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Ordres du jour du Conseil départemental

Liste des articles
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lundi 4 mai 2009
Ordre du jour du 14 mai 2009

13 Ouverture de la séance par M. le Président du Conseil Général 17 Accessibilité des bâtiments publics pour les personnes à mobilité réduite Voeu d’Urgence déposé par Guy NAVEL le 14 mai 2009 19 Présidence du CLIS de Bure Voeu d’Urgence déposé par Roland CORRIER le 14 mai 2009 21 Soutien à la Fédération Nationale des communes forestières Voeu d’Urgence déposé par Serge NAHANT le 14 mai 2009 22 Vers le démantèlement de l’ONF 19/11/2009 réponse en séance Voeu d’Urgence déposé par Roland JEHANNIN le 14 mai 2009 (...)

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vendredi 27 mars 2009
Ordre du jour du 02 avril 2009

15 Convention Groupement de Défense Sanitaire/Conseil Général - Validation des annexes 2009 19 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux Droits d’Enregistrement 2007 et 2008 30 Convention Conseil Général / Mutualité Sociale Agricole pour la mise en place d’un Contrat de Développement Social Territorial (Canton de Gondrecourt) 37 Avenant de modification n° 2 au contrat pluriannuel d’assainissement n° 717 entre l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse, le Département de la Meuse et (...)

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dimanche 1er mars 2009
Ordre du jour du 05 mars 2009

13 Avis sur la création d’un syndicat mixte chargé de l’élaboration et de la gestion du SCOT du nord de la Meurthe et Moselle
14 Information sur la liste des marchés publics conclus en 2008 - Information sur la délégation du Président du Conseil Général quant à la passation de marchés à procédure adaptée
33 Aménagement foncier rural et Travaux connexes - Nouveau règlement d’intervention du Département
49 Révision du dispositif de garde des pharmacies - Suite au voeu d’urgence de M. Roger BEAUXEROIS du 30 (...)

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mardi 10 février 2009
Ordre du jour du 12 février 2009

1 Programme INTERREG IVA Grande Région - Création d’un GECT et adhésion du Conseil Général
2 Convention Charte du Patrimoine
3 Suppression du PN 107 - Convention de co-financement - Projet et réalisation de l’opération
4 Autorisation d’occupation temporaire sur le domaine public de la Défense
5 Présentation du Label Meuse Energies Nouvelles
6 Service d’Assistance Technique de l’EAU : définition des modalités de rémunération
7 Passation d’une convention d’objectif avec l’Institut de Chant Choral (...)

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mercredi 10 décembre 2008
Ordre du jour du 18 décembre 2008

1 Passation d’une convention cadre entre le Conseil Général et la SACICAP 2 Schéma départemental en faveur des personnes âgées 2009-2014 - schéma gérontologique 3 EPAMA - Avis sur l’adhésion de la commune de Contrexéville 4 Espaces Naturels Sensibles - 5 Délégation de Service Public pour la mise en œuvre d’un réseau départemental haut débit de solidarité - Convention d’occupation pour l’installation sur les sites de téléphonie mobile 6 Garanties d’emprunt 2008 OPH de la Meuse 7 Mise en œuvre de la MASP (...)

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dimanche 30 novembre 2008
Ordre du jour du 20 novembre 2008

1 Evaluation de la politique de regroupement foncier forestier - Convention avec l’ENGREF
2 Aide ménagère à domicile
3 Passation d’une convention pluriannuelle de développement culturel dans le domaine des arts plastiques avec l’association Vent des Forêts
4 Direction des Routes Impasse Varinot - Acquisition de bâtiments modulaires
5 Proposition relative à la mise en place d’un nouveau schéma départemental de la mobilité et de l’accessibilité des transports pour le 1er septembre 2009 voir (...)

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dimanche 26 octobre 2008
Ordre du jour du 23 octobre 2008

1 Convention pluri-annuelle de partenariat entre le Conseil Général et le Service Départemental d’Incendie et de Secours 2 Convention pluriannuelle 2009-2011 Lorraine Active 3 Répartition des sièges des départements financeurs au sein des conseils d’administration des établissements publics sociaux et médico-sociaux 4 Vente de terrains nus 5 Abrogation du plan d’alignement de la R.D. 10 à Sauvoy 6 Abrogation du plan d’alignement des R.D. 169a & 169 à Nant le Grand 7 Désignation d’un représentant (...)

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lundi 7 juillet 2008
Ordre du jour du 03 juillet 2008

1 Instauration d’une redevance départementale pour l’installation des radars automatiques fixes sur le domaine routier départemental - Réponse aux voeux de M. Sylvain DENOYELLE du 21 décembre 2006 et de M. Jean-Louis CANOVA du 10 mai 2007 2 Projet de développement de Madine 3 Dématérialisation des actes transmis au Contrôle de Légalité 4 4ème Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées - 2007-2012 (PDALPD) 5 Avenant n° 4 à la convention de délégation de compétences des aides (...)

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jeudi 22 mai 2008
Ordre du jour du 22 mai 2008

0 motion sur le 8ème RA de Commercy 1 Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives concernant la gestion de la Société d’Équipement du Bassin Lorrain (S.E.B.L.) 2 Rapports d’activités 2006-2007 du Pôle Gérontologique / CLIC de l’UTAS de Bar le Duc 3 Inventaire départemental des Espaces Naturels Sensibles : Proposition d’inscription de nouveaux sites 4 Etablissement Public Foncier de Lorraine - Modification de statuts des Établissements Publics Fonciers 5 Passation d’une convention (...)

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jeudi 1er mai 2008
Ordre du jour du 03 avril 2008

03/04/2008 séance plénière
13 Ouverture de séance par le Président
17 Règlement intérieur
48 Indemnités des Conseillers généraux
51 Représentations du Conseil général au sein de diverses instances

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