Ordres du jour des séances publiques

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 06 juillet 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Election du Président Composition du Bureau Election des membres du Bureau Election des représentants au sein des commissions techniques Election des représentants au sein du Centre Intercommunal d’Action Sociale (C.I.A.S.) Election des représentants au sein du P.E.T.R. du Pays Barrois Indemnités de fonction des élus Délégations du (...)

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 22 juin 2017 à 18 h 45 (horaire non confirmé) à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Coopération décentralisée - soutien à 2 associations (Niger Ma Zaada et Essor Ba Burkina)
Lotissement des’ Claidelles à Velaines : rétrocession du réseau d’assainissement des eaux usées à la Communauté d’Agglomération
Lotissement rue de Rougeotte à Naives-Rosières - rétrocession du réseau d’assainissement des eaux usées à la Communauté (...)

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 06 avril à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
Adoption des comptes administratifs 2016
Affectation des résultats 2016
Adoption des comptes de gestion 2016
Adoption du budget primitif 2017
Fixation du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) pour 2017
Vote des taux 2017
Pertes sur créances irrécouvrables
Subvention d’équilibre 2017 au CIAS
Dotation de (...)

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 09 mars 2017 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
Débat d’Orientations Budgétaires 2017
Mise à jour du règlement de la REOM
Garantie de l’emprunt Caisse des Dépôts et Consignation d’AXENTIA pour la reconstruction de la résidence autonomie Les Coquillottes
Garantie de l’emprunt à taux zéro de la CARSAT au profit d’AXENTIA dans le cadre de la reconstruction de la résidence autonomie (...)

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le mercredi 14 décembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour
Tarifs REOM et accès déchèterie - Année 2017
Mise à jour du règlement de la REOM -
Avenant n ’l à la convention de collecte, recyclage et valorisation des bacs roulants PEHD usagés
Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement, et des tarifs des prestations
Validation de l’APD et du plan de financement du projet (...)

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 1er décembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
Lancement d’une étude pour l’élaboration du document de gestion et de valorisation de la zone humide de la Héronnière à Fains-Véel et évaluation écologique de la-zone humide de la Ballastière à Ligny-en-Barrois
Alimentation en eau potable d’une nouvelle activité à Longeville en Barrois
Approbation du zonage d’assainissement (...)

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse sera réuni en séance publique le lundi 26 septembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
Valorisation et recyclage des cartons issus des commerces et entreprises de la ville de Bar le Duc
Valorisation des bacs usagers
Demande d’inscription de la Héronnière de Fains-Véel à l’inventaire des Espaces Naturels Sensibles
Demande de subvention auprès de l’Entente Marne, l’Agence de l’Eau et du Département de (...)

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 07 juillet 2016 à 19 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
Présentation du programme d’action 2017-2027 sur I’Ornain et ses affluents au sein du territoire de l’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, préalablement à la demande de Déclaration d’Intérêt Générale
Syndicat Mixte Germain Guérard - adhésion de la Commune de Saint André en Barrois pour la vocation EAU à compter du 1er janvier (...)

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 16 juin 2016 à 18 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes de la Communauté d’Agglomération
Constitution d’un groupement de commande en vue de réaliser les travaux de restauration de la berge de l’avenue du 94ième RI entre le pont rue du Lieutenant Vasseur et le Grand Pont Neuf sur le territoire de la commune (...)

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 19 mai 2016 à 19 heures 30 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Validation de l’APD et du plan de financement du projet d’aménagement des vestiaires du bâtiment Bradfer (service ordures ménagères) Restauration de maquettes d’appareils orthopédiques du Musée barrois Affectation de la part communautaire 2016 de la subvention spécifique mesure 6.10 du GIP Objectif Meuse Attribution d’une (...)