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Ordres du jour des séances publiques

Liste des articles
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samedi 26 février 2022
Conseil de la Communauté d’Agglomération - 02 mars 2022

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le mercredi 02 mars 2022 à 18 h 30 à Tronville (salle des fêtes).
Ordre du jour Débat d’orientations budgétaires 2022 Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement - Syndicat Mixte Germain Guérard Acquisitions parcelles DUP Ressources en eau Commune de Fains-Véel Avenant à la convention conclue avec l’Établissement Public Foncier de Grand Est sur le cœur de ville de Bar-le-Duc (...)

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samedi 3 juillet 2021
Conseil de la Communauté d’Agglomération - 08 juillet 2021

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 08 juillet 2021 à 19 h à Tronville (salle des fêtes).
Ordre du jour Installation d’un nouveau représentant (suppléant) de la commune de Loisey Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des ordures ménagères et assimilés - 2020 Redevance Spéciale - Validation des tarifs 2ème semestre 2021 et 1er semestre 2022 Demande de subvention auprès des fonds Leader du GAL du Pays Barrois "Équiper les bâtiments (...)

salle des fêtes Tronville (JPEG)
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lundi 5 avril 2021
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 15 avril 2021

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 15 avril 2021 à 18 h 45 à Bar-le-Duc (salle "La Barroise) pour accéder via zoom 📌ID de réunion : 892 0977 5371 📌Code secret : 4256546 Par téléphone : 📌Composez le : +33 1 8699 5831 📌Nº du webinaire : 892 0977 5371 📌Code secret : 469441
Ordre du jour Centre Intercommunal d’Action Sociale (C.I.A.S.) - Élection d’un représentant Adoption des comptes administratifs 2020 Affectation des résultats 2020 Adoption des comptes de (...)

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samedi 13 février 2021
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 18 février 2021

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 18 février 2021 à 19 h 15 à Bar-le-Duc (salle "La Barroise) - les modalités d’accès par le public avec audio ou vidéoconférence seront communiquées sur la page Facebook de la Communauté d’Agglomération quelques heures avant la réunion par téléphone : 01 8699 5831 - N° du webinaire : ??? ???? ???? - Code secret ????? par vidéo (mais il n’y a que le son) avec le lien Zoom (pas encore communiqué) - N° du webinaire : ??? ???? ???? - (...)

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dimanche 28 février 2021
CommAgglo du 18 février 2021 - interventions

Le Conseil de la Communauté d’agglomération Meuse Grand Sud s’est réuni le jeudi 18 février ; le dossier le plus important était le "DOB - Débat d’Orientation Budgétaire 2021"
Lors de cette réunion, Benoît Dejaiffe et Mathias Raulot sont intervenus

Groupe des élus au Conseil municipal (JPEG) Intervention Benoît Dejaiffe (PDF)
Intervention de Mathias Raulot (PDF)
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mercredi 16 décembre 2020
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 18 décembre 2020

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le vendredi 18 décembre 2020 à 19 h à Bar-le-Duc (salle "La Barroise) - (modalités d’accès par le public avec audio ou vidéoconférence)
• par téléphone : 01 8699 5831 - N° du webinaire : 862 7738 7316 - Code secret 497618
Ordre du jour Conduite du projet de Maison de Santé sur le quartier de la Côte Sainte Catherine à Bar-le—Duc Signature d’une convention territoriale globale avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Meuse Transfert (...)

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mardi 24 novembre 2020
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - jeudi 03 décembre 2020

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 03 décembre 2020 à 18 h 45 à Bar-le-Duc (salle "La Barroise) - (modalités d’accès par le public avec audio ou vidéoconférence non encore communiquées)
Ordre du jour Installation d’un nouveau représentant de la commune de Tronville-en-Barrois Gestion de la crise covid-19 - Fonctionnement du conseil communautaire pendant la durée de l’état d’urgence sanitaire Continuité du service public communautaire durant l’état d’urgence (...)

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samedi 26 septembre 2020
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - mercredi 30 septembre 2020

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le mercredi 30 septembre 2020 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Tarifs et accès déchèteries - Année 2021 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service d’Élimination des Ordures Ménagères et Assimilés - 2019 Mise en place du PCAET par le Pays Barrois Station d’épuration de Tronville-en-Barrois - rapport annuel du délégataire au titre de l’année 2018 Projet communal de requalification de voirie à (...)

Photo des élus au Conseil municipal de Bar-le-Duc (JPEG)
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dimanche 1er décembre 2019
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 12 décembre 2019

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 12 décembre 2019 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Présentation du rapport d’activité de la société Dalkia en matière de gestion du réseau de chaleur de Ligny en Barrois Convention de prêt de broyeurs à végétaux Liste des établissements exonérés de TEOM pour l’année zozo Convention d’adhésion à l’association AtMO Grand Est Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement, et des tarifs des (...)

Salle des fêtes de Tronville (JPEG)
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mardi 29 octobre 2019
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 14 novembre 2019

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 14 novembre 2019 à 18 h 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Avis de la Communauté d’Agglomération sur la proposition de Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV) de la Meuse 2019-2025 Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - Programme 2019 - Modification d’attribution Signature d’un contrat Territoires d’industrie Affaires (...)

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