Ordres du jour des séances publiques

Communauté d’agglmération 24/04/2014 – séance plénière
4 Compte administratif 2013 10 Affectation du résultat 2013 14 Adoption des comptes de gestion 14 Budget primitif 2014 58 Reversement de l’allocation de compensatioon de la taxe professionnelle 2014 59 Détermination du nombre des commissions techniques 59 Élection des représentants au sein des commissions techniques 64 Élection des représentants au sein de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.) 65 Création de la Commission Locale d’Évaluation des (...)

Communauté d’agglomération 14/04/2014 – séance publique
3 Installation du Conseil Communautaire
7 Election du Président
11 Composition du Bureau
11 Election des membres du Bureau
31 Election de représentants au sein des Syndicats Mixtes, consécutive au transfert de la compétence « eau / assainissement »
32 Détermination du nombre de représentants au sein du Centre Intercommunal d’Action Sociale (C.I.A.S.)
33 Délégations du Conseil accordées au Président
35 Délégations du Conseil accordées au (...)

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 02 décembre 2021 à 19 h à Tronville (salle des fêtes).
Ordre du jour Station de Traitement des Eaux Usées de Tronville-en-Barrois - rapport annuel du délégataire au titre de l’année 2020 Choix du mode de gestion pour l’exploitation de la Station de traitement des eaux usées de Tronville-en-Barrois Extension des réseaux d’eau potable et d’eaux usées Rue A Longchamp à Robert-Espagne Extension du réseau d’eau potable impasse de (...)