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A partir du 30 mars 2014

Liste des articles
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mardi 19 juin 2018
Conseil municipal de Bar-le-Duc - 28 juin 2018

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 28 juinl 2018 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale FUCLEM — Désignation d’un nouveau représentant AMORCE - Désignation d’un nouveau représentant Adoption des comptes administratifs 2017 Affectation des résultats 2017 Adoption des comptes de gestion 2017 Adoption du compte administratif 2017 de la caisse des écoles Adoption du compte de gestion 2017 de la caisse des écoles (...)

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mercredi 11 avril 2018
Conseil municipal de Bar-le-Duc - 19 avril 2018

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 19 avril 2018 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre) N° dossier / objet Installation d’un nouveau Conseiller Municipal Octroi de subventions aux associations à caractère social, humanitaire ou socioculturel, au titre de 2018, partie complémentaire. Plan de financement de l’étude du projet Gilles de Trèves Subvention exceptionnelle à l’association Fête le Mur Meuse Tarifs restaurant scolaire et garderie - Année 2018/2019 Edition 2018 de l’appel (...)

Conseil municipal de Bar-le-Duc (JPEG)
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mercredi 31 janvier 2018
Conseil municipal - 08 février 2018

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 08 février 2018 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet Installation d’un nouveau Conseiller Municipal Budget primitif 2018 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2018 Financement de l’école privée Avis du Conseil Municipal - Organisation des rythmes scolaires Octroi de subventions aux associations à caractère social, humanitaire ou socioculturel, au titre de 2018. Subventions aux associations à (...)

salle du Conseil municipal de Bar-le-Duc (JPEG)
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lundi 18 décembre 2017
Conseil municipal - 21 décembre 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 21 décembre 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre) N° dossier / objet Débat d’orientation budgétaire 2018 Exécution budgétaire du budget 2018 avant son adoption tarif des prestations de services de la télédistribution 2018 tarif cuisine 2018 information au conseil sur la renégociation de la dette décision modificative information au conseil municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 28 septembre 2017 (...)

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jeudi 19 octobre 2017
Conseil municipal - 26 octobre 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 26 octobre 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre) N° dossier / objet Installation d’un nouveau Conseiller Municipal Mise à disposition d’un agent du ClAS pour la classe passerelle Caisse des Ecoles Subvention au profit de l’association de coordination des centres socioculturels – Opération "Bar-le-Duc Plage" Appel à projet Agenda 21 : seconde attribution des subventions Création d’une réserve incendie au droit du giratoire du chemin de (...)

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samedi 23 septembre 2017
Conseil municipal - 28 septembre 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 28 septembre 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre) N° dossier / objet Participation de la Ville à l’acquisition du modèle réduit du monument au Maréchal Oudinot pour le Musée barrois Subvention au profit de l’association Expressions Convention avec le Centre Social d’Argonne pour l’accueil de mineurs isolés non accompagnés au sein du Foyer Universitaire Modification du règlement intérieur du centre de loisirs de la Fédération Modification (...)

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samedi 23 septembre 2017
Conseil municipal - 30 juin 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière vendredi 30 juin 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet Elections sénatoriales – désignation des délégués suppléants Modification du projet d’aménagement de la place Foch

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samedi 23 septembre 2017
Conseil municipal - 29 juin 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 29 juin 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet Election du Maire Détermination du nombre d’Adjoints au Maire 3. Election des Adjoints au Maire Election des représentants au sein des commissions techniques Election des représentants au sein de la Caisse des Ecoles Election des représentants au sein des établissements scolaires Indemnités de fonction des élus Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal (...)

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vendredi 16 juin 2017
Conseil municipal - 20 juin 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière mardi 20 juin 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet Répartition budgétaire des subventions reçues dans le cadre du PLEA - année scolaire 2016-2017 Signature du contrat territorial d’éducation artistique et culturelle Subventions à caractère culturel Subvention à la Chambre d’Agriculture de la Meuse concernant l’exposition "climat & Agriculture" Convention avec le Département de la Meuse pour l’accueil des mineurs isolés (...)

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jeudi 27 avril 2017
Conseil municipal - 04 mai 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 04 mai 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet Adoption des comptes administratifs 2016 Affectation des résultats 2016 Adoption des comptes de gestion 2016 Aménagement d’un plateau piéton sécurisé dans la rue Allende Modification du plan de financement de la requalification du marché couvert Mise en oeuvre de l’agenda 21 : création d’un atlas des ressources naturelles de Bar-le-Duc et de ses environs - attribution d’une (...)

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