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Séance du 18/11/2010

Liste des articles
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jeudi 13 janvier 2011
Sur la nécessité de développer les parcs photovoltaïques sur des lieux appropriés - QJP - 18/11/2010

Question posée par Jean Picart
Le 17 décembre dernier, je déposai un voeu d’urgence sur la possibilité d’installer un parc photovoltaïque sur une petite partie de la base militaire du 3ème R.H.C. dont la superficie est de 450 hectares environ. J’avais recueilli un avis favorable du chef de corps qui transmettait le dossier à son état major.
Je vous rappelle que la réponse de ce dernier était négative. Depuis cette date, je n’ai pas de nouvelles de ce voeu d’urgence. C’est pourquoi, je me permets (...)

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jeudi 13 janvier 2011
CESS - IUFM - CDDP - QJCS - 18/11/2010

Jean-Claude SALZIGER dépose le Voeu d’Urgence au nom du Groupe des Elus de Gauche
Monsieur le Président, je vous ai interpellé le 22 octobre dernier à propos de la décision de fermeture du CESS prise par l’UHP (Université Henri Poincaré) et de mes craintes au sujet du maintien du site IUFM de BAR LE DUC. Je viens de prendre connaissance de deux rumeurs qui ne sont pas de nature à m’apaiser.
1 – la décision de fermeture du site IUFM serait déjà prise par la direction de l’UHP.
2 – le Centre (...)

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jeudi 13 janvier 2011
Accompagnement des enfants CLIS hors temps scolaire - QPB - 18/11/2010

Pierre BURGAIN dépose le Voeu d’Urgence au nom du Groupe des Elus de Gauche :
Lorsque des enfants sont orientés vers une classe spécialisée CLIS (classe d’intégration scolaire) par la MDPH (Maison Départementale des Personnes Handicapées), l’Education nationale affecte cet enfant dans une classe dédiée où un maître spécialisé les prend en charge pendant le temps scolaire.
Ces classes d’intégration scolaire étant bien souvent en dehors de leur école de proximité, les enfants sont obligés d’utiliser le (...)

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jeudi 13 janvier 2011
Situation alarmante chez les employeurs de personnels en contrats aidés - QRC - 18/11/2010

Roland CORRIER dépose le Voeu d’Urgence au nom du Groupe des Elus de Gauche :
Monsieur le Président,
Le 23 septembre dernier, je vous avais alerté sur les grandes difficultés rencontrées pour le renouvellement ou la signature de nouveaux contrats aidés et comment elles pénalisaient les acteurs de l’insertion professionnelle et du lien social dans notre département et surtout les personnes rentrant dans les critères de ce type de contrats, personnes en recherche d’insertion professionnelle, déjà (...)

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jeudi 13 janvier 2011
L’Etat ponctionne les bailleurs sociaux, les locataires paient !!! - QRC - 18/11/2010

Roland CORRIER dépose le Voeu d’Urgence suivant au nom du groupe des Elus de Gauche :
Monsieur le Président,
Lors du Débat d’Orientations Budgétaires de l’OPH de la Meuse le 29 octobre dernier, Monsieur le Président nous a informés que l’Etat prévoyait un prélèvement de 2,5 % sur les loyers perçus.
Pour chacune des trois prochaines années, cela représente en France 340 millions d’euros, et en Meuse, cela représente 464.000 € pour l’OPH et 226.000 € pour la SAVTB.
Selon le Projet de Loi de Finances, dans (...)

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jeudi 13 janvier 2011
Intervention - Débat d’Orientation Budgétaire - P.Burgain

Intervention de Pierre Burgain
J’interviendrai sur la nébuleuse partie des charges non compensées. J’avais retenu le montant de 55 millions, celui avancé par la Chambre Régionale des Comptes. Le chiffre cité désormais est plus élevé, mais 55 millions d’euros restent le montant reconnu par la Chambre Régionale des Comptes.
Nous pourrions marquer un geste fort à l’adresse des pouvoirs publics en inscrivant cette somme dans le budget 2011 afin de réduire d’autant les 200 millions de dettes. Je sais que (...)

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jeudi 13 janvier 2011
Intervention - Débat d’Orientation Budgétaire - R.Corrier

Intervention de Roland Corrier
En complément des propos des autres orateurs du groupe, je reviens sur le texte du rapport qui me semble appeler des informations complémentaires.
Sur la nouvelle ruralité, cinq fois évoquée dans le document, chacun se demande en quoi elle consiste. Comment la réflexion est-elle menée ? Avec qui ? Sur quoi allons-nous déboucher ?
Je ne suis guère initié. Aussi l’expression "Pacte territorial d’insertion" ne m’évoque pas grand-chose ; pourrions-nous revenir dessus ? (...)

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jeudi 13 janvier 2011
Vélo route Voie Verte - QJCS & QRB - 18/11/2010

Jean-Claude SALZIGER et Roger BEAUXEROIS déposent la Question Orale suivante :
J’ai pu constater que la voie verte aménagée le long du canal de la Marne au Rhin entre BAR LE DUC et ST AMAND était envahie par les herbes. Celles-ci gagnent sur les rives de la voie et souvent percent le revêtement.
A très court terme, il faudra revenir sur l’ouvrage comme j’en ai déjà exprimé la crainte dans cette enceinte. L’urgence commande, à mon sens, une intervention rapide.
Qu’en pensez-vous ? »
DELIBERATION : (...)

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jeudi 13 janvier 2011
Navettes à la demande - abri bus - QJCS - 18/11/2010

Monsieur Jean-Claude SALZIGER dépose la Question Orale suivante :
Il y a quelques semaines, j’ai été sensibilisé par des personnes clientes de la NAD (Navette à la demande) qui ne comprenaient pas pourquoi l’abri des passagers de la NAD situé précédemment dans le bâtiment du marché à BAR LE DUC était transféré à la halle des cars jouxtant la gare SNCF de BAR LE DUC.
Cette halle est ouverte aux quatre vents. La NAD est fréquentée souvent par des personnes âgées ou fragilisées.
L’hiver va bientôt frapper à (...)

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jeudi 13 janvier 2011
Sécurisation du carrefour RD 116 - RD 157 - QJCS - 18/11/2010

Monsieur Jean-Claude SALZIGER dépose la Question Orale suivante :
Lors de la séance du Conseil général du 17 juin 2010, je vous avais interpellé pour mettre en oeuvre tout aménagement du carrefour RD 116 et RD 157 à proximité de Seigneulles susceptible de le sécuriser. J’avais pensé notamment à l’élagage des arbres qui constituent un masque préjudiciable à la visibilité des automobilistes.
Cela fait maintenant 5 mois que j’ai demandé une intervention sur le terrain.
Pouvez-vous me dire où en est votre (...)

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