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Ordres du jour du Conseil départemental

Liste des articles
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jeudi 19 juillet 2007
Ordre du jour du 14 décembre 2004

N° de page 7 Réglementation et commande publique Discours du Président du Conseil général 13 Culture, Vie sociale, Jeunesse, Sports et loisirs Devenir de l’auberge de jeunesse de Verdun 14 Aménagement et environnement Décentralisation - transfert routier - demande que la RN 135, RNVS, RN 43 restent des routes nationales 15 Aménagement et environnement projet de décret d’application de la loi de décentralisation prévoyant le transfert des routes nationales aux départements - demande que la RN 135, RN (...)

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jeudi 19 juillet 2007
Ordre du jour du 16 novembre 2004

N° de page 9 Développement économique Fermetures annoncées des bureaux de poste 10 Développement économique Difficultés de l’activité économique dans le sud-meusien - Omny-Style et Universal Style 12 Développement économique Société Huntsman de Han sur Meuse - plan de restructuration 13 Enseignement St Nicolas au château de Thillombois - fréquentation au niveau des scolaires 14 Développement économique Gestion des déchets nucléaires - entretiens européens 14 Développement économique Gestion des déchets (...)

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jeudi 19 juillet 2007
Ordre du jour du 19 octobre 2004

N° de page 5 Discours Discours du Président 11 Développement économique Biocarburants - développement de l’agro-industrie en France 13 Routes et voirie Aménagement de vélo-routes et voies vertes dans le département 15 Environnement Avis sur l’enfouissement de déchets radioactifs à Bure 17 Environnement Laboratoire de Bure et les déchets nucléaires 19 Environnement Laboratoire de bure - stockage des déchets radioactifs 24 Transports scolaires Réaménagement du schéma départemental des transports 26 (...)

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jeudi 19 juillet 2007
Ordre du jour du 6 juillet 2004

N° de page 89 discours du président du conseil général 93 rapport du Préfet rapport spécial du d’information sur l’activité des services de l’État au titre de l’année 2003 97 rapport du Préfet échanges avec les conseillers généraux 113 rapport du Préfet échanges avec les directeurs de services 127 laboratoire de bure éventuelle candidature à l’implantation du futur EPR 129 routes et voirie aménagement de la route des Sartelles - programmation voirie 2005 130 habitat délais de paiement des fonds GIP (...)

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jeudi 19 juillet 2007
Ordre du jour du 30 juin 2004

N° de page 00 discours du Président : retenues d’eau de l’EPAMA et Entente Oise, laboratoire de Bure, les fonds européens, 7 priorités 11 dépendance - handicap - santé maladie d’Alzheimer - structure d’accueil 12 Développement économique création d’un pôle scientifique et technique à Bure-Saudron 13 Habitat conseil d’Administration de l’OPAC 14 réglementation et commande publique réforme du code des marchés publics 17 routes et voirie affichage sauvage 21 sport compétitions sportives internationales 25 (...)

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jeudi 19 juillet 2007
Ordre du jour du 4 mars 2004

N° de page 5 discours - Président du conseil général 9 aide humanitaire - soutien aux sinistrés du Maroc 10 agriculture - surmortalité des abeilles liée à l’utilisation d’insecticides 12 environnement - déchets ménagers et assimilés - extension du site "le trou des fourches" à Neuville sur Ornain 15 enseignement - rectorat et inspections académiques - réduction de postes 17 personnes handicapées création d’une maison du handicap 18 routes et voirie investissements routiers pour 2004 22 environnement (...)

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samedi 31 mai 2014
Conseil général - session plénière du 5 juin 2014

Le Conseil général est réuni en séance plénière jeudi 5 juin à 11 heures, puis à 14 heures (entrée libre)
Ordre du jour 15 Budget 2013 - Compte Administratif 2013 et Affectation du Résultat 2013. 45 Décision Modificative du Budget 2014 n° 1 51 Demande de garantie d’emprunt pour l’AMF 55 53 Diversification des productions et des activités agricoles - Adoption du nouveau règlement 59 Avenant à la convention SPL-XDemat et Modification de la représentativité du Département de la Meuse 75 Adhésion au COTER (...)

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mardi 15 décembre 2015
Conseil départemental - session plénière du 17 décembre 2015

Le Conseil départemental était réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 17 décembre 2015 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour 01 - Décision Modificative - Budget général et Budgets Annexes 02 - Autorisation de dépenser avant le vote du Budget 2016 03 - Programme de coopération transfrontalière Interreg IV A Grande Région 2007 - 2013 : Modification de la convention de partenariat 04 - Programme de coopération transfrontalière Interreg V A Grande Région 2014 - 2020 : Convention de partenariat 05 (...)

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jeudi 10 novembre 2016
Conseil départemental de la Meuse - 17 novembre 2016

Le Conseil départemental de la Meuse sera réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 17 novembre 2016 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Débat d’Orientations Budgétaires 2017 Contribution départementale pour le développement de la Meuse Réalisation d’une étude stratégique pour le développement du site de Madine Dispositif de Lutte contre la vacance des logements dégradés dans les centres bourgs Dispositif de Soutien à l’Amélioration Thermique des logements Communaux et/ou Intercommunaux (...)

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mardi 21 mars 2017
Conseil départemental de la Meuse - 23 mars 2017

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 23 mars 2017 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Vote des taux de répartition de la Taxe d’Aménagement départementale entre ENS et CAUE CAUE - Participations financières 2017 Convention tripartite entre le Département, l’association Fête Musicale de Futeau et le territoire Fonds d’Appui aux Politiques d’Insertion Appel à projets Aménagement de Véloroutes et Voies Vertes en Meuse - Modalités d’intervention Modification des (...)

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