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Séance du 23 octobre 2008

Liste des articles
dimanche 26 octobre 2008
Devenir de la plate-forme coliposte - RC - 23/10/2008

Vœu d’urgence déposé par Roland CORRIER au nom du Groupe des Elus de Gauche - séance plénière du Conseil général du 23 octobre 2008
Devenir de la plate-forme coliposte
Le 29 juin 2006 dernier, j’avais rappelé que nous étions tous attachés au développement économique de notre département et à l’emploi qu’il permet à nos concitoyens.
J’avais déposé le vœu qu’une promotion de la plateforme coliposte de Bar-le-Duc soit engagée auprès d’entreprises de vente par correspondance de notre territoire, voire susciter ce (...)

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dimanche 26 octobre 2008
Prolifération des sangliers - AV - 23/10/2008

Vœu d’urgence déposé par Alain VERNEAU au nom du Groupe des Elus de Gauche - séance plénière du Conseil général le 23 octobre 2008
Prolifération des sangliers
Le problème de la surpopulation des sangliers en Meuse commence à avoir des conséquences très dommageables pour notre département. Outre les tensions croissantes entre les agriculteurs et les chasseurs, les sangliers pourraient causer des accidents graves sur nos routes. Il est en effet de moins en moins rare de les voir s’approcher des bords de (...)

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dimanche 26 octobre 2008
Fichier EDVIGE - AV - 23/10/2008

Vœu déposé par Alain VERNEAU au nom des Elus de gauche - séance plénière du Conseil général le 23 octobre 2008
Fichier EDVIGE
Suite à une forte mobilisation citoyenne, le décret du 27 juin 2008, relatif au traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « EDVIGE », sera retiré et devrait être remplacé par un nouveau texte, actuellement en projet transmis à la CNIL.
Ce second texte ne nous satisfait aucunement et nous joignons nos remarques à celles du collectif « NON à EDVIGE ». Plusieurs (...)

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dimanche 26 octobre 2008
L’avenir de l’Université en Meuse - DA - 23/10/2008

Vœu déposé par Diana ANDRE au nom des Elus de gauche - séance plénière du Conseil général le 23 octobre 2008
L’avenir de l’Université en Meuse
Suite à l’ « Opération Campus », projet commun des Universités lorraines refusé au niveau national, la marche vers une université lorraine unique semble se poursuivre, avec un projet de fusion à l’horizon 2012. Cette unification ne signifierait pas la constitution d’un pôle unique, les sites messins notamment étant préservés, mais une réorganisation en pôles (...)

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dimanche 26 octobre 2008
L’avenir du collège Barrès de Verdun - DA - 23/10/2008

Question orale déposée par Diana ANDRE au nom du Groupe des Elus de Gauche séance plénière du Conseil général le 23 octobre 2008
Réflexion sur la sectorisation des collèges, et notamment sur l’avenir du collège Barrès de Verdun
Des rumeurs courent depuis plusieurs années sur la fermeture du collège Barrès à Verdun, amplifiées depuis le début de l’été par des annonces, notamment d’élus de la Ville de Verdun. L’inquiétude est telle que des groupes de défense du collège, tels que le collectif « Barrès vivra », (...)

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dimanche 26 octobre 2008
Sites de stockage de déchets FA-VL - DL - 23/10/2008

Vœu d’urgence déposée par Daniel LHUILLIER au nom du groupe des élus de gauche séance plénière du Conseil général le 23 octobre 2008
Sites de stockage de déchets FA-VL
La date limite du 31 octobre approche à grands pas et les maires de la centaine de communes qui ont été sollicitées par l’ANDRA pour accueillir un centre de déchets radioactifs dits « faible activité – vie longue » vont devoir transmettre la décision de leur commune quant à un éventuel acte de candidature.
Or, face à des arguments (...)

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dimanche 26 octobre 2008
RSA - Revenu de Solidarité Active - DL - 23/10/2008

Vœu déposé par Daniel LHUILLIER au nom des Elus de gauche - séance plénière du Conseil général le 23 octobre 2008
RSA - Revenu de Solidarité Active
Le projet de loi sur la généralisation du RSA, prévue pour le mois de juin 2009, vient d’être adopté par l’Assemblée Nationale. Ce dispositif offre un complément de ressources pour les bénéficiaires des minima sociaux, lorsque ces derniers prennent ou reprennent une activité salariée. Dans son principe, le RSA doit donc constituer une réponse à la pauvreté au (...)

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dimanche 26 octobre 2008
Devenir du Service Public Postal - GN - 23/10/2008

Vœu déposé par Guy NAVEL au nom des Elus de gauche - séance plénière du Conseil général le 23 octobre 2008
Devenir du Service Public Postal
Le Groupe des Elus de Gauche souhaite attirer l’attention des Meusiens, et notamment des élus, sur les risques pour notre département du processus actuellement mis en œuvre de privatisation de La Poste. Acquis fondamental de notre communauté républicaine, le service public postal appartient au patrimoine des Français et constitue un lien social indispensable, un (...)

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dimanche 26 octobre 2008
Service minimum d’accueil dans les écoles - PB - 23/10/2008

Vœu d’urgence déposée par Pierre BURGAIN au nom des Elus de gauche - séance plénière du Conseil général le 23 octobre 2008
Service minimum d’accueil dans les écoles
La loi n° 2008-790 du 20 août 2008, instaurant une obligation pour les maires d’organiser l’accueil des élèves des écoles maternelles et primaires en cas de grève des enseignants, continue à poser problème. Ce texte ayant été voté, je ne reviendrai pas sur tous les arguments permettant de douter de son bien-fondé : s’agissant d’une loi de la (...)

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dimanche 26 octobre 2008
Suppression d’emplois en Meuse, la Meuse est-elle condamnée par Paris ? - AV - 23/10/2008

Vœu d’urgence déposé par Alain VERNEAU au nom du Groupe des Elus de Gauche - séance plénière du Conseil général le 23 octobre 2008
Suppression d’emplois en Meuse, la Meuse est-elle condamnée par Paris ?
Après la suppression programmée de 1200 emplois militaires en Meuse, pour lesquels nous ne connaissons toujours pas les substitutions prévues (autres régiments ? emplois publics ?), il ne se passe pas un jour sans que de nouvelles annonces de suppressions d’emplois ne fassent la une de nos quotidiens. (...)

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