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Ordres du jour au Conseil municipal

Liste des articles
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vendredi 29 février 2008
Ordre du jour du 27 février 2008

2 Budget Primitif 2008
21 Subventions et participations culturelles attribuées au titre de l’année 2008
3 Subventions à caractère sportif - Année 2008
3 Subventions et animations à caractère éducatif attribuées au titre de l’année 2008
23 Subvention à l’A.C.B. Action Culturelle du Barrois
24 Subvention C.E.L.
25 Couverture de la tour de chronométrage du stade de Marbeaumont - Demande de subvention
25 Demande d’aide départementale en faveur du matériel et des équipements sportifs au titre de (...)

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mercredi 30 janvier 2008
Ordre du jour du 24 janvier 2008

1 Débat d’orientation budgétaire
2 Exposition Paul Lemagny - Accueil des ayants-droit
3 Edition d’un guide Gallimard « France : Villes et Pays d’Art et d’Histoire » - Participation de la Ville de Bar-le-Duc
4 Affaires diverses

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mardi 18 décembre 2007
Ordre du jour du 19 décembre 2007

Ordre du jour du Conseil municipal du 19 décembre 2007
1 Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles Barisiennes et participation financière de la Ville allouée aux écoles privées de Bar-le-Duc - Année2007/2008
2 Classe d’environnement 2008
3 Tarifs - Location d’installations sportives
4 Redevances centre nautique - Année 2008
5 Subventions à caractère sportif- Année 2007
6 Avances sur subventions sportives - Année 2008
7 Centre de loisirs de la (...)

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mercredi 12 septembre 2007
Ordre du jour du 20 septembre 2007

Conseil municipal du 20 septembre 2007 à 18 h 15 - entrée libre
1 Médiathèque Jean Jeukens - Demande de subvention à la D.R.A.C. - Achat de matériel pour la prévention et le traitement des moisissures dans les magasins à livres
2 Modification du coût et du plan de financement du C.I.A.P. (Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine)
3 P.L.E.A. 2007 - Répartition budgétaire des subventions
4 Subvention à la Ducale et Tastépépineuse Sénéchalerie des Gousteurs de Groseille
5 (...)

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samedi 9 juin 2007
Ordre du jour du 14 juin 2007

Conseil municipal du jeudi 14 juin à 18 h 15 - Ordre du jour
1 Compte Administratif 2006
2 Affectation du résultat 2006 - Budget principal Ville
3 Affectation du résultat 2006 - Budgets eau & assainissement
4 Affectation du résultat 2006 - Budgets annexes (Cuisine Centrale - Quartier des Entrepreneurs)
5 Dépenses et recettes de fonctionnement et d’investissement restant à réaliser de l’exercice 2006 - Budget principal Ville
6 Dépenses de fonctionnement et dépenses/recettes (...)

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samedi 9 juin 2007
Ordre du jour du 2 mai 2007

1 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
2 Attribution de marché - Travaux centre nautique
3 Affaires diverses

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mardi 13 mars 2007
Ordre du jour du 14 mars 2007

Conseil Municipal du mercredi 14 mars 2007 à 18 h 15,
1 Budget Primitif 2007
2 Accueil saisonnier à l’église Saint-Etienne - de Bar-le-Duc et de ses environs pour l’année 2007Subvention à l’Office de Tourisme
3 Acquisition d’un portefeuille ayant appartenu au Maréchal Oudinot, Duc de Reggio
4 Création d’un centre d’interprétation de l’architecture et du patrimoine à Bar-le-Duc (C.I.A.P.)
5 Festival Renaissances - Demande de subvention auprès du Conseil Général
6 Atelier « Histoire d’ailleurs » (...)

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dimanche 28 janvier 2007
Ordre du jour du 30 janvier 2007

1 Débat d’orientation budgétaire
2 Informations au Conseil pour les marchés passés en procédure adaptée
3 Maîtrise d’oeuvre pour la requalification du centre ville
4 Tarifs - Camping / halte fluviale
5 Subvention d’investissement à France 3 Lorraine Champagne Ardenne
6 Campagne de ravalement obligatoire sur le secteur sauvegardé de la Ville Haute
7 Immeubles communaux - Vente à (...)

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jeudi 19 juillet 2007
Ordre du jour du 14 décembre 2006

N° de dossier
1 Appartenance du Musée Barrois au réseau départemental des Musées de France Meusiens
2 Avances sur subventions 2007 au profit de l’Action Culturelle du Barrois et de Bar-le-Duc Animations
3 Tarifs - Location de salles et espaces municipaux
4 Tarifs - CIM
5 Tarifs - Location d’installations sportives
6 Centre nautique - Redevances
7 Avances sur subventions sportives - Année 2007
8 Subventions sportives 2006
9 Subventions dans le cadre du Contrat Educatif (...)

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jeudi 19 juillet 2007
Ordre du jour du 18 octobre 2006

N° de dossier
1 Restructuration et mise en norme du centre nautique - Partenariat financier
2 Gare multimodale de Bar-le-Duc - requalifications urbaines - Partenariat financier de la Région Lorraine sur l’enveloppe Contrat de Ville Chef-Lieu 2004/2006 et du département de la Meuse au titre des grands travaux
3 Abords des halles de la Ville Haute - Financement du projet
4 Transfert de personnel suite au transfert de compétences « Eau / assainissement à la Codecom » au 1er janvier 2007
5 (...)

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