Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Questions écrites, orales, voeux & interventions > Année 2009 > Séance du 05 mars 2009

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Organisation de la Fédération du Parti socialiste  
  Popularité 100 % : rejet de liberté conditionnelle de Jacqueline Sauvage - 12/08/2016  
  Popularité 100 % : Retrait de la mention "au profit des Chrétiens d’Orient" sur des affiches dans le métro : la RATP doit revenir sur cette décision - 04/04/2015  
  Popularité 100 % : Remise en cause de la durée légale du travail - 11/06/2008  
  Popularité 100 % : Rémunération des enseignants : la droite veut conditionner toute revalorisation à l’augmentation du temps de travail - 26/10/2016  
  Popularité 100 % : L’Etat doit agir face à la dégradation des conditions de travail dans la fonction publique - 27/01/2011  
     

Séance du 05 mars 2009

Liste des articles
mardi 10 mars 2009
Communiqué à la suite de la séance du Conseil Général – 05/03/2009

Le Conseil général était en session plénière le jeudi 18 décembre dernier. Vous trouverez ci-joint un document reprenant diverses réflexions et interventions des Elus de Gauche au Conseil général.
Séance du Conseil Général – 5 mars 2009 : « Quelques réponses, mais encore beaucoup d’incertitudes »
Le principal dossier traité lors de la séance publique était une modification du règlement d’aménagement foncier, en lien avec la Loi relative au Développement des Territoires Ruraux ayant réformé les modes (...)

document (PDF)
Lire la suite
 
mardi 19 mai 2009
Point sur les règlements en vigueur - DA - 05/03/2009

Diana ANDRE, au nom du Groupe des Elus de Gauche - Séance Plénière du 5 mars 2009
Point sur les règlements en vigueur
La situation issue de la suspension de différents règlements au cours des deux dernières sessions du Conseil Général laisse les associations et structures communales et intercommunales dans une situation d’incertitude préjudiciable à leur bon fonctionnement.
J’ai déjà eu l’occasion de vous citer des exemples d’actions annulées par des associations en raison des doutes sur leur (...)

Lire la suite
 
mardi 19 mai 2009
Schéma départemental de développement économique - DL - 05/03/2009

Question orale - Séance Plénière du 05 mars 2009 Schéma départemental de développement économique
Le 25 septembre 2008, notre Commission Permanente a acté la commande
d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage portant sur l’élaboration d’un
schéma départemental de développement économique.
Le Groupe des Elus de Gauche avait alors relevé le coût important de ce
marché : 82 400 € HT, soit 98 550,40 € TTC, et s’était interrogé sur ses
résultats. Monsieur le Président, vous nous aviez alors indiqué que le (...)

Lire la suite
 
mardi 19 mai 2009
Construction de l’Unité Alzheimer de Fains-Véel - JCS - 05/03/2009

Question Orale de Jean-Claude SALZIGER - séance Plénière du 5 mars 2009 Construction de l’Unité Alzheimer de Fains-Véel
Un projet de construction d’une unité Alzheimer de 25 places est programmé
sur le site du C.H.S. de Fains-Véel.
Lors de la séance du Conseil d’Administration du 02 mars 2008, à laquelle
j’assistais, il a été évoqué l’éventualité que le Conseil Général abandonne la
référence Haute Qualité Environnementale (HQE), pour réduire de 300 000 €
le coût global de l’opération.
Je vous interpelle donc (...)

Lire la suite
 
mercredi 20 mai 2009
Création d’une tranchée pédagogique - RJ - 05/03/2009

Question orale - séance Plénière du 05 mars 2009
Création d’une tranchée pédagogique
Une chronique parue dans l’Est Républicain du 18 février dernier présentait l’intention de la Mission Histoire de créer rapidement une tranchée pédagogique à proximité du fort de Douaumont.
L’intérêt d’une telle initiative m’a échappé : refaire une tranchée artificielle pour expliquer la bataille de Verdun alors qu’il en existe des centaines, voire des milliers de Driant au Saillant de Saint-Mihiel, qui permettraient de (...)

Lire la suite
 
mardi 19 mai 2009
Programme PIL (Programme Initiative Locale - JP - 05/03/2009

Question orale de Jean PICART- Session plénière du 05 mars 2009
Programme PIL (Programme Initiative Locale)
Monsieur le Président,
A ma question le 18 décembre, sur le programme PIL, vous m’avez déclaré que les services allaient me répondre. J’ai renouvelé la même question en troisième Commission le 3 février : sans réponse.
C’est pourquoi je demande, si oui ou non, les Conseillers Généraux peuvent obtenir un listing des réalisations PIL depuis 2005/2006 dans chaque canton, avec une double réponse : les (...)

Lire la suite
 
  Derniers articles  
  13/05/2019 : Présentation de la liste "Envie d’Europe"  
  13/05/2019 : Programme officiel - "Envie d’Europe"  
  3/05/2019 : Bar Info - Tribune de l’Opposition - 05/2019 - "Un drame économique, mais pas de cap"  
  27/04/2019 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 09 mai 2019  
  12/04/2019 : Cessez d’affaiblir l’école républicaine M. Blanquer ! - 28 mars 2019  
  12/04/2019 : Santé environnementale, l’Europe doit agir maintenant ! - 07/04/2019  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET