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Ordres du jour des séances publiques

Liste des articles
jeudi 17 novembre 2016
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 1er décembre 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 1er décembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Lancement d’une étude pour l’élaboration du document de gestion et de valorisation de la zone humide de la Héronnière à Fains-Véel et évaluation écologique de la-zone humide de la Ballastière à Ligny-en-Barrois Alimentation en eau potable d’une nouvelle activité à Longeville en Barrois Approbation du zonage d’assainissement sur (...)

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samedi 17 septembre 2016
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 26 septembre 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse sera réuni en séance publique le lundi 26 septembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Valorisation et recyclage des cartons issus des commerces et entreprises de la ville de Bar le Duc Valorisation des bacs usagers Demande d’inscription de la Héronnière de Fains-Véel à l’inventaire des Espaces Naturels Sensibles Demande de subvention auprès de l’Entente Marne, l’Agence de l’Eau et du Département de la Meuse (...)

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lundi 4 juillet 2016
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 07 juillet 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 07 juillet 2016 à 19 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Présentation du programme d’action 2017-2027 sur I’Ornain et ses affluents au sein du territoire de l’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, préalablement à la demande de Déclaration d’Intérêt Générale Syndicat Mixte Germain Guérard - adhésion de la Commune de Saint André en Barrois pour la vocation EAU à compter du 1er janvier 2017 (...)

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lundi 6 juin 2016
Conseil de la Communauté d’Agglomération - 16 juin 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 16 juin 2016 à 18 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes de la Communauté d’Agglomération Constitution d’un groupement de commande en vue de réaliser les travaux de restauration de la berge de l’avenue du 94ième RI entre le pont rue du Lieutenant Vasseur et le Grand Pont Neuf sur le territoire de la commune de (...)

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dimanche 15 mai 2016
Conseil de la Communauté d’Agglomération - 19 mai 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 19 mai 2016 à 19 heures 30 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Validation de l’APD et du plan de financement du projet d’aménagement des vestiaires du bâtiment Bradfer (service ordures ménagères) Restauration de maquettes d’appareils orthopédiques du Musée barrois Affectation de la part communautaire 2016 de la subvention spécifique mesure 6.10 du GIP Objectif Meuse Attribution d’une (...)

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mardi 5 avril 2016
Conseil de la Communauté d’Agglomération - 07 avril 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 07 avril 2016 à 18 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Installation d’un nouveau représentant de la Ville-de-Bar-le-Duc Adoption des comptes de gestion 2015 Adoption des comptes administratifs 2015 Affectation des résultats Budget Primitif 2016 Vote des taux 2016 Fixation du taux de la taxe Ordures Ménagères pour 2016 Constitution d’une provision pour risque Création d’une (...)

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mardi 5 avril 2016
Conseil de la Communauté d’Agglomération - 03 mars 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 03 mars 2016 à 18 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Débat d’orientations budgétaires (D.O.B.) 2016 Adhésion à la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies) pour l’eau et l’assainissement Adhésion à la Médiation de l’eau pour le Service Eau Assainissement communautaire Recours M et Mme XX à Bar-le-Duc : contrôle d’assainissement erroné Recours Mme XX à (...)

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jeudi 26 novembre 2015
ComAgglo - ordre du jour du 03 décembre 2015

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse sera réuni en séance publique le jeudi 03 décembre 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour 1 Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (S.D.C.I.) 2 Modification de l’intérêt communautaire - Aménagement numérique du territoire 3 Présentation du Rapport annuel 2014 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l’Eau et de l’Assainissement établis par le Syndicat Mixte du Val de la Saulx 4 Fixation du prix de (...)

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dimanche 22 novembre 2015
ComAgglo - ordre du jour du 12 novembre 2015

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc sud Meuse sera réuni en séance publique jeudi 12 novembre 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour 1 Soutien - Coopération décentralisée 2 Aires d’accueil des gens du voyage - modification du règlement intérieur 3 Avenant n°1 au contrat de DSP de la Piscine de Ligny en Barrois par la société Equalia 4 Convention de détachement des personnels lors de la DSP de la piscine de Ligny en Barrois (régularisation) 5 (...)

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dimanche 20 septembre 2015
ComAgglo - ordre du jour du 28 septembre 2015

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc sud Meuse était réuni en séance publique le lundi 28 septembre 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour I Audit financier et fiscal de la ComAgglo - analyse prospective (bureau d’Etudes Stratorial Finances) II Rapports 1 Eau potable - Plan d’actions pour l’amélioration de la qualité de l’eau et du rendement des réseaux : tranche 2016-2020 sur le périmètre de l’ex C.C. de Bar-le-Duc 2 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité (...)

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