bar—le—Duc et inventaire du scientifique du patrimoine bâti
  11. Cession immeuble - 26 rue Louis Joblot
  12. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés
  13. Dérogations accordées par le Maire aux règles du repos dominical
  14. Mise en œuvre du RGPD (Règlement général sur la protection de données) - Désignation d’un délégué à la protection de données (DPD)
  15. Transformations de postes
  16. Expérimentation du télétravail
  17. Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 28 juin 2018
  18. Décision modificative
  19. Cession d’une parcelle - voie communale de Curmont
  20. Création d’abonnement de stationnement sur voirie
  21. Actualisation de la convention cœur de ville
  22. Affaires diverses

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