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Ordres du jour du Conseil départemental

Liste des articles
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mercredi 26 novembre 2014
Conseil général - séance plénière du 04 décembre 2014

Conseil général - séance plénière du 4 décembre 2014 à 14 h (entrée libre) 13 OPH – proposition d’avenant au protocole CGLLS 2012/2017 17 Préfiguration d’un GIP pour une gouvernance partagée du champ de bataille de VERDUN

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vendredi 14 novembre 2014
Conseil général - séance plénière du 20 novembre 2014

Le Conseil général sera réuni le 20 novembre 2014 à 12 h en séance plénière (entrée libre)
L’ordre du jour est le suivant : 13 Les nouvelles modalités de collaboration Pôle Emploi – Département de la Meuse

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jeudi 23 octobre 2014
Conseil général - séance plénière du 30 octobre 2014

Ordre du jour de la session plénière du Conseil général du 30 octobre 2014 09 h 30 - entrée libre 15 Rapport d’Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant l’Amicale des Conseillers Généraux de Lorraine pour les années 2008 à 2012 19 Collèges Publics - Dotations de fonctionnement 2015 27 Modification des modalités de remboursement des travaux urgents dans les collèges 29 7èmes Universités d’hiver à Saint Mihiel - Convention de partenariat du Département de la Meuse avec la ville (...)

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lundi 7 juillet 2014
Conseil général - séance plénière du 10 juillet 2014

Le Conseil général était réuni en séance plénière (entrée libre) jeudi 10 juillet à 11 heures (vœux d’urgence, rapports inscrits à l’ordre du jour), puis à 14 heures (suite de l’ordre du jour)
Ordre du jour : 15 Schéma général d’organisation des Maisons de la Solidarité en Meuse 27 Mise en place d’une Agence Technique Départementale 57 Concession d’aménagement zone d’intérêt départemental Meuse TGV 61 Régie de recettes et d’avances des sites de mémoire 69 Répartition du produit des amendes de police (...)

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mardi 8 avril 2014
Conseil général - session plénière du 10 avril 2014

Le Conseil géral est réuni en séance plénière jeudi 10 avril à 11 heures, puis à 14 heures (entrée libre) 15 Budget 2013 - Prélèvement sur Dépenses Imprévues - Information 19 Régie des cartes de transports 21 Actualisation de la délégation donnée au Président en matière de dette et trésorerie 27 Information au Conseil Général du récapitulatif des ventes de résidus et produits métalliques usagés et de bois réalisées au cours de l’année 2013 31 Travaux réalisés par les collèges pour le compte du Conseil Général (...)

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vendredi 31 janvier 2014
Conseil général - séance plénière - 13 février 2014

Le Conseil général de le Meuse sera réuni en séance plénière jeudi 13 février 2014 (entrée libre) 11 heures : ouverture de la séance plénière (vœux d’urgence, rapports inscrits à l’ordre du jour) à 14 heures : reprise de la séance (suite de l’ordre du jour)
Ordre du jour 13 Relèvement du taux de la taxe de publicité foncière ou de droit d’enregistrement 17 Golf de Combles-en-Barrois - Montant des indemnités d’expropriation 19 Convention d’apport en compte courant d’associé entre le Département et la SEM (...)

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vendredi 31 janvier 2014
Conseil général - séance plénière - 23 janvier 2014

Le Conseil général était réuni en séance plénière (entrée libre) le jeudi 21 janvier 2014 7 Accompagnement renforcé des bénéficiaires du RSA en situation de handicap 17 Convention d’Objectifs et de Moyens 2014 - Gestion de l’activation du RSA 33 Maison de l’Emploi meusienne - Versement de l’avance 2014 et avenant à la convention 2013 relative aux contributions du Conseil Général à la MdE 43 Octroi d’une subvention d’investissement à l’EHPAD de Ligny-en-Barrois 45 Octroi d’une subvention d’investissement à (...)

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vendredi 31 janvier 2014
Conseil général - séance plénière - 18 janvier 2014

Le Conseil général de la Meuse était réuni en séance plénière samedi 18 janvier 2014 13 Avis du Département de la Meuse sur le projet de carte cantonale Retrait de la décision du conseil général du 21 novembre 2013 portant sur la répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle au titre de l’année 2013

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dimanche 15 décembre 2013
Conseil général - séance plénière - 19 décembre 2013

Ordre du jour de la session plénière du 19 décembre 2013 (dont budget 2014) 15 Décision Modificative n° 2 - Budget Annexe du Parc 17 Décision Modificative n° 2 - Budget Annexe des Fonds d’Aide 21 Politique de soutien aux acteurs dans le cadre du Centenaire 27 Présentation du bilan intermédiaire du Schéma Départemental de Signalisation Touristique et de révision du Schéma Directeur de Signalétique Directionnelle 35 Développement Territorial - Soutien SIVOM des 2 Rives – Chapelle de Billemont 37 Avenant (...)

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jeudi 7 novembre 2013
Conseil général - séance plénière - 21 novembre 2013

Le Conseil général de la Meuse sera réuni en session plénière du jeudi 21 novembre 2013 à 14 heures (entrée libre) 13 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle (FDPTP) au titre de l’année 2013 63 Désannexion de l’école Jean Errard de Bar le Duc 65 Internat d’excellence - Cité scolaire Alfred Kästler de Stenay 67 Politique d’intervention en faveur des projets d’investissements présentés par les établissements sociaux et médico-sociaux - Octroi de subvention à l’EHPAD de (...)

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