Ordres du jour du Conseil départemental

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 12 juillet 2018 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Budget 2018 - Budget supplémentaire Plan numérique des collèges Cités scolaires - Travaux de maintenance, gros entretiens et renouvellement effectués par la Région Grand Est - Conventions relatives à la participation financière du Département Révision et Elaboration du nouveau Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées - (...)

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 21 juin 2018 à 10 h à l’Hôtel du Département Ordre du jour Budget 2017 : Compte Administratif, Compte de Gestion et affectation des résultats Contractualisation Etat-Département sur la trajectoire d’évolution des dépenses de fonctionnement du Département sur la période 2018-2020 Expérimentation Fonds d’Aide aux Jeunes Missions Locales HABITAT – Mission d’optimisation de la gestion de dette (...)

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 19 avril 2018 à 10 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Election de la commission permanente Composition des commissions organiques Désignation au sein de diverses instances GECT - Secrétariat du Sommet de la Grande Région : convention de partenariat et statuts

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 05 avril 2018 à 14 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour (seul point) Plan collèges - arrêté de sectorisation et mesures complémentaires (reprise du rapport retiré lors de la séance du 22 mars 2018)

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 22 mars 2018 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour 01-Collèges publics : section Jeunes sapeurs-pompiers 02-Collèges privés - Evolution du forfait élève relatif à la dotation de fonctionnement pour le personnel non enseignant de l’externat 03-Patrimoine - Financement des travaux de restauration de l’église abbatiale de Lachalade - Demande de dérogation au Règlement Financier Départemental 04-Création d’une régie d’avances (...)

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 22 mars 2018 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Collèges publics : section Jeunes sapeurs-pompiers Collèges privés - Evolution du forfait élève relatif à la dotation de fonctionnement pour le personnel non enseignant de l’externat Patrimoine - Financement des travaux de restauration de l’église abbatiale de Lachalade - Demande de dérogation au Règlement Financier Départemental Création d’une régie d’avances des (...)

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 15 février 2018 à 10 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Recomposition de la Commission permanente du Conseil Départemental Délégations du Conseil Départemental à la Commission permanente

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 16 novembre 2017 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Débat d’Orientations Budgétaires 2018 Schéma Départemental de Développement Touristique 2017-2021 Soutien du Département aux SIAE Structure d’Insertion par l’Activité Economique CAUE - Attribution d’une aide complémentaire pour l’année 2017 Création Régie d’Avances des Ressources Humaines et dématérialisation des titres de transport Subvention versée à l’Association (...)

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 19 octobre 2017 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Décision Modificative 01_2017 Politique culturelle départementale : éducation artistique et culturelle Appel à projets n° 2 ’Zones blanches-Centres-Bourgs’ de téléphonie mobile Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2018 Collèges publics - tarifications 2018 Modification du règlement du Fonds Commun des services d’Hébergement Demande de transfert de garantie (...)

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 13 juillet 2017 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Budget Supplémentaire 2017 Création d’une régie d’avances des dépenses dématérialisées et remboursement de frais Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE) et contrat de collaboration de recherche avec le Laboratoire PerSeus de l’Université de Lorraine Soutien aux Ateliers et Chantiers d’Insertion - seconde programmation Programme Départemental (...)