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Ordres du jour du Conseil départemental

Liste des articles
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jeudi 6 juillet 2017
Conseil départemental de la Meuse - 13 juillet 2017

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 13 juillet 2017 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour
Budget Supplémentaire 2017
Création d’une régie d’avances des dépenses dématérialisées et remboursement de frais
Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE) et contrat de collaboration de recherche avec le Laboratoire PerSeus de l’Université de Lorraine
Soutien aux Ateliers et Chantiers d’Insertion - seconde programmation
Programme (...)

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dimanche 11 décembre 2016
Conseil départemental de la Meuse - 15/12/2016

Le Conseil départemental de la Meuse sera réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 15 décembre 2016 à 11 h à l’Hôtel du Département Ordre du jour
BudgetPrimitif2017
Agrément du Département pour la cession d’un terrain sur la zone d’Intérêt Départemental ’MeuseTGV’
SOVAMEUSE - Vente des participations du Département au Syndicat Mixte d’Etudes et de Traitement (SMET) des déchets de la Meuse
Convention de délégation provisoire de la compétence de transports scolaires et d’organisation du transfert (...)

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vendredi 14 octobre 2016
Conseil départemental de la Meuse - 20 octobre 2016

Le Conseil départemental de la Meuse sera réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 20 octobre 2016 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour
Décision modificative - Budget Supplémentaire 2016
Centre régional de la propriété forestière Lorraine-Alsace - Attribution de subvention 2016
CAUE Attribution d’une subvention complémentaire
DemandedesubventionglobaleFSE2017-2020
Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public par les gestionnaires de réseau de transport et de distribution (...)

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lundi 4 juillet 2016
Conseil départemental de la Meuse - 07 juillet 2016

Le Conseil départemental de la Meuse était réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 07 juillet 2016 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour
Convention Départementale de Partenariat avec ENGIE-# Loi NOTRe - Impact sur les Transports Scolaires dans le cadre du transfert de la compétence vers la Région Grand - Est et désignation de représentants du Conseil départemental au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges et des Ressources Transférées (CLECRT)
Appels à projets de (...)

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jeudi 16 juin 2016
Conseil départemental de la Meuse - session plénière - jeudi 23 juin 2016

Le Conseil départemental de la Meuse était réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 23 juin 2016 à 11 h à l’Hôtel du Département Ordre du jour
1 Compte Administratif 2015 - Compte de Gestion 2015 - Affectation des Résultats

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jeudi 18 février 2016
Conseil départemental - session plénière du 25 février 2016

Le Conseil départemental de la Meuse était réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 25 février 2016 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour 01 Débat Orientations Budgétaires 02 Demande de garantie d’emprunt pour l’EHPAD Jean Guillot à STENAY 03 Mise à disposition de deux agents départementaux auprès de la Société Publique Locale Xdemat. 04 Comité Départemental du Tourisme – Versement d’une première subvention de fonctionnement 2016 05 Demande de retrait du Département des syndicats mixtes (...)

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jeudi 5 novembre 2015
Conseil départemental : session plénière du 12 novembre 2015

Le Conseil départemental était réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 12 novembre 2015 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour 01 Désignation commission de recensement des votes 02 Subvention d’investissement ONF - Création de parcours historiques sur le champ de bataille 03 Caisse des incendiés de la Meuse - Dissolution de l’établissement public et intégration des actifs au patrimoine départemental 04 Convention pluriannuelle de partenariat entre le département de la Meuse et le SDIS 55 pour (...)

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lundi 29 juin 2015
Conseil départemental : session plénière du 02 juillet 2015

Le Conseil départemental sera réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 02 juillet 2015 à 11 h à l’Hôtel du Département Ordre du jour
01 - Budget supplémentaire 2015
02 - Revalorisation des tarifs horaires APA 2015
03 - Transfert de la compétence Transports à la Communauté d’Agglomération du Grand Verdun
04 - Subdélégation en matière de transports demandée au Département par la Communauté d’Agglomération du Grand Verdun
05 - Transfert de la compétence Transports au Syndicat Mixte des transports (...)

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vendredi 19 juin 2015
Conseil départemental : session plénière du 25 juin 2015

Le Conseil départemental était réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 25 juin 2015 à 11 h Ordre du jour
1 Compte Administratif 2014
2 Exonération fiscale de CVAE au profit des librairies indépendantes de référence
3 Taxe départementale sur la consommation finale d’électricité - Fixation du coefficient multiplicateur à compter du 1er janvier 2016
4 Convention d’application 2015 de la Convention-cadre de l’Inventaire Général du Patrimoine 2015-2017
5 Développement Territorial - Soutien à (...)

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lundi 20 avril 2015
Conseil départemental : session plénière du 23 avril 2015

Le Conseil départemental de la Meuse se réunira en session plénière (entrée libre)
le jeudi 23 avril 2015 à 11 h Ordre du jour 17 Composition des Commissions Organiques 21 Délégations d’attributions du Conseil départemental au Président du Conseil départemental pour ester en justice 23 Composition de la Commission d’Appel d’Offres 25 Composition de la Commission de Délégation de Service Public 27 Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux 29 Représentation du Conseil (...)

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