Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Communauté d’agglomération "Bar-le-Duc Sud Meuse" > Ordres du jour des séances publiques

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : 5 minutes pour convaincre #10 - 28 mai 2017  
  Popularité 100 % : Elections départementales : résultats par canton (2ème tour)  
  Popularité 100 % : Le nombre de candidats aux concours de professeurs 2012, le déni de Luc Chatel - 22/07/2011  
  Popularité 100 % : Un budget responsable maintenant plutôt qu’un jeu politicien - 09/08/2011  
  Popularité 100 % : François Hollande : 01 mars 2012  
  Popularité 100 % : Conseil général - séance plénière du 30 octobre 2014  
     

Ordres du jour des séances publiques

Liste des articles
| 1 | 2 | 3 | 4 |
samedi 24 mars 2018
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 05/04/2018

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 05 avril 2018 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Adoption des comptes administratifs 2017 Affectation des résultats 2017 Adoption des comptes de gestion 2017 Adoption du budget primitif 2018 Vote des taux 2018 Demande de subvention auprès de I’ADEME pour la mise en œuvre effective de la tarification incitative Avenant a la convention ECODDS pour la reprise des déchets dangereux Signature (...)

Lire la suite
 
samedi 24 mars 2018
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 22/02/2018

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 22 février 2018 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Installation d’un nouveau représentant de la Ville de Ligny en Barrois Installation d’un nouveau représentant de la Ville de Bar-le-Duc Débat d’Orientations Budgétaires 2018 Convention pour la collecte et le traitement des pneus sur la déchèterie de Ligny en Barrois Projets communaux de requalification de voirie à Nançois sur Ornain et (...)

Lire la suite
 
vendredi 1er décembre 2017
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 07/12/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 07 décembre 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Tarifs et accès déchèteries - Année 2018 Convention d’adhésion à l’association AtMO Grand Est Signature d’un contrat pour la collecte des piles usagées Signature d’un nouveau contrat pour la reprise des emballages et papiers issus de la collecte sélective Signature d’une convention de reprise des sacs jaunes usagers pour l’obtention d’une TVA (...)

Lire la suite
 
vendredi 1er décembre 2017
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 12/10/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 12 octobre 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Dérogations aux règles du repos dominical Signature d’une convention pour la reprise des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI) Modification des horaires au service Environnement - Collecte des déchets ménagers - Hydraulique Validation de l’APD du projet de Chemin de Fer Historique de la Voie Sacrée Délégations accordées (...)

Lire la suite
 
lundi 11 septembre 2017
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 21/09/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 21 septembre 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Signature d’une convention de reprise des sacs jaunes usagers pour l’obtention d’une TVA réduite Convention de dépôt des déchets verts collectés par les communes sur le site de la plateforme de compostage Demande de subvention auprès des fonds Leader du GAL du Pays Barrois pour le financement du salon du Réemploi Demande de subvention (...)

Lire la suite
 
mercredi 5 juillet 2017
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 06/07/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 06 juillet 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Election du Président Composition du Bureau Election des membres du Bureau Election des représentants au sein des commissions techniques Election des représentants au sein du Centre Intercommunal d’Action Sociale (C.I.A.S.) Election des représentants au sein du P.E.T.R. du Pays Barrois Indemnités de fonction des élus Délégations du (...)

Lire la suite
 
mardi 29 août 2017
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 22/06/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 22 juin 2017 à 18 h 45 (horaire non confirmé) à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Coopération décentralisée - soutien à 2 associations (Niger Ma Zaada et Essor Ba Burkina) Lotissement des’ Claidelles à Velaines : rétrocession du réseau d’assainissement des eaux usées à la Communauté d’Agglomération Lotissement rue de Rougeotte à Naives-Rosières - rétrocession du réseau d’assainissement des eaux usées à la Communauté (...)

Lire la suite
 
dimanche 26 mars 2017
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 06/04/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 06 avril à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Adoption des comptes administratifs 2016 Affectation des résultats 2016 Adoption des comptes de gestion 2016 Adoption du budget primitif 2017 Fixation du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) pour 2017 Vote des taux 2017 Pertes sur créances irrécouvrables Subvention d’équilibre 2017 au CIAS Dotation de solidarité (...)

Lire la suite
 
jeudi 2 mars 2017
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 09/03/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 09 mars 2017 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour Débat d’Orientations Budgétaires 2017 Mise à jour du règlement de la REOM Garantie de l’emprunt Caisse des Dépôts et Consignation d’AXENTIA pour la reconstruction de la résidence autonomie Les Coquillottes Garantie de l’emprunt à taux zéro de la CARSAT au profit d’AXENTIA dans le cadre de la reconstruction de la résidence autonomie Servitude (...)

Lire la suite
 
dimanche 11 décembre 2016
Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 14/12/2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le mercredi 14 décembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre) Ordre du jour Tarifs REOM et accès déchèterie - Année 2017 Mise à jour du règlement de la REOM - Avenant n ’l à la convention de collecte, recyclage et valorisation des bacs roulants PEHD usagés Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement, et des tarifs des prestations Validation de l’APD et du plan de financement du projet de (...)

Lire la suite
 
| 1 | 2 | 3 | 4 |
  Derniers articles  
  23/05/2018 : Parcoursup : une loterie qui renforce les inégalités sociales - 22/05/2018  
  23/05/2018 : Nicolas Hulot, l’arbre qui cache une forêt de renoncements - 18/05/2018  
  23/05/2018 : Réforme de l’Etat : le Gouvernement doit changer de méthode - 18/05/2018  
  23/05/2018 : Réaction du Parti socialiste à la crise environnementale et sanitaire des « sargasses » - 16 mai 2018  
  16/05/2018 : Jeudi 17 mai sur France 2 : Olivier Faure vous donne rendez-vous  
  16/05/2018 : Réaction du Parti socialiste à la crise environnementale et sanitaire des « sargasses » - 16 mai 2018  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET