Ordres du jour du Conseil départemental

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 19 avril 2018 à 10 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Election de la commission permanente Composition des commissions organiques Désignation au sein de diverses instances GECT - Secrétariat du Sommet de la Grande Région : convention de partenariat et statuts

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 05 avril 2018 à 14 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour (seul point) Plan collèges - arrêté de sectorisation et mesures complémentaires (reprise du rapport retiré lors de la séance du 22 mars 2018)

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 22 mars 2018 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Collèges publics : section Jeunes sapeurs-pompiers Collèges privés - Evolution du forfait élève relatif à la dotation de fonctionnement pour le personnel non enseignant de l’externat Patrimoine - Financement des travaux de restauration de l’église abbatiale de Lachalade - Demande de dérogation au Règlement Financier Départemental Création d’une régie d’avances des (...)

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 15 février 2018 à 10 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Recomposition de la Commission permanente du Conseil Départemental Délégations du Conseil Départemental à la Commission permanente

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 16 novembre 2017 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Débat d’Orientations Budgétaires 2018 Schéma Départemental de Développement Touristique 2017-2021 Soutien du Département aux SIAE Structure d’Insertion par l’Activité Economique CAUE - Attribution d’une aide complémentaire pour l’année 2017 Création Régie d’Avances des Ressources Humaines et dématérialisation des titres de transport Subvention versée à l’Association (...)

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 19 octobre 2017 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Décision Modificative 01_2017 Politique culturelle départementale : éducation artistique et culturelle Appel à projets n° 2 ’Zones blanches-Centres-Bourgs’ de téléphonie mobile Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2018 Collèges publics - tarifications 2018 Modification du règlement du Fonds Commun des services d’Hébergement Demande de transfert de garantie (...)

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 13 juillet 2017 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Budget Supplémentaire 2017 Création d’une régie d’avances des dépenses dématérialisées et remboursement de frais Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE) et contrat de collaboration de recherche avec le Laboratoire PerSeus de l’Université de Lorraine Soutien aux Ateliers et Chantiers d’Insertion - seconde programmation Programme Départemental (...)

Le Conseil départemental de la Meuse sera réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 15 décembre 2016 à 11 h à l’Hôtel du Département Ordre du jour BudgetPrimitif2017 Agrément du Département pour la cession d’un terrain sur la zone d’Intérêt Départemental ’MeuseTGV’ SOVAMEUSE - Vente des participations du Département au Syndicat Mixte d’Etudes et de Traitement (SMET) des déchets de la Meuse Convention de délégation provisoire de la compétence de transports scolaires et d’organisation du transfert légal des (...)

Le Conseil départemental de la Meuse sera réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 20 octobre 2016 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Décision modificative - Budget Supplémentaire 2016 Centre régional de la propriété forestière Lorraine-Alsace - Attribution de subvention 2016 CAUE Attribution d’une subvention complémentaire DemandedesubventionglobaleFSE2017-2020 Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public par les gestionnaires de réseau de transport et de distribution de gaz (...)

Le Conseil départemental de la Meuse était réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 07 juillet 2016 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour Convention Départementale de Partenariat avec ENGIE-# Loi NOTRe - Impact sur les Transports Scolaires dans le cadre du transfert de la compétence vers la Région Grand - Est et désignation de représentants du Conseil départemental au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges et des Ressources Transférées (CLECRT) Appels à projets de téléphonie (...)