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A partir du 30 mars 2014

Liste des articles
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vendredi 16 juin 2017
Conseil municipal - 20 juin 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière mardi 20 juin 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet
Répartition budgétaire des subventions reçues dans le cadre du PLEA - année scolaire 2016-2017
Signature du contrat territorial d’éducation artistique et culturelle
Subventions à caractère culturel
Subvention à la Chambre d’Agriculture de la Meuse concernant l’exposition "climat & Agriculture"
Convention avec le Département de la Meuse pour l’accueil des (...)

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jeudi 27 avril 2017
Conseil municipal - 04 mai 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 04 mai 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet
Adoption des comptes administratifs 2016
Affectation des résultats 2016
Adoption des comptes de gestion 2016
Aménagement d’un plateau piéton sécurisé dans la rue Allende
Modification du plan de financement de la requalification du marché couvert
Mise en oeuvre de l’agenda 21 : création d’un atlas des ressources naturelles de Bar-le-Duc et de ses environs - (...)

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mercredi 15 mars 2017
Conseil municipal - 24 mars 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière vendredi 24 mars 2017 à 19 h à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet Subvention aux associations à caractère général, social ou humanitaire Subventions Culture/Animations Versement de la subvention Ville 2015-2016 à l’Acb au titre du PLEA Déplacement du lustre de l’église Saint-Antoine de Bar-le-Duc au Musée d’Art Sacré de Saint-Mihiel Subventions aux associations à caractère promotionnel au titre de l’année 2017 Subventions à caractère (...)

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vendredi 3 février 2017
Conseil municipal Bar-le-Duc - 09 février 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 09 février 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier/page - objet
Budget Primitif 2017
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017
Nouveau Projet Educatif Territorial 2017 - 2020
Financement de l’école privée
Subvention à la Caisse des Ecoles au titre de l’année 2017
Fusion des écoles maternelle et élémentaire - Constitution d’une école d’application primaire Jean Errard
Avances sur (...)

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dimanche 11 décembre 2016
Conseil municipal Bar-le-Duc - 15 décembre 2016

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 15 décembre à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier/page - objet
Débat d’orientations budgétaires 2017
Election d’un représentant au sein du Comité de Jumelage
Election d’un représentant au sein de Bar-le-Duc Animations
Subvention exceptionnelle au Comité Départemental contre les Maladies Respiratoires de la Meuse
Tarifs de location de salles et espaces municipaux
Avances sur subventions 2017 au profit (...)

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dimanche 9 octobre 2016
Conseil municipal Bar-le-Duc - 13 octobre 2016

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 13 octobre 2016 à 18 h 45 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier/page - objet Mise hors d’eau de l’Église Saint Antoine : programmation de la tranche ferme sur la nef et Chapelle Saint Jean Baptiste Dérogations accordées par le Maire aux règles du repos dominical pour les commerces de détail Affaires diverses

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mercredi 21 septembre 2016
Conseil municipal Bar-le-Duc - 29 septembre 2016

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 29 septembre 2016 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier/page - objet
3 Solde de subvention au profit de l’UCIA
4 Convention cadre relative à l’inventaire du Patrimoine
14 Convention de mise à disposition du Théâtre municipal à l’acb, scène nationale
19 Sollicitation de la Caisse d’Allocations Familiales de la Meuse pour l’octroi d’une subvention d’investissement pour le centre de loisirs de la Fédération
20 (...)

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samedi 25 juin 2016
Conseil municipal Bar-le-Duc - 30 juin 2016

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 30 juin 2016 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier - objet 1.Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes de la Ville de Bar-­le-Duc 2.Adoption des comptes administratifs 2015 3.Affectation des résultats 4.Adoption des comptes de gestion 2015 5.Règlement intérieur de la Salle des Fêtes 6.Subvention à caractère culturel 7.Versement du solde de la subvention 2015 à l’Association de (...)

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jeudi 28 janvier 2016
Conseil municipal Bar-le-Duc - 11 février 2016

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc sera réuni en séance plénière jeudi 11 février 2016 à 18 h 30 à l’Hôtel de Ville (entrée libre) N° page - objet
3 Salle multifonction : validation du montant final du fonds de concours à la Communauté d’Agglomération pour l’acquisition du terrain
8 Rénovation de l’Hôtel de Ville : phasage et financement
9 Extension de la vidéoprotection sur la Ville de Bar le Duc
32 Fonds de concours à destination de l’EHPAD du CIAS pour travaux sur les bâtiments actuels
35 Contrat (...)

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mardi 15 décembre 2015
Conseil municipal Bar-le-Duc - 17 décembre 2015

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 17 décembre 2015 à 18 h à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° page - N° ordre - objet
4 - 1 - Débat d’orientations budgétaires 2016
5 - 2 - Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes - année 2015 / 2016
6 - 3 - Désaffectation de locaux scolaires École élémentaire Camille CLAUDEL, site Paul ELUARD
8 - 4 - Classes d’environnement 2016
10 - 5 - Plea - Subvention l’Acb
12 - 6 - (...)

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