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Séance du 11 juin 2009

Liste des articles
lundi 28 décembre 2009
Transport des personnes (Vassincourt - 11/06/2009

Diana ANDRE, au nom du Groupe des Elus de Gauche - Séance Plénière du 11 juin 2009
QUESTION ORALE
Transport des personnes (Vassincourt)
Le nouveau schéma des transports, voté le 14 mai dernier, pose différents problèmes que je me permets de vous exposer.
Comment voyez-vous l’organisation des transports entre différentes Codecom ; c’est le cas de concitoyens de Vassincourt qui souhaitent rejoindre Bar-le-Duc. »
Réponse en séance
M. CORDONNIER, rapporteur : Mme ANDRÉ souhaite que lui soient (...)

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samedi 11 juillet 2009
BURE, CLIS, ZIRA - DL - 11/06/2009

Daniel LHUILLIER, Au nom du Groupe des Elus de Gauche - Séance Plénière du 11 juin 2009
BURE, CLIS, ZIRA
Depuis le début de cette année 2009, l’ANDRA communique envers les élus de proximité du laboratoire de Bure, afin de présenter les périmètres susceptibles d’accueillir l’éventuel futur stockage de déchets nucléaires Haute Activité et Vie Longue (HAVL). Voici un mois, des hypothèses de localisation de « Zones d’Intérêt pour des Recherches Approfondies » (Z.I.R.A.) ont été exposées. C’est à l’intérieur de (...)

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samedi 11 juillet 2009
Ramassage scolaire - DL - 11/06/2009

Daniel LHUILLIER, Au nom du Groupe des Elus de Gauche, Séance Plénière du 11 juin 2009
Ramassage scolaire
La presse a relaté dernièrement les réactions de collégiens et de parents d’élèves du collège de St Mihiel à la connaissance du projet des nouveaux horaires de ramassage concernant cet établissement. L’inquiétude gagne les autres secteurs : une concertation locale a-t-elle été organisée là où les horaires évoluent ? Quand aurons-nous connaissance des nouvelles grilles horaires ? »
Réponse ne séance M. (...)

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samedi 11 juillet 2009
Aide au transport RPI éclatés - RJ - 11/06/2009

Roland JEHANNIN, au nom du Groupe des Elus de Gauche - Séance Plénière du 11 juin 2009
QUESTION ORALE Aide au transport RPI éclatés
La décision prise par le Conseil Général de différencier les aides au transport scolaire entre RPI concentrés et RPI éclatés suscite inquiétudes et interrogations. Cette décision fait partie de tout un ensemble de mesures qui sont dictées en grande partie pour des raisons d’ordre d’économie budgétaire avec par voie de conséquence un transfert de charges supplémentaires à des (...)

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samedi 11 juillet 2009
Financement des déplacements entre SEGPA - DA - 11/06/2009

Diana ANDRE, au nom du Groupe des Elus de Gauche - Séance Plénière du 11 juin 2009 Financement des déplacements entre SEGPA
Les attributions de subvention aux collèges de Bar-le-DUC (Jacques Prévert) et de Ligny (Robert Aubry) hébergeant des SEGPA auraient subi des réductions conséquentes.
Le travail de collaboration entre ces deux établissements s’en trouverait singulièrement compromis.
J’aurais aimé avoir une réponse claire sur le montant de la subvention accordée aux deux collèges. »
Réponse en (...)

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samedi 11 juillet 2009
Carte scolaire des collèges - DL - 11/06/2009

Daniel LHUILLIER, au nom du Groupe des Elus de Gauche - Séance Plénière du 11 juin 2009
QUESTION ORALE Carte scolaire des collèges
Les réunions locales concernant les collèges de moins de 200 élèves se sont tenues. Nous attendons un compte-rendu de ces réunions : quand pourrons-nous en disposer ?
A ces réunions locales, doivent succéder des réunions de secteur : quand et comment seront-elles organisées ?
L’échéance de la fin de l’année 2009 pour la prise de décision concernant l’évolution ou le (...)

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samedi 11 juillet 2009
Financement des activités ZEP - DA - 11/06/2009

Diana ANDRE, au nom du Groupe des Elus de Gauche, Séance Plénière du 11 juin 2009
Financement des activités ZEP
Les attributions de subvention ont fait l’impasse sur les crédits jusqu’alors alloués aux ZEP. » Nous n’avons pas entendu parler de l’impasse.
Les collèges qui en bénéficiaient d’habitude n’en ont pas reçu de nouvelles. Je voudrais savoir ce qu’il en est. Des projets ont été engagés. Le budget du collège Prévert qui normalement bénéficiait des aides ZEP du Conseil général a transmis son budget le (...)

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lundi 28 décembre 2009
Transport scolaire des élèves de maternelle - DA - 11/06/2009

Diana ANDRE, au nom du Groupe des Elus de Gauche Séance Plénière du 11 juin 2009
QUESTION ORALE
Transport scolaire des élèves de maternelle
Le nouveau schéma des transports, voté le 14 mai dernier, fait obligation aux communes d’assurer la surveillance dans les bus transportant des élèves d’écoles maternelles en transférant la charge du financement aux communes concernées.
Or, interrogée par le Maire d’une commune, il semblerait que la charge de ce financement ne pourrait pas incomber aux communes dans (...)

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