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Conseil municipal de Bar-le-Duc - ordre du jour du 27 juin 2013

séance publique le 27 juin à 18 h 15 - entrée libre

- 1 Répartition budgétaire des subventions versées dans le cadre du P.L.E.A. 2013
- 2 Subvention à l’association Be Real
- 3 Modification du règlement intérieur de l’A.L.S.H. de la Fédération
- 4 Octroi d’une subvention à l’office de tourisme pour l’ouverture de l’église Saint-Etienne et l’organisation des Baladabars
- 5 Sécurisation de l’église Saint-Etienne - Demande de subvention complémentaire
- 6 Subventions à caractère culturel
- 7 Subventions à caractère sportif
- 8 Subventions aux associations à caractère général, social au titre de l’année 2013
- 9 Hébergement temporaire des personnes pédagogiques des accueils collectifs de mineurs au sein du foyer universitaire
- 10 Demande de subvention d’investissement 2014 auprès de la C.A.F. pour l’accueil de loisirs municipal
- 11 Centre de loisirs de la Fédération - Dispositions financières – Equipe pédagogique temporaire
- 12 Transfert de la compétence « Schéma communautaire de développement des enseignements artistiques » - Modification des statuts
- 13 Transfert de la compétence « Schéma communautaire de développement de la lecture publique » - Modification des statuts
- 14 Transfert de la compétence « Charte de coopération en matière d’accueil scolaire et périscolaire » - Modification des statuts
- 15 Transfert de la compétence « Actions’ en faveur de la formation professionnelle et de l’enseignement supérieur » - Modification des statuts
- 16 Transfert de la compétence « Plan intercommunal de sauvegarde » - Modification des statuts
- 17 Transfert de la compétence « Numérisation du cadastre et système d’information géographique (S.I.G.) » - Modification des statuts
- 18 Transfert de la compétence « Aménagement numérique d’intérêt communautaire » - Modification des statuts
- 19 Poursuite des travaux au collège Gilles de Trèves - Plan de financement aile sud
- 20 Subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage de Bar-le-Duc
- 21 Vente d’un délaissé sur le site de l’ancienne ressourcerie
- 22 Tarifs des emplacements (foires) - Année 2014
- 23 Vidéo-protection de la gare multimodale
- 24 Création d’un poste de Directeur de la Culture
- 25 Subvention au Comité d’Action Sociale
- 26 Remboursement des frais de déplacement pour formation
- 27 Evolution du régime indemnitaire et de l’action sociale en faveur des personnels
- 28 Emplois d’avenir
- 29 Convention d’adhésion au service social du Centre de Gestion de la Meuse
- 30 Convention d’adhésion au service Hygiène et Sécurité du Centre de Gestion de la Meuse
- 31 Mise en place de titres payables par internet (TI.P.I.)
- 32 Décisions modificatives
- 33 Cartes d’achat public
- 34 Adoption du compte de gestion
- 35 Groupement de commandes - Marché de fourniture de carburant et de combustibles liquides



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