Ordres du jour des séances publiques

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 05 avril 2018 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Adoption des comptes administratifs 2017 Affectation des résultats 2017 Adoption des comptes de gestion 2017 Adoption du budget primitif 2018 Vote des taux 2018 Demande de subvention auprès de I’ADEME pour la mise en œuvre effective de la tarification incitative Avenant a la convention ECODDS pour la reprise des déchets dangereux Signature (...)

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 22 février 2018 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Installation d’un nouveau représentant de la Ville de Ligny en Barrois Installation d’un nouveau représentant de la Ville de Bar-le-Duc Débat d’Orientations Budgétaires 2018 Convention pour la collecte et le traitement des pneus sur la déchèterie de Ligny en Barrois Projets communaux de requalification de voirie à Nançois sur Ornain et (...)

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 07 décembre 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Tarifs et accès déchèteries - Année 2018 Convention d’adhésion à l’association AtMO Grand Est Signature d’un contrat pour la collecte des piles usagées Signature d’un nouveau contrat pour la reprise des emballages et papiers issus de la collecte sélective Signature d’une convention de reprise des sacs jaunes usagers pour l’obtention d’une TVA (...)

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 12 octobre 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Dérogations aux règles du repos dominical Signature d’une convention pour la reprise des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI) Modification des horaires au service Environnement - Collecte des déchets ménagers - Hydraulique Validation de l’APD du projet de Chemin de Fer Historique de la Voie Sacrée Délégations accordées (...)

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 21 septembre 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Signature d’une convention de reprise des sacs jaunes usagers pour l’obtention d’une TVA réduite Convention de dépôt des déchets verts collectés par les communes sur le site de la plateforme de compostage Demande de subvention auprès des fonds Leader du GAL du Pays Barrois pour le financement du salon du Réemploi Demande de subvention (...)

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 06 juillet 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Election du Président Composition du Bureau Election des membres du Bureau Election des représentants au sein des commissions techniques Election des représentants au sein du Centre Intercommunal d’Action Sociale (C.I.A.S.) Election des représentants au sein du P.E.T.R. du Pays Barrois Indemnités de fonction des élus Délégations du (...)

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 22 juin 2017 à 18 h 45 (horaire non confirmé) à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Coopération décentralisée - soutien à 2 associations (Niger Ma Zaada et Essor Ba Burkina) Lotissement des’ Claidelles à Velaines : rétrocession du réseau d’assainissement des eaux usées à la Communauté d’Agglomération Lotissement rue de Rougeotte à Naives-Rosières - rétrocession du réseau d’assainissement des eaux usées à la Communauté (...)

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 06 avril à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Adoption des comptes administratifs 2016 Affectation des résultats 2016 Adoption des comptes de gestion 2016 Adoption du budget primitif 2017 Fixation du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) pour 2017 Vote des taux 2017 Pertes sur créances irrécouvrables Subvention d’équilibre 2017 au CIAS Dotation de solidarité (...)

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 09 mars 2017 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Débat d’Orientations Budgétaires 2017 Mise à jour du règlement de la REOM Garantie de l’emprunt Caisse des Dépôts et Consignation d’AXENTIA pour la reconstruction de la résidence autonomie Les Coquillottes Garantie de l’emprunt à taux zéro de la CARSAT au profit d’AXENTIA dans le cadre de la reconstruction de la résidence autonomie Servitude (...)

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le mercredi 14 décembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Tarifs REOM et accès déchèterie - Année 2017 Mise à jour du règlement de la REOM - Avenant n ’l à la convention de collecte, recyclage et valorisation des bacs roulants PEHD usagés Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement, et des tarifs des prestations Validation de l’APD et du plan de financement du projet de (...)