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Séance du 05 mars 2009

Liste des articles
mardi 10 mars 2009
Communiqué à la suite de la séance du Conseil Général – 05/03/2009

Le Conseil général était en session plénière le jeudi 18 décembre dernier. Vous trouverez ci-joint un document reprenant diverses réflexions et interventions des Elus de Gauche au Conseil général.
Séance du Conseil Général – 5 mars 2009 : « Quelques réponses, mais encore beaucoup d’incertitudes »
Le principal dossier traité lors de la séance publique était une modification du règlement d’aménagement foncier, en lien avec la Loi relative au Développement des Territoires Ruraux ayant réformé les modes (...)

document (PDF)
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mardi 19 mai 2009
Point sur les règlements en vigueur - DA - 05/03/2009

Diana ANDRE, au nom du Groupe des Elus de Gauche - Séance Plénière du 5 mars 2009
Point sur les règlements en vigueur
La situation issue de la suspension de différents règlements au cours des deux dernières sessions du Conseil Général laisse les associations et structures communales et intercommunales dans une situation d’incertitude préjudiciable à leur bon fonctionnement.
J’ai déjà eu l’occasion de vous citer des exemples d’actions annulées par des associations en raison des doutes sur leur (...)

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mardi 19 mai 2009
Schéma départemental de développement économique - DL - 05/03/2009

Question orale - Séance Plénière du 05 mars 2009 Schéma départemental de développement économique
Le 25 septembre 2008, notre Commission Permanente a acté la commande
d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage portant sur l’élaboration d’un
schéma départemental de développement économique.
Le Groupe des Elus de Gauche avait alors relevé le coût important de ce
marché : 82 400 € HT, soit 98 550,40 € TTC, et s’était interrogé sur ses
résultats. Monsieur le Président, vous nous aviez alors indiqué que (...)

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mardi 19 mai 2009
Construction de l’Unité Alzheimer de Fains-Véel - JCS - 05/03/2009

Question Orale de Jean-Claude SALZIGER - séance Plénière du 5 mars 2009 Construction de l’Unité Alzheimer de Fains-Véel
Un projet de construction d’une unité Alzheimer de 25 places est programmé
sur le site du C.H.S. de Fains-Véel.
Lors de la séance du Conseil d’Administration du 02 mars 2008, à laquelle
j’assistais, il a été évoqué l’éventualité que le Conseil Général abandonne la
référence Haute Qualité Environnementale (HQE), pour réduire de 300 000 €
le coût global de l’opération.
Je vous interpelle (...)

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mercredi 20 mai 2009
Création d’une tranchée pédagogique - RJ - 05/03/2009

Question orale - séance Plénière du 05 mars 2009
Création d’une tranchée pédagogique
Une chronique parue dans l’Est Républicain du 18 février dernier présentait l’intention de la Mission Histoire de créer rapidement une tranchée pédagogique à proximité du fort de Douaumont.
L’intérêt d’une telle initiative m’a échappé : refaire une tranchée artificielle pour expliquer la bataille de Verdun alors qu’il en existe des centaines, voire des milliers de Driant au Saillant de Saint-Mihiel, qui permettraient de (...)

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mardi 19 mai 2009
Programme PIL (Programme Initiative Locale - JP - 05/03/2009

Question orale de Jean PICART- Session plénière du 05 mars 2009
Programme PIL (Programme Initiative Locale)
Monsieur le Président,
A ma question le 18 décembre, sur le programme PIL, vous m’avez déclaré que les services allaient me répondre. J’ai renouvelé la même question en troisième Commission le 3 février : sans réponse.
C’est pourquoi je demande, si oui ou non, les Conseillers Généraux peuvent obtenir un listing des réalisations PIL depuis 2005/2006 dans chaque canton, avec une double réponse : les (...)

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