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A partir du 30 mars 2014

Liste des articles
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mardi 29 janvier 2019
Conseil municipal de Bar-le-Duc - 07 février 2019

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 07 février 2019 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet Budget primitif 2019 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2019 Diagnostic préalable à l’établissement du Projet Éducatif Global Financement de l’école privée Tarifs restaurant scolaire et garderie - Année 2019/2020 Subventions Culture/Animations Subventions aux associations à caractère promotionnel au titre de l’année 2019 Octroi de subventions aux (...)

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mercredi 12 décembre 2018
Conseil municipal de Bar-le-Duc - 20 décembre 2018

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 20 décembre 2018 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet Installation d’un nouveau Conseiller Municipal Débat d’orientations budgétaires 2019 Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes - Année 2018/2019 Classes d’environnement 2019 Festival RenaissanceS 2019 Création d’une commission consultative pour les noms de rue de Bar le Duc Subvention de l’Etat pour le label Ville (...)

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vendredi 21 septembre 2018
Conseil municipal de Bar-le-Duc - 27 septembre 2018

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 27 septembre 2018 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet Installation d’un nouveau Conseiller Municipal (Benoît Dejaiffe) Renouvellement intégral de la Commission d’Appel d’offres Mise en place d’une astreinte à la cuisine centrale Subventions à caractère culturel Modification du nom des sites de l’école Jean Cocteau Modification des tarifs du centre de loisirs de la Fédération pour les petites vacances et l‘été Sollicitation (...)

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mardi 19 juin 2018
Conseil municipal de Bar-le-Duc - 28 juin 2018

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 28 juinl 2018 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale FUCLEM — Désignation d’un nouveau représentant AMORCE - Désignation d’un nouveau représentant Adoption des comptes administratifs 2017 Affectation des résultats 2017 Adoption des comptes de gestion 2017 Adoption du compte administratif 2017 de la caisse des écoles Adoption du compte de gestion 2017 de la caisse des écoles (...)

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mercredi 11 avril 2018
Conseil municipal de Bar-le-Duc - 19 avril 2018

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 19 avril 2018 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre) N° dossier / objet Installation d’un nouveau Conseiller Municipal Octroi de subventions aux associations à caractère social, humanitaire ou socioculturel, au titre de 2018, partie complémentaire. Plan de financement de l’étude du projet Gilles de Trèves Subvention exceptionnelle à l’association Fête le Mur Meuse Tarifs restaurant scolaire et garderie - Année 2018/2019 Edition 2018 de l’appel (...)

Conseil municipal de Bar-le-Duc (JPEG)
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mercredi 31 janvier 2018
Conseil municipal - 08 février 2018

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 08 février 2018 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet Installation d’un nouveau Conseiller Municipal Budget primitif 2018 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2018 Financement de l’école privée Avis du Conseil Municipal - Organisation des rythmes scolaires Octroi de subventions aux associations à caractère social, humanitaire ou socioculturel, au titre de 2018. Subventions aux associations à (...)

salle du Conseil municipal de Bar-le-Duc (JPEG)
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lundi 18 décembre 2017
Conseil municipal - 21 décembre 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 21 décembre 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre) N° dossier / objet Débat d’orientation budgétaire 2018 Exécution budgétaire du budget 2018 avant son adoption tarif des prestations de services de la télédistribution 2018 tarif cuisine 2018 information au conseil sur la renégociation de la dette décision modificative information au conseil municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 28 septembre 2017 (...)

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jeudi 19 octobre 2017
Conseil municipal - 26 octobre 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 26 octobre 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre) N° dossier / objet Installation d’un nouveau Conseiller Municipal Mise à disposition d’un agent du ClAS pour la classe passerelle Caisse des Ecoles Subvention au profit de l’association de coordination des centres socioculturels – Opération "Bar-le-Duc Plage" Appel à projet Agenda 21 : seconde attribution des subventions Création d’une réserve incendie au droit du giratoire du chemin de (...)

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samedi 23 septembre 2017
Conseil municipal - 28 septembre 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 28 septembre 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre) N° dossier / objet Participation de la Ville à l’acquisition du modèle réduit du monument au Maréchal Oudinot pour le Musée barrois Subvention au profit de l’association Expressions Convention avec le Centre Social d’Argonne pour l’accueil de mineurs isolés non accompagnés au sein du Foyer Universitaire Modification du règlement intérieur du centre de loisirs de la Fédération Modification (...)

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samedi 23 septembre 2017
Conseil municipal - 30 juin 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière vendredi 30 juin 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet Elections sénatoriales – désignation des délégués suppléants Modification du projet d’aménagement de la place Foch

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