Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

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Ordre du jour du 02 avril 2009

- 15 Convention Groupement de Défense Sanitaire/Conseil Général - Validation des annexes 2009
- 19 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux Droits d’Enregistrement 2007 et 2008
- 30 Convention Conseil Général / Mutualité Sociale Agricole pour la mise en place d’un Contrat de Développement Social Territorial (Canton de Gondrecourt)
- 37 Avenant de modification n° 2 au contrat pluriannuel d’assainissement n° 717 entre l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse, le Département de la Meuse et la commune de SEPTSARGES
- 38 Eau/Assainissement - Directive Cadre sur l’Eau - avis sur les Schémas Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et les Programmes de Mesures (PDM) des Agences de l’Eau Rhin-Meuse et Seine-Normandie
- 51 Modification des statuts de l’EPCI Meuse - Haute Marne - à ce jour : accueil bâtiment d’archives EDF, installation d’un démonstrateur BTL (Biomass To Liquid) par le CEA
- 59 Commission Municipale de Fleury-devant-Douaumont - Remplacement d’un membre démissionnaire
- 63 Programme pluriannuel d’Investissements du Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de l’Othain 2009/2010
- 65 ORU de VERDUN
- 118 Programmation 2009 du Logement Social
- 130 Gestion des fonds d’aide FSL (Fonds de Solidarité Logement), FAJ (Fonds d’Aide aux Jeunes), FDAI (Fonds Départemental d’Appui à l’Insertion) et FAE (Fonds d’Accès à l’Emploi)
- 134 Sociétés d’Economie Mixtes - Rapports d’activités 2007
- 159 Réglement d’Intervention Fonds d’Accès à l’Emploi
- 179 Modification des règles de financement des chantiers d’insertion
- 180 Modifications des règlements d’Aide à l’Artisanat et au Commerce
- 189 Eco-pastille - Suite au Voeu déposé par M. Olivier CHAZAL le 13 décembre 2007
- 190 Fonds Postal National de Péréquation Territoriale - Suite à une question orale déposée par M. Roland CORRIER au nom du groupe des élus de gauche le 22 mai 2008
- 192 La Poste - Suite au Voeu d’urgence déposé par M. Philippe MARTIN le 18 décembre 2008
- 193 Dissolution du 8ème RA Pays de Commercy : Classement en Bassin d’emploi à redynamiser – Vœu d’urgence de M. André JANNOT du 18 décembre 2008



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