Participation du Conseil général aux frais des équipements sportifs des communes et Codecom - 03/07/2008
Vœu d’urgence déposé par Pierre BURGAIN - séance plénière du Conseil général le 3 juillet 2008
Participation du Conseil général aux frais des équipements sportifs des communes et Codecom
Je souhaite attirer votre attention, et celle des Membres de cette Assemblée Plénière, sur le dispositif de participation financière que le Conseil Général mène auprès des établissements publics (Communes, Communautés de Communes, ou Syndicats) gestionnaires de gymnases et autres infrastructures, destinés partiellement à (...)