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Ordres du jour au Conseil municipal

Liste des articles
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vendredi 29 février 2008
Ordre du jour du 27 février 2008

2 Budget Primitif 2008 21 Subventions et participations culturelles attribuées au titre de l’année 2008 3 Subventions à caractère sportif - Année 2008 3 Subventions et animations à caractère éducatif attribuées au titre de l’année 2008 23 Subvention à l’A.C.B. Action Culturelle du Barrois 24 Subvention C.E.L. 25 Couverture de la tour de chronométrage du stade de Marbeaumont - Demande de subvention 25 Demande d’aide départementale en faveur du matériel et des équipements sportifs au titre de l’année 2008 26 (...)

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mercredi 30 janvier 2008
Ordre du jour du 24 janvier 2008

1 Débat d’orientation budgétaire
2 Exposition Paul Lemagny - Accueil des ayants-droit
3 Edition d’un guide Gallimard « France : Villes et Pays d’Art et d’Histoire » - Participation de la Ville de Bar-le-Duc
4 Affaires diverses

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mardi 18 décembre 2007
Ordre du jour du 19 décembre 2007

Ordre du jour du Conseil municipal du 19 décembre 2007 1 Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles Barisiennes et participation financière de la Ville allouée aux écoles privées de Bar-le-Duc - Année2007/2008 2 Classe d’environnement 2008 3 Tarifs - Location d’installations sportives 4 Redevances centre nautique - Année 2008 5 Subventions à caractère sportif- Année 2007 6 Avances sur subventions sportives - Année 2008 7 Centre de loisirs de la Fédération - (...)

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mercredi 12 septembre 2007
Ordre du jour du 20 septembre 2007

Conseil municipal du 20 septembre 2007 à 18 h 15 - entrée libre 1 Médiathèque Jean Jeukens - Demande de subvention à la D.R.A.C. - Achat de matériel pour la prévention et le traitement des moisissures dans les magasins à livres 2 Modification du coût et du plan de financement du C.I.A.P. (Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine) 3 P.L.E.A. 2007 - Répartition budgétaire des subventions 4 Subvention à la Ducale et Tastépépineuse Sénéchalerie des Gousteurs de Groseille 5 Actualisation (...)

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samedi 9 juin 2007
Ordre du jour du 14 juin 2007

Conseil municipal du jeudi 14 juin à 18 h 15 - Ordre du jour 1 Compte Administratif 2006 2 Affectation du résultat 2006 - Budget principal Ville 3 Affectation du résultat 2006 - Budgets eau & assainissement 4 Affectation du résultat 2006 - Budgets annexes (Cuisine Centrale - Quartier des Entrepreneurs) 5 Dépenses et recettes de fonctionnement et d’investissement restant à réaliser de l’exercice 2006 - Budget principal Ville 6 Dépenses de fonctionnement et dépenses/recettes d’investissement (...)

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samedi 9 juin 2007
Ordre du jour du 2 mai 2007

1 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
2 Attribution de marché - Travaux centre nautique
3 Affaires diverses

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jeudi 19 juillet 2007
Ordre du jour du 14 décembre 2006

N° de dossier 1 Appartenance du Musée Barrois au réseau départemental des Musées de France Meusiens 2 Avances sur subventions 2007 au profit de l’Action Culturelle du Barrois et de Bar-le-Duc Animations 3 Tarifs - Location de salles et espaces municipaux 4 Tarifs - CIM 5 Tarifs - Location d’installations sportives 6 Centre nautique - Redevances 7 Avances sur subventions sportives - Année 2007 8 Subventions sportives 2006 9 Subventions dans le cadre du Contrat Educatif Local 2005/2006 10 (...)

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jeudi 19 juillet 2007
Ordre du jour du 18 octobre 2006

N° de dossier
1 Restructuration et mise en norme du centre nautique - Partenariat financier
2 Gare multimodale de Bar-le-Duc - requalifications urbaines - Partenariat financier de la Région Lorraine sur l’enveloppe Contrat de Ville Chef-Lieu 2004/2006 et du département de la Meuse au titre des grands travaux
3 Abords des halles de la Ville Haute - Financement du projet
4 Transfert de personnel suite au transfert de compétences « Eau / assainissement à la Codecom » au 1er janvier 2007
5 (...)

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jeudi 19 juillet 2007
Ordre du jour du 28 septembre 2006

N° de page 1 P.L.U. - Approbation 2 Droit de préemption urbain renforcé, créer un droit de préemption urbain renforcé sur son territoire en vue de réaliser, dans l’intérêt général, des actions ou opérations d’aménagement ayant pour objet : de mettre en œuvre le projet urbain, de mettre en œuvre une politique locale de l’habitat, d’organiser le maintien, l’extension ou l’accueil des activités économiques, de favoriser le développement du loisir et du tourisme, de réaliser des équipements collectifs, de lutter (...)

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jeudi 19 juillet 2007
Ordre du jour du 4 juillet 2006

N° de dossier
1 rapport annuel sur le prix de l’eau et de l’assainissement
2 rapport sur le chauffage urbain de la Côte Ste Catherine
3 rapport sur le crématorium

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