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Ordres du jour du Conseil départemental

Liste des articles
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lundi 12 novembre 2018
Conseil départemental de la Meuse - jeudi 15 novembre 2018

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 15 novembre 2018 à 11 h à l’Hôtel du Département Ordre du jour Rapport sur la situation 2017 en matière de Développement Durable Rapport égalité hommes-femmes Demande d’aides à l’investissement hors cadre du règlement culturel en vigueur Subvention versée à l’Association Immobilière du Barrois pour la création d’une brochure sur les Eglises remarquables de Meuse Convention entre le Département et l’Etat pour un ’Contrat départemental (...)

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mardi 3 juillet 2018
Conseil départemental de la Meuse - 12 juillet 2018

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 12 juillet 2018 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Budget 2018 - Budget supplémentaire Plan numérique des collèges Cités scolaires - Travaux de maintenance, gros entretiens et renouvellement effectués par la Région Grand Est - Conventions relatives à la participation financière du Département Révision et Elaboration du nouveau Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées - (...)

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vendredi 15 juin 2018
Conseil départemental de la Meuse - 21 juin 2018

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 21 juin 2018 à 10 h à l’Hôtel du Département Ordre du jour Budget 2017 : Compte Administratif, Compte de Gestion et affectation des résultats Contractualisation Etat-Département sur la trajectoire d’évolution des dépenses de fonctionnement du Département sur la période 2018-2020 Expérimentation Fonds d’Aide aux Jeunes Missions Locales HABITAT – Mission d’optimisation de la gestion de dette (...)

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mardi 17 avril 2018
Conseil départemental de la Meuse - 19 avril 2018

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 19 avril 2018 à 10 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Election de la commission permanente Composition des commissions organiques Désignation au sein de diverses instances GECT - Secrétariat du Sommet de la Grande Région : convention de partenariat et statuts

Conseil départemental de la Meuse (JPEG)
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lundi 2 avril 2018
Conseil départemental de la Meuse - 05 avril 2018

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 05 avril 2018 à 14 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour (seul point) Plan collèges - arrêté de sectorisation et mesures complémentaires (reprise du rapport retiré lors de la séance du 22 mars 2018)

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vendredi 16 mars 2018
Conseil départemental de la Meuse - 22 mars 2018

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 22 mars 2018 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour 01-Collèges publics : section Jeunes sapeurs-pompiers 02-Collèges privés - Evolution du forfait élève relatif à la dotation de fonctionnement pour le personnel non enseignant de l’externat 03-Patrimoine - Financement des travaux de restauration de l’église abbatiale de Lachalade - Demande de dérogation au Règlement Financier Départemental 04-Création d’une régie d’avances (...)

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lundi 2 avril 2018
Conseil départemental de la Meuse - 22 mars 2018

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 22 mars 2018 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Collèges publics : section Jeunes sapeurs-pompiers Collèges privés - Evolution du forfait élève relatif à la dotation de fonctionnement pour le personnel non enseignant de l’externat Patrimoine - Financement des travaux de restauration de l’église abbatiale de Lachalade - Demande de dérogation au Règlement Financier Départemental Création d’une régie d’avances des (...)

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lundi 2 avril 2018
Conseil départemental de la Meuse - 15 février 2018

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 15 février 2018 à 10 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Recomposition de la Commission permanente du Conseil Départemental Délégations du Conseil Départemental à la Commission permanente

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jeudi 9 novembre 2017
Conseil départemental de la Meuse - 16 novembre 2017

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 16 novembre 2017 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Débat d’Orientations Budgétaires 2018 Schéma Départemental de Développement Touristique 2017-2021 Soutien du Département aux SIAE Structure d’Insertion par l’Activité Economique CAUE - Attribution d’une aide complémentaire pour l’année 2017 Création Régie d’Avances des Ressources Humaines et dématérialisation des titres de transport Subvention versée à l’Association (...)

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jeudi 9 novembre 2017
Conseil départemental de la Meuse - 19 octobre 2017

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 19 octobre 2017 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Décision Modificative 01_2017 Politique culturelle départementale : éducation artistique et culturelle Appel à projets n° 2 ’Zones blanches-Centres-Bourgs’ de téléphonie mobile Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2018 Collèges publics - tarifications 2018 Modification du règlement du Fonds Commun des services d’Hébergement Demande de transfert de garantie (...)

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