|
Ordres du jour des séances publiquesListe des articles
mercredi 16 décembre 2020
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 18 décembre 2020
Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le vendredi 18 décembre 2020 à 19 h à Bar-le-Duc (salle "La Barroise) - (modalités d’accès par le public avec audio ou vidéoconférence)
mardi 24 novembre 2020
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - jeudi 03 décembre 2020
Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 03 décembre 2020 à 18 h 45 à Bar-le-Duc (salle "La Barroise) - (modalités d’accès par le public avec audio ou vidéoconférence non encore communiquées)
samedi 26 septembre 2020
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - mercredi 30 septembre 2020
Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le mercredi 30 septembre 2020 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Tarifs et accès déchèteries - Année 2021 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service d’Élimination des Ordures Ménagères et Assimilés - 2019 Mise en place du PCAET par le Pays Barrois Station d’épuration de Tronville-en-Barrois - rapport annuel du délégataire au titre de l’année 2018 Projet communal de requalification de voirie à (...)
dimanche 1er décembre 2019
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 12 décembre 2019
Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 12 décembre 2019 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Présentation du rapport d’activité de la société Dalkia en matière de gestion du réseau de chaleur de Ligny en Barrois Convention de prêt de broyeurs à végétaux Liste des établissements exonérés de TEOM pour l’année zozo Convention d’adhésion à l’association AtMO Grand Est Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement, et des tarifs des (...)
mardi 29 octobre 2019
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 14 novembre 2019
Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 14 novembre 2019 à 18 h 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Avis de la Communauté d’Agglomération sur la proposition de Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV) de la Meuse 2019-2025 Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - Programme 2019 - Modification d’attribution Signature d’un contrat Territoires d’industrie Affaires (...)
vendredi 20 septembre 2019
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 03 octobre 2019
Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 03 octobre 2019 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Validation du projet de développement de territoire pour l’accompagnement de CIGEO Vente d’eau en gros à la COPARY Projet communal de requalification de voirie à ROBERT-ESPAGNE - renouvellement de réseau d’eau potable et branchements en plomb préalablement aux travaux de voirie Extension du réseau d’eau potable à Naives-Rosières Vente de (...)
vendredi 28 juin 2019
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 11 juillet 2019
Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 11 juillet 2019 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
samedi 8 juin 2019
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 13 juin 2019
Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 13 juin 2019 à 19 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
samedi 23 mars 2019
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 04 avril 2019
Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 04 avril 2019 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
jeudi 28 février 2019
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 07 mars 2019
Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 07 mars 2019 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Débat d’Orientations Budgétaires 2019 Appel à projet CITEO de modernisation de la collecte Demande de subvention LEADER pour la "Mise en valeur et protection des collections du Musée barrois" Appartenance du Musée Barrois au réseau départemental des musées de France meusiens et demande de subvention Aires d’accueil des gens du voyage - (...) |
|