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Ordre du jour du 19 novembre 2009

- 13 Ouverture de la séance par le Président
- 17 Nouveau coup dur pour le bassin d’emploi de Commercy (Air Liquide Wendling) vœu déposé par Alain Verneau
- 23 Décision Modificative - Novembre 2009
- 53 reprise de la séance
- 57 R.S.A. - Aide Personnalisée au Retour à l’Emploi
- 69 Sociétés d’économie mixte locales - rapport d’activités 2008
- 93 Agence de l’Eau Rhin-Meuse - contrat pluriannuel d’assainissement, délégation de signature à la Commission Permanente
- 97 Représentation du Conseil Général au sein de l’Etablissement Public Départemental d’Accompagnement Médico-Social de la Meuse (EPDAMS55)
- 103 Régie du Musée de la Bière de Stenay
- 107 Régie du Musée de Sampigny
- 111 Syndicat Mixte Parc d’Activités Economiques de Velaines - budget prévisionnel 2009 complémentaire - avance de trésorerie
- 119 Collèges Publics - Subventions complémentaires 2009
- 125 Acquisition d’un système de billettique
- 135 Collèges publics - Tarifs des services annexes d’hébergement nouvelle présentation (avait été retiré le 05/11/2009)
- 173 Modification des critères de subvention des chantiers d’insertion meusiens nouvelle présentation (avait été retiré le 05/11/2009)
- 209 Plan Emploi - mesures d’urgence pour une recherche active d’emploi
- 217 Service d’Assistance Technique de l’Eau Rivières et Milieux Aquatiques : modification des critères de rémunération
- 225 Réforme de l’O.N.F. Suite aux vœux d’urgence de Serge NAHANT et de Roland JEHANNIN du 14 mai 2009



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