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Ordres du jour du Conseil départemental

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mardi 10 février 2009
Ordre du jour du 12 février 2009

1 Programme INTERREG IVA Grande Région - Création d’un GECT et adhésion du Conseil Général
2 Convention Charte du Patrimoine
3 Suppression du PN 107 - Convention de co-financement - Projet et réalisation de l’opération
4 Autorisation d’occupation temporaire sur le domaine public de la Défense
5 Présentation du Label Meuse Energies Nouvelles
6 Service d’Assistance Technique de l’EAU : définition des modalités de rémunération
7 Passation d’une convention d’objectif avec l’Institut de Chant Choral (...)

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mercredi 10 décembre 2008
Ordre du jour du 18 décembre 2008

1 Passation d’une convention cadre entre le Conseil Général et la SACICAP 2 Schéma départemental en faveur des personnes âgées 2009-2014 - schéma gérontologique 3 EPAMA - Avis sur l’adhésion de la commune de Contrexéville 4 Espaces Naturels Sensibles - 5 Délégation de Service Public pour la mise en œuvre d’un réseau départemental haut débit de solidarité - Convention d’occupation pour l’installation sur les sites de téléphonie mobile 6 Garanties d’emprunt 2008 OPH de la Meuse 7 Mise en œuvre de la MASP (...)

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dimanche 30 novembre 2008
Ordre du jour du 20 novembre 2008

1 Evaluation de la politique de regroupement foncier forestier - Convention avec l’ENGREF
2 Aide ménagère à domicile
3 Passation d’une convention pluriannuelle de développement culturel dans le domaine des arts plastiques avec l’association Vent des Forêts
4 Direction des Routes Impasse Varinot - Acquisition de bâtiments modulaires
5 Proposition relative à la mise en place d’un nouveau schéma départemental de la mobilité et de l’accessibilité des transports pour le 1er septembre 2009 voir (...)

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dimanche 26 octobre 2008
Ordre du jour du 23 octobre 2008

1 Convention pluri-annuelle de partenariat entre le Conseil Général et le Service Départemental d’Incendie et de Secours 2 Convention pluriannuelle 2009-2011 Lorraine Active 3 Répartition des sièges des départements financeurs au sein des conseils d’administration des établissements publics sociaux et médico-sociaux 4 Vente de terrains nus 5 Abrogation du plan d’alignement de la R.D. 10 à Sauvoy 6 Abrogation du plan d’alignement des R.D. 169a & 169 à Nant le Grand 7 Désignation d’un représentant (...)

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lundi 7 juillet 2008
Ordre du jour du 03 juillet 2008

1 Instauration d’une redevance départementale pour l’installation des radars automatiques fixes sur le domaine routier départemental - Réponse aux voeux de M. Sylvain DENOYELLE du 21 décembre 2006 et de M. Jean-Louis CANOVA du 10 mai 2007 2 Projet de développement de Madine 3 Dématérialisation des actes transmis au Contrôle de Légalité 4 4ème Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées - 2007-2012 (PDALPD) 5 Avenant n° 4 à la convention de délégation de compétences des aides (...)

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jeudi 22 mai 2008
Ordre du jour du 22 mai 2008

0 motion sur le 8ème RA de Commercy 1 Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives concernant la gestion de la Société d’Équipement du Bassin Lorrain (S.E.B.L.) 2 Rapports d’activités 2006-2007 du Pôle Gérontologique / CLIC de l’UTAS de Bar le Duc 3 Inventaire départemental des Espaces Naturels Sensibles : Proposition d’inscription de nouveaux sites 4 Etablissement Public Foncier de Lorraine - Modification de statuts des Établissements Publics Fonciers 5 Passation d’une convention (...)

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jeudi 1er mai 2008
Ordre du jour du 03 avril 2008

03/04/2008 séance plénière
13 Ouverture de séance par le Président
17 Règlement intérieur
48 Indemnités des Conseillers généraux
51 Représentations du Conseil général au sein de diverses instances

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jeudi 1er mai 2008
Ordre du jour du 20 mars 2008

20/03/2008 séance plénière
13 Discours de M. Arsène LUX, Conseiller Général du canton de Verdun Ouest et doyen d’âge de l’Assemblée Départementale
15 Election du Président du Conseil Général de la Meuse sous la présidence du doyen d’âge
23 Discours de M. Christian NAMY, Président du Conseil Général de la Meuse
27 Composition de la Commission Permanente
29 Délégations des Vice-Présidents et délégations aux Conseillers Généraux délégués
30 Délégations du Conseil Général à la Commission Permanente
41 (...)

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mercredi 26 mars 2008
Ordre du jour du 07 février 2008

07/02/2008 séance plénière 1 Préservation et valorisation de la biodiversité : site Natura 2000 Vallée de la Meuse - Secteur de Montbras à Sivry sur Meuse 2 Commission de Médiation (Loi DALO) : Désignation des représentants du Conseil Général 3 Schéma des structures agricoles de la Meuse 4 Avenant n° 2 à la convention de délégation de compétences des aides à la pierre 5 Réaménagement prêts CDC contractés par l’OPH et la SAVTB et garantis par le Conseil Général 6 Modification de la régie de recettes de la (...)

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dimanche 9 décembre 2007
Ordre du jour du 13 décembre 2007

0 vœux d’urgence 1 délégation de service public - DSP haut débit de solidarité 2 Commission Régionale de l’Economie Agricole et du Monde Rural (CREAMR) - Désignation d’un représentant 4 Présentation du Schéma Départemental d’Analyses et de Couverture des Risques (SDACR) 5 Adhésion à la plate-forme régionale de coordination de l’observation sanitaire et sociale en Lorraine 6 Rapports d’activités 2006 des Sociétés d’Economie Mixte 7 Définition d’un Plan de Transport Adapté dans le cadre de la loi sur le (...)

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