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Ordres du jour des séances publiques

Liste des articles
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vendredi 1er décembre 2017
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 07/12/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 07 décembre 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Tarifs et accès déchèteries - Année 2018 Convention d’adhésion à l’association AtMO Grand Est Signature d’un contrat pour la collecte des piles usagées Signature d’un nouveau contrat pour la reprise des emballages et papiers issus de la collecte sélective Signature d’une convention de reprise des sacs jaunes usagers pour l’obtention d’une TVA (...)

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vendredi 1er décembre 2017
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 12/10/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 12 octobre 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Dérogations aux règles du repos dominical Signature d’une convention pour la reprise des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI) Modification des horaires au service Environnement - Collecte des déchets ménagers - Hydraulique Validation de l’APD du projet de Chemin de Fer Historique de la Voie Sacrée Délégations accordées (...)

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lundi 11 septembre 2017
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 21/09/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 21 septembre 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Signature d’une convention de reprise des sacs jaunes usagers pour l’obtention d’une TVA réduite Convention de dépôt des déchets verts collectés par les communes sur le site de la plateforme de compostage Demande de subvention auprès des fonds Leader du GAL du Pays Barrois pour le financement du salon du Réemploi Demande de subvention (...)

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mercredi 5 juillet 2017
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 06/07/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 06 juillet 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Election du Président Composition du Bureau Election des membres du Bureau Election des représentants au sein des commissions techniques Election des représentants au sein du Centre Intercommunal d’Action Sociale (C.I.A.S.) Election des représentants au sein du P.E.T.R. du Pays Barrois Indemnités de fonction des élus Délégations du (...)

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mardi 29 août 2017
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 22/06/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 22 juin 2017 à 18 h 45 (horaire non confirmé) à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Coopération décentralisée - soutien à 2 associations (Niger Ma Zaada et Essor Ba Burkina) Lotissement des’ Claidelles à Velaines : rétrocession du réseau d’assainissement des eaux usées à la Communauté d’Agglomération Lotissement rue de Rougeotte à Naives-Rosières - rétrocession du réseau d’assainissement des eaux usées à la Communauté (...)

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dimanche 26 mars 2017
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 06/04/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 06 avril à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Adoption des comptes administratifs 2016 Affectation des résultats 2016 Adoption des comptes de gestion 2016 Adoption du budget primitif 2017 Fixation du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) pour 2017 Vote des taux 2017 Pertes sur créances irrécouvrables Subvention d’équilibre 2017 au CIAS Dotation de solidarité (...)

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jeudi 2 mars 2017
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 09/03/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 09 mars 2017 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Débat d’Orientations Budgétaires 2017 Mise à jour du règlement de la REOM Garantie de l’emprunt Caisse des Dépôts et Consignation d’AXENTIA pour la reconstruction de la résidence autonomie Les Coquillottes Garantie de l’emprunt à taux zéro de la CARSAT au profit d’AXENTIA dans le cadre de la reconstruction de la résidence autonomie Servitude (...)

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dimanche 11 décembre 2016
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 14/12/2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le mercredi 14 décembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Tarifs REOM et accès déchèterie - Année 2017 Mise à jour du règlement de la REOM - Avenant n ’l à la convention de collecte, recyclage et valorisation des bacs roulants PEHD usagés Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement, et des tarifs des prestations Validation de l’APD et du plan de financement du projet de (...)

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jeudi 17 novembre 2016
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 1er décembre 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 1er décembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Lancement d’une étude pour l’élaboration du document de gestion et de valorisation de la zone humide de la Héronnière à Fains-Véel et évaluation écologique de la-zone humide de la Ballastière à Ligny-en-Barrois Alimentation en eau potable d’une nouvelle activité à Longeville en Barrois Approbation du zonage d’assainissement sur (...)

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samedi 17 septembre 2016
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 26 septembre 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse sera réuni en séance publique le lundi 26 septembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Valorisation et recyclage des cartons issus des commerces et entreprises de la ville de Bar le Duc Valorisation des bacs usagers Demande d’inscription de la Héronnière de Fains-Véel à l’inventaire des Espaces Naturels Sensibles Demande de subvention auprès de l’Entente Marne, l’Agence de l’Eau et du Département de la Meuse (...)

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