Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

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Ordre du jour du 11 juin 2009

- 13 Déclassement d’un délaissé routier de la RD 964
- 14 Modification du périmètre du Pays Coeur de Lorraine
- 15 Programme Proximités : annuaire géolocalisé des services publics de proximité
- 21 Vente à ERDF de terrains viabilisés sis à BURE
- 22 Information sur la contractualisation de deux lignes de trésorerie de 30 M€ chacune auprès de la Caisse d’Epargne et du Crédit Mutuel
- 24 Avenant à la convention avec l’Etat relative au Fonds de Concours du Département au profit de la DDE dans le cadre des compétences transférées
- 30 Détermination des taux de promotion au sein de certains cadres d’emplois de la Fonction Publique Territoriale
- 34 Nouvelle convention avec l’Ecole de la 2e Chance de Meuse (E2C)
- 40 Subvention pour une auto-école sociale meusienne
- 47 Convention pluriannuelle avec le Centre Meusien d’Amélioration du Logement
- 54 Convention avec l’ONF pour la gestion des sites du champ de bataille de Verdun
- 58 Candidature du Conseil Général pour l’AOT des forts de Vaux et de Douaumont
- 147 Centre de ressources contre illettrisme - Voeu d’urgence de M. Roland CORRIER au nom des Elus de Gauche du 15 novembre 2007
- 148 Suppression du CLIC de VERDUN - Suite à la Question orale déposée par M. Arsène LUX le 5 mars 2009
- 150 Tarification des établissements belges accueillant des personnes handicapées - Suite à la Question orale déposée par M. Jean-Claude SALZIGER le 2 avril 2009
- 153 Création d’un fonds spécifique dédié à l’aménagement numérique du Territoire - Suite au Voeu déposé par Mme Claudine BECQ-VINCI le 15 novembre 2007



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