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Ordres du jour du Conseil départemental

Liste des articles
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vendredi 11 octobre 2013
Conseil général - séance plénière - 24 octobre 2013

Le Conseil général de la Meuse sera réunion en séance plénière jeudi 24 octobre à 14 heures (Hôtel du département) - entrée libre
Tome 1 15 Décision Modificative n°2 19 Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2014 27 Tarification 2014 restauration Collèges 37 Modification du Règlement Départemental des Transports 41 Syndicat Mixte d’Aménagement du Lac de Madine - Phase 1bis - 1ère tranche de travaux du projet de développement du site 43 Modalités de financement du Mémorial 49 Convention relative au (...)

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mardi 10 septembre 2013
Conseil général - séance plénière - 19 septembre 2013

Le Conseil général se réunit en séance plénière le 19 septembre à 14 heures - entrée libre
13 Paysages et sites de Mémoire du Front occidental de la 1ère Guerre Mondiale - Inscription au Patrimoine mondial de l’Humanité de l’UNESCO
15 Adhésion du Département de la Meuse au GIP ’Mission du centenaire de la Première Guerre Mondiale’
19 Décision Modificative n°1 - Budget annexe des Fonds d’Aide 2013
Avis sur le projet de Plan de Prévention et de Gestion des Déchets Non Dangereux de Meurthe et Moselle et sur (...)

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mardi 2 juillet 2013
Conseil général - séance plénière - 04 juillet 2013

Le Conseil général se réunit en séance plénière le 04 juillet à 14 heures - entrée libre 13 Ouverture de séance par Christian Namy 15 Approbation du PV du 11 avril 2013 19 Négociations avec l’Etat pour la compensation financière des allocations individuelles de solidarité Vœu d’urgence déposé par Dominique Maréchal 25 Contre la diminution des aides sociales aux personnes âgées vœu d’urgence déposé par Jean Picart 29 Dépenses informatiques à la charge des départements Vœu d’urgence déposé par Denis Cordonnier (...)

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mercredi 29 mai 2013
Conseil général - séance plénière - 06 juin 2013

Ordre du jour de la séance plénière du Conseil général - 06 juin 2013 à 14 heures, entrée libre 15 Comptes Administratifs et Compte de Gestion 2012 37 Affectation définitive des résultats 41 Information sur les financements et opérations de gestion de dette pour 2012 - Bonification des contrats Crédit Agricole 452, Swap 371, Swap 372 et fixation du contrat 347-1 45 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux droits d’enregistrement 2012 57 Récapitulatif des Ventes de (...)

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mercredi 10 avril 2013
Conseil général - séance plénière - 11 avril 2013

11/04/2013 – séance plénière 15 Reprise et affectation anticipées des résultats de l’exercice 2012 29 Décision Modificative n° 1 du Budget 2013 39 Acquisition de deux parcelles à Moirey-Crépion-Flabas et échange avec une parcelle à Bras-sur-Meuse afin d’accéder à l’ENS du marais de Chaumont-devant-Damvillers 43 Règlement en faveur de l’apiculture 53 Regroupement foncier forestier – Modification du règlement au titre des acquisitions et des échanges amiables de parcelles forestières 55 Archives départementales (...)

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vendredi 8 février 2013
Conseil général - ordre du jour - 14 février 2013

Le Conseil général se réunira en séance plénière (entrée libre) jeudi 14 février 2013 à 14 heures 13 Positionnement des Centres d’Exploitation et du Parc sur le territoire meusien 21 Approbation programme d’opération Centres d’Etain et Fresnes 25 Approbation programme d’opération du Centre de Void 73 Aide aux formations qualifiantes du sport et de l’animation entreprises par de jeunes meusiens 75 modalités d’intervention en faveur de la vie associative et du développement culturel - modifications et (...)

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lundi 3 décembre 2012
Conseil général - ordre du jour - 13 décembre 2012

séance plénière : entrée libre à 10 heures 30 : vœux d’urgence, Budget Primitif 2013 à 14 heures : reprise de la séance plénière (suite de l’ordre du jour)
tome 2 - 13 Budget Primitif 2013
tome 1 15 Convention de Service Comptable et Financier 17 Création d’une régie d’avances pour la gestion des fonds d’aide 19 Convention relative aux limites d’exploitation d’entretien routier de la RD 38 en Meuse et de la RD 67 en Marne 27 Révision des critères d’attribution des amendes de police 31 Présentation du (...)

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mercredi 14 novembre 2012
Ordre du jour - 22 novembre 2012

séance plénière
13 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle (FDPTP) au titre de l’année 2012

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lundi 22 octobre 2012
Ordre du jour : 25 octobre 2012

Ordre du jour - séance publique du Conseil général du 25 octobre 2012 15 Décision Modificative n° 1 - 2012 21 AGROBIO - Demande de remise gracieuse sur pénalités de retard de paiement 23 Trophée de la biodiversité - Règlement départemental d’intervention 25 Collèges Privés - Prise en charge des dépenses de fonctionnement des installations sportives 27 Collèges Privés - Révision de la part personnel du forfait d’externat 29 Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2013/Réforme du cadre budgétaire et (...)

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mardi 3 juillet 2012
Ordre du jour - 05 juillet 2012

Ordre du jour du Conseil général du 5 juillet 2012
Information sur la contractualisation de deux lignes de trésorerie pour 2012-2013
Désannexion de l’école Jean ERRARD
Activité de location de voitures en gare Meuse TGV Voie Sacrée
Régie des cartes de transports
ZA des Souhesmes – Compte Rendu annuel d’Activités à la Collectivité (CRAC) 2012
Déplacements des activités éducatives, sportives et culturelles à caractère pédagogique – Règlement 1er et second degré
Diverses mesures inhérentes à la gestion (...)

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