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A partir du 30 mars 2014

Liste des articles
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mercredi 11 septembre 2019
Conseil municipal de Bar-le-Duc - 19 septembre 2019

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 19 septembre 2019 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville - salle du Conseil municipal (entrée libre)
N° dossier / objet Sollicitation de la Caisse d’Allocations Familiales de la Meuse pour l’octroi d’une subvention d’investissement pour l’Accueil de loisirs de la Fédération Avance sur subvention 2020 au profit d’associations Subventions à caractère culturel ou d’animation du territoire Signature d’un protocole d’engagements renforcés et réciproques dans (...)

Conseil municipal de Bar-le-Du (JPEG)
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dimanche 23 juin 2019
Conseil municipal de Bar-le-Duc - 27 juin 2019

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 27 juin 2019 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet Convention Ville - Comité de Jumelage Subvention à caractère sportif Modification des tarifs de facturation des dégradations pour le foyer universitaire Jean Moulin Nouveau plan d’aménagement forestier 2018/2032 de la forêt communale de Bar-le-Duc Intégration au régime forestier des parcelles rejoignant la forêt en 2019 (annule et remplace le précédent) Cession d’une (...)

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mardi 28 mai 2019
Conseil municipal de Bar-le-Duc - 06 juin 2019

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 06 juin 2019 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre) N° dossier / objet Requalification des abords du Théâtre et du collège Theuriet, rue du Naveton - Adoption d’un protocole transactionnel entre la Ville de bar le Duc, le Groupe Arcante et la Société Lebras Frères Concession pour l’exploitation du réseau de chaleur de la Côte Sainte Catherine à Bar-le-Duc : approbation du choix du candidat - approbation de la convention de concession - (...)

salle du Conseil municipal (JPEG)
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samedi 27 avril 2019
Conseil municipal de Bar-le-Duc - 09 mai 2019

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 09 mai 2019 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet Maternité de Bar-le-Duc et centre hospitalier, en présence de la direction de l’Agence Régionale de Santé (ARS) et du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Adoption des comptes administratifs 2018 Affectation des résultats 2018 Adoption des comptes de gestion 2018 Subventions à caractère culturel et d’animation du territoire Versement de la subvention Ville 2016-2017 (...)

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mardi 29 janvier 2019
Conseil municipal de Bar-le-Duc - 07 février 2019

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 07 février 2019 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet Budget primitif 2019 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2019 Diagnostic préalable à l’établissement du Projet Educatif Global Financement de l’école privée Tarifs restaurant scolaire et garderie - Année 2019/2020 Subventions Culture/Animations Subventions aux associations à caractère promotionnel au titre de l’année 2019 Octroi de subventions aux (...)

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mercredi 12 décembre 2018
Conseil municipal de Bar-le-Duc - 20 décembre 2018

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 20 décembre 2018 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet Installation d’un nouveau Conseiller Municipal Débat d’orientations budgétaires 2019 Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes - Année 2018/2019 Classes d’environnement 2019 Festival RenaissanceS 2019 Création d’une commission consultative pour les noms de rue de Bar le Duc Subvention de l’Etat pour le label Ville (...)

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vendredi 21 septembre 2018
Conseil municipal de Bar-le-Duc - 27 septembre 2018

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 27 septembre 2018 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet Installation d’un nouveau Conseiller Municipal (Benoît Dejaiffe) Renouvellement intégral de la Commission d’Appel d’offres Mise en place d’une astreinte à la cuisine centrale Subventions à caractère culturel Modification du nom des sites de l’école Jean Cocteau Modification des tarifs du centre de loisirs de la Fédération pour les petites vacances et l‘été Sollicitation (...)

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mardi 19 juin 2018
Conseil municipal de Bar-le-Duc - 28 juin 2018

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 28 juinl 2018 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale FUCLEM — Désignation d’un nouveau représentant AMORCE - Désignation d’un nouveau représentant Adoption des comptes administratifs 2017 Affectation des résultats 2017 Adoption des comptes de gestion 2017 Adoption du compte administratif 2017 de la caisse des écoles Adoption du compte de gestion 2017 de la caisse des écoles (...)

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mercredi 11 avril 2018
Conseil municipal de Bar-le-Duc - 19 avril 2018

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 19 avril 2018 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre) N° dossier / objet Installation d’un nouveau Conseiller Municipal Octroi de subventions aux associations à caractère social, humanitaire ou socioculturel, au titre de 2018, partie complémentaire. Plan de financement de l’étude du projet Gilles de Trèves Subvention exceptionnelle à l’association Fête le Mur Meuse Tarifs restaurant scolaire et garderie - Année 2018/2019 Edition 2018 de l’appel (...)

Conseil municipal de Bar-le-Duc (JPEG)
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mercredi 31 janvier 2018
Conseil municipal - 08 février 2018

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 08 février 2018 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet Installation d’un nouveau Conseiller Municipal Budget primitif 2018 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2018 Financement de l’école privée Avis du Conseil Municipal - Organisation des rythmes scolaires Octroi de subventions aux associations à caractère social, humanitaire ou socioculturel, au titre de 2018. Subventions aux associations à (...)

salle du Conseil municipal de Bar-le-Duc (JPEG)
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