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Ordres du jour des séances publiques

Liste des articles
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dimanche 26 mars 2017
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 06/04/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 06 avril à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
Adoption des comptes administratifs 2016
Affectation des résultats 2016
Adoption des comptes de gestion 2016
Adoption du budget primitif 2017
Fixation du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) pour 2017
Vote des taux 2017
Pertes sur créances irrécouvrables
Subvention d’équilibre 2017 au CIAS
Dotation de (...)

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jeudi 2 mars 2017
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 09/03/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 09 mars 2017 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
Débat d’Orientations Budgétaires 2017
Mise à jour du règlement de la REOM
Garantie de l’emprunt Caisse des Dépôts et Consignation d’AXENTIA pour la reconstruction de la résidence autonomie Les Coquillottes
Garantie de l’emprunt à taux zéro de la CARSAT au profit d’AXENTIA dans le cadre de la reconstruction de la résidence autonomie (...)

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dimanche 11 décembre 2016
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 14/12/2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le mercredi 14 décembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour
Tarifs REOM et accès déchèterie - Année 2017
Mise à jour du règlement de la REOM -
Avenant n ’l à la convention de collecte, recyclage et valorisation des bacs roulants PEHD usagés
Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement, et des tarifs des prestations
Validation de l’APD et du plan de financement du projet (...)

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jeudi 17 novembre 2016
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 1er décembre 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 1er décembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
Lancement d’une étude pour l’élaboration du document de gestion et de valorisation de la zone humide de la Héronnière à Fains-Véel et évaluation écologique de la-zone humide de la Ballastière à Ligny-en-Barrois
Alimentation en eau potable d’une nouvelle activité à Longeville en Barrois
Approbation du zonage d’assainissement (...)

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samedi 17 septembre 2016
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 26 septembre 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse sera réuni en séance publique le lundi 26 septembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
Valorisation et recyclage des cartons issus des commerces et entreprises de la ville de Bar le Duc
Valorisation des bacs usagers
Demande d’inscription de la Héronnière de Fains-Véel à l’inventaire des Espaces Naturels Sensibles
Demande de subvention auprès de l’Entente Marne, l’Agence de l’Eau et du Département de (...)

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lundi 4 juillet 2016
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 07 juillet 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 07 juillet 2016 à 19 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
Présentation du programme d’action 2017-2027 sur I’Ornain et ses affluents au sein du territoire de l’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, préalablement à la demande de Déclaration d’Intérêt Générale
Syndicat Mixte Germain Guérard - adhésion de la Commune de Saint André en Barrois pour la vocation EAU à compter du 1er janvier (...)

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lundi 6 juin 2016
Conseil de la Communauté d’Agglomération - 16 juin 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 16 juin 2016 à 18 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes de la Communauté d’Agglomération
Constitution d’un groupement de commande en vue de réaliser les travaux de restauration de la berge de l’avenue du 94ième RI entre le pont rue du Lieutenant Vasseur et le Grand Pont Neuf sur le territoire de la commune (...)

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dimanche 15 mai 2016
Conseil de la Communauté d’Agglomération - 19 mai 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 19 mai 2016 à 19 heures 30 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Validation de l’APD et du plan de financement du projet d’aménagement des vestiaires du bâtiment Bradfer (service ordures ménagères) Restauration de maquettes d’appareils orthopédiques du Musée barrois Affectation de la part communautaire 2016 de la subvention spécifique mesure 6.10 du GIP Objectif Meuse Attribution d’une (...)

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mardi 5 avril 2016
Conseil de la Communauté d’Agglomération - 07 avril 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 07 avril 2016 à 18 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour
Installation d’un nouveau représentant de la Ville-de-Bar-le-Duc
Adoption des comptes de gestion 2015
Adoption des comptes administratifs 2015
Affectation des résultats
Budget Primitif 2016
Vote des taux 2016
Fixation du taux de la taxe Ordures Ménagères pour 2016
Constitution d’une provision pour risque (...)

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mardi 5 avril 2016
Conseil de la Communauté d’Agglomération - 03 mars 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 03 mars 2016 à 18 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
Débat d’orientations budgétaires (D.O.B.) 2016
Adhésion à la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies) pour l’eau et l’assainissement
Adhésion à la Médiation de l’eau pour le Service Eau Assainissement communautaire
Recours M et Mme XX à Bar-le-Duc : contrôle d’assainissement erroné
Recours Mme XX à (...)

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