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Séance du 15 octobre 2009

Liste des articles
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dimanche 27 décembre 2009
Création d’un EHPAD au centre du département de la Meuse - DA - 15/10/2009

Diana ANDRE, au nom du Groupe des Elus de Gauche - séance Plénière du 15 octobre 2009
QUESTION ORALE Création d’un EHPAD au centre du département de la Meuse
Suite à l’annonce légale parue dans l’Est Républicain du jeudi 4 juin 2009, concernant la création d’un EHPAD au centre du département de la Meuse, j’aimerais connaître quelles réponses a eu l’appel à projet et quelles suites ont été apportées à cette affaire.
Diana (...)

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dimanche 27 décembre 2009
Transport – Ligne Bar-le-Duc/Saint-Dizier - DA - PB - 15/10/2009

Diana ANDRE et Pierre BURGAIN Séance Plénière du 15 octobre 2009
QUESTION ORALE Transport – Ligne Bar-le-Duc/Saint-Dizier
Suite à notre rencontre de jeudi 1er octobre, au cours de laquelle nous avons évoqué les problèmes rencontrés par les habitants de Combles-en-Barrois et de la Vallée de la Saulx, il avait été convenu que serait étudiées de nouvelles modalités permettant de prendre en compte ces difficultés.
En effet, le bus Bar-le-Duc /Saint-Dizier passe à Combles sans s’y arrêter, obligeant les (...)

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dimanche 27 décembre 2009
Réforme des collectivités territoriales et fiscalité - DL - 15/10/2009

Daniel LHUILLIER, au nom du Groupe des Elus de Gauche - Séance Plénière du 15 octobre 2009
VŒU D’URGENCE
Réforme des collectivités territoriales et fiscalité
Le Groupe des Elus de Gauche tient à exprimer ses plus vives inquiétudes concernant le projet de réforme des collectivités territoriales et l’impact financier de la suppression de la taxe professionnelle.
Nul doute qu’une modernisation de l’organisation territoriale, permettant une plus grande efficacité des collectivités, doit être recherchée. (...)

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dimanche 27 décembre 2009
IUFM : une rentrée en peau de chagrin - JCS - 15/10/2009

Jean-Claude SALZIGER, au nom du Groupe des Elus de Gauche - Séance Plénière du 15 octobre 2009
Vœu d’URGENCE IUFM : une rentrée en peau de chagrin
La rentrée 2009 au site de BAR LE DUC de l’IUFM de Lorraine n’est pas à la hauteur de nos espoirs et des engagements pris à l’égard du Département.
Que l’on en juge : Les Professeurs des Ecoles (PE2) sont au nombre de 34 au lieu de 52 l’année précédente. Ils sont constitués en un seul groupe pédagogique avec dédoublement dans certains disciplines contre deux (...)

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dimanche 27 décembre 2009
RSA : mise en place - JCS - 15/10/2009

JEAN-CLAUDE SALZIGER, au nom du Groupe des Elus de Gauche - Séance Plénière du 15 octobre 2009
Question orale RSA : mise en place
M. le Président, Pouvez-vous nous faire un point d’étape de la mise en place du RSA dans le département au bout de 100 jours d’application (nombre, partenariats, difficultés….) ?
Jean-Claude SALZIGER ELEMENTS de REPONSE à la Question Orale de M. Jean-Claude SALZIGER, au nom du Groupe des Elus de Gauche
Depuis l’entrée en vigueur de la loi au 1er juin 2009, le (...)

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dimanche 27 décembre 2009
Producteurs de lait : la situation actuelle - JP - 15/10/2009

Jean PICART, au nom du Groupe des Elus de Gauche - Session plénière du 15 octobre 2009
Vœu d’urgence Producteurs de lait : la situation actuelle
Les producteurs laitiers ont manifesté nombreux, prenant de court les principales organisations professionnelles agricoles, contre l’effondrement du prix du lait et dressé un acte d’accusation contre la dérégulation tant à l’échelle européenne avec la suppression progressive des quotas, qu’en France avec la loi dite de modernisation de l’économie qui limite la (...)

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dimanche 27 décembre 2009
Suppression annoncée de la Défenseure des Enfants - RC - 15/10/2009

Roland CORRIER, au nom du Groupe des Elus de Gauche - Séance Plénière du 15 octobre 2009
VŒU Suppression annoncée de la Défenseure des Enfants
La protection de l’Enfance étant au coeur des missions fondamentales du Département, nous ne pouvons que nous féliciter de l’existence et de l’activité de la Défenseure des Enfants.
En effet, cette Autorité Indépendante, créée en 2000 pour défendre et promouvoir les droits de l’enfant, est intervenue comme médiateur inter institutionnel pour plus de 20000 enfants. (...)

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dimanche 27 décembre 2009
Transports scolaires - RC - 15/10/2009

Roland Corrier, au nom du Groupe des Elus de Gauche - Séance Plénière du 15 octobre 2009
Transports scolaires
Au cours de ces dernières semaines, chacun de nous a été régulièrement interpellé au sujet des transports scolaires.
Différents problèmes ont été relevés et transmis au service transports Les horaires d’arrivée des derniers bus passant à Longeville sont particulièrement tendus pour pouvoir arriver à l’heure dans les établissements, surtout quand il s’agit de reprendre la navette vers la Côte Ste (...)

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dimanche 27 décembre 2009
Versement des subventions aux structures d’insertion professionnelle - RC - 15/10/2009

Roland Corrier, au nom du Groupe des Elus de Gauche - Séance Plénière du 15 octobre 2009
Question orale Versement des subventions aux structures d’insertion professionnelle
Au cours de ces 3 dernières années, il apparaît que le versement des subventions du Conseil général aux structures d’insertion professionnelle s’effectue de plus en plus tardivement dans l’année civile.
Au cours de cette année 2009, la commission permanente du 28 mai a précisé que ces structures ne bénéficieraient plus du solde au (...)

document (Word)
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dimanche 27 décembre 2009
Producteurs de lait : les leçons de la crise agricole - RJ - 15/10/2009

Roland JEHANNIN, au nom du Groupe des Elus de Gauche - Séance Plénière du 15 octobre 2009
VŒU D’URGENCE Producteurs de lait : les leçons de la crise agricole
Le modèle agricole productiviste développé depuis des décennies par les puissants groupes agroalimentaires avec l’aval des représentants de la profession, qu’il s’agisse du monde de la coopération ou des syndicats majoritaires co-gestionnaires de la politique agricole, nous montre une fois de plus l’aberration et la dangerosité de telles (...)

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