Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en région "Grand Est" & en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Questions écrites, orales, voeux & interventions > Année 2010 > Séance du 08/07/2010

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Le Parti socialiste mobilisé pour la campagne de Benoît Hamon - 06/02/2017  
  Popularité 100 % : Conseil municipal Bar-le-Duc - 09 février 2017  
  Popularité 100 % : Création d’emploi au quatrième trimestre 2016 : la meilleure performance depuis 2007 - 10/02/2017  
  Popularité 100 % : CUBA : libération de prisonniers politiques - 08/07/2010  
  Popularité 100 % : Recul des CDI - étude de l’INSEE -12/2007  
  Popularité 100 % : La tenue des consultations populaires en Guyane et en Martinique. - 21/10/2009  
     

Séance du 08/07/2010

Liste des articles
vendredi 17 décembre 2010
Financement du handicap - DL - 08/07/2010

Daniel LHUILLIER, au nom du Groupe des Elus de Gauche
QUESTION ORALE - Séance Plénière du 8 juillet 2010
Financement du handicap
« Lors de sa venue en Meuse à l’occasion de l’inauguration de la Maison Départementale des Personnes Handicapées, Mme Morano a assuré que le Département de la Meuse avait bénéficié d’importants soutiens financiers de l’Etat dans le domaine médico-social, et particulièrement concernant le handicap.
Pouvez-vous, Monsieur le Président, confirmer les chiffres avancés par Mme Morano (...)

Lire la suite
 
vendredi 9 juillet 2010
Communiqué de presse - 09/07/2010

Communiqué de presse - réaction à l’article paru dans l’Est Républicain du 09/07/2010 concernant la séance du Conseil Général du 08/07/2010
Le compte-rendu paru dans l’Est Républicain de ce jour sur la séance du Conseil Général du 8 juillet relève le relatif silence du Groupe des Elus de Gauche à l’occasion des échanges entre le Groupe dit des « indépendants » et la majorité départementale.
Sur la forme, le Groupe des Elus de Gauche ne souhaite pas pratiquer d’opposition systématique ni user d’effets théâtraux. (...)

Lire la suite
 
mardi 13 juillet 2010
Sections sportives dans nos collèges - AV - 07/08/2010

Alain Verneau, au nom du Groupe des Elus de Gauche
Vœu d’urgence : Sections sportives dans nos collèges
« Nous venons d’apprendre que la Ligue de Lorraine de Cyclisme compte se désengager de la « classe vélo » ouverte depuis la rentrée 2009 au Collège des Tilleuls de Commercy. La piste n’étant plus une priorité de cette dernière en conséquence de quoi le formateur de la ligue n’interviendra plus dès la rentrée prochaine.
D’autre part, le District Meuse de Football a également annoncé son retrait des (...)

Lire la suite
 
mardi 13 juillet 2010
Mise en œuvre de l’Accessibilité et repérage des bailleurs privés - GN - 08/07/2010

Guy Navel, au nom du Groupe des Elus de Gauche
VŒU D’URGENCE : Mise en œuvre de l’Accessibilité et repérage des bailleurs privés
« Le soussigné souhaite attirer l’attention des services ministériels ayant la compétence du suivi de l’application de la Loi de 2005 relative à la mise en oeuvre de l’accessibilité des lieux et bâtiments accueillant du public pour favoriser la venue des personnes à mobilité réduite.
Pour les collectivités locales et territoriales ayant pris cette compétence en responsabilité, (...)

Lire la suite
 
mardi 13 juillet 2010
Voyages scolaires et Gare TGV - GN - 08/07/2010

Guy Navel, au nom du Groupe des Elus de Gauche
VŒU D’URGENCE : Voyages scolaires et Gare TGV
« Le soussigné souhaite que les responsables de la SNCF soient interpellés sur les difficultés voire les impossibilités sciemment mises en oeuvre par leurs services commerciaux empêchant les établissements scolaires de recourir à l’emploi du TGV pour organiser leurs sorties ou voyages scolaires à visées éducatives, culturelles et pédagogiques.
Dans un département comme celui de la Meuse, et notamment pour deux (...)

Lire la suite
 
mardi 13 juillet 2010
Logement locatif social - RC - 08/07/2010

Roland Corrier, au nom du groupe des Elus de Gauche
QUESTION ORALE : Logement locatif social
« Depuis plusieurs années, un rapprochement s’était opéré entre la SAVTB et l’OPH de la Meuse, avec des résultats positifs. Ces derniers mois, la perspective de fusion s’était engagée.
Or, Monsieur le Président, lors du Conseil d’Administration du lundi 28 juin dernier, vous avez déclaré que cette perspective de fusion était suspendue.
Le Groupe des Elus de Gauche souhaite que vous nous expliquiez ce qui a (...)

Lire la suite
 
mardi 13 juillet 2010
Paradis fiscaux - RC - 08/07/2010

Roland Corrier, au nom du Groupe des Elus de Gauche
QUESTION ORALE : Paradis fiscaux
« Créditeurs sont créatures belles et bonnes » affirmait le Gargantua de Rabelais.
L’actualité récente me porte à douter de cette affirmation : les paradis fiscaux ont constitué un maillon essentiel de la crise qui a poussé des millions de personnes dans le monde vers la plus grande précarité. Nos concitoyens meusiens en ont eux aussi fait les frais, comme le prouve l’explosion du RSA socle.
Comment accorder notre (...)

Lire la suite
 
mardi 13 juillet 2010
Diminution des enveloppes DGE - RJ - 08/07/2010

Roland Jehannin, au nom du Groupe des Elus de Gauche
Vœu d’urgence : Diminution des enveloppes DGE
Roland JEHANNIN Au nom du Groupe des Elus de Gauche Séance Plénière du 8 juillet 2010
Vœu d’urgence - Diminution des enveloppes DGE
« Piégés entre une enveloppe DGE 2010 en chute libre et de nouvelles exigences contraignantes et mal définies, auxquelles les maires ne peuvent pas toujours répondre, de nombreux dossiers communaux ont été recalés avec un avis technique défavorable de la Direction (...)

Lire la suite
 
mardi 13 juillet 2010
handicap et droit à la scolarité - Prolongation des contrats AVS - JP - 08/07/2010

Jean Picart, au nom du Groupe des Elus de Gauche
Question d’urgence : handicap et droit à la scolarité - Prolongation des contrats AVS
« La loi du 11 Février 2005 sur le handicap instaure le droit et l’accès de tous à la citoyenneté et notamment le droit à la scolarité qualifié d’action prioritaire (Article 11).
A ce titre, des recrutements précaires de personnes sous contrat d’avenir (CAV – AVS) ont été effectués. Initialement prévus pour une durée de 24 mois, ces contrats arrivent à échéance à la fin (...)

Lire la suite
 
  Derniers articles  
  10/02/2017 : Influence croissante des eurodéputés socialistes et radicaux au Parlement européen - 01/02/2017  
  10/02/2017 : Le Parti socialiste mobilisé pour la campagne de Benoît Hamon - 06/02/2017  
  10/02/2017 : Création d’emploi au quatrième trimestre 2016 : la meilleure performance depuis 2007 - 10/02/2017  
  3/02/2017 : Conseil municipal Bar-le-Duc - 09 février 2017  
  30/01/2017 : Tous avec Benoît Hamon ! - 30/01/2017  
  29/01/2017 : Trump à la Villette : le sommeil de la raison engendre des monstres - 29/01/2017  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET