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Ordre du jour au Conseil municipal

Liste des articles
jeudi 9 décembre 2010
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour du 09 décembre 2010

Classes d’environnement 2011 Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles Barisiennes - Année 2010/2011 Demande de subvention de fonctionnement pour le centre socioculturel municipal auprès de la C.A.F. de la Meuse Subvention complémentaire à La Régie des Quartiers Subvention ponctuelle 2010/2011 pour le C.L.A.S. au centre social Marbot-Libération Subvention au profit de l’A.C.B. Avance sur subventions 2011 au profit de l’A.C.B. et de Bar-le-Duc Animations (...)

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vendredi 3 décembre 2010
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour du 30 septembre 2010

Ordre du jour du 30 septembre 2010 - séance publique intervention de Jean-Marie Weitig à l’occasion de son installation approbation des PV des séances des 01/04/2010 & 30/06/2010 Appartenance du musée Barrois au réseau départemental des musées de France meusiens Restauration de vitraux dans l’église Notre Dame Subvention du Conseil Régional de Lorraine dans le cadre du M.A.I.L. (Musiques Actuelles Inter-Lycées) 2010 Subventions à caractère sportif Subventions à caractère général Subventions à (...)

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lundi 28 juin 2010
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour du 01 avril 2010

Ordre du jour de la séance publique du 01 avril 2010 Cession d’une partie d’un bien Zone de Salvange (Savonnières devant Bar) Cession d’un bien - Voie communale de Curmont Legs Jean Lerigoleur Répartition budgétaire des subventions versées dans le cadre du P.L.E.A. 2010 Entrées dans la régie du Musée Barrois Tarif de location du théâtre municipal Subvention au profit de l’association Be Real pour l’organisation du concert du 14 juillet Subventions et participations à caractère culturel attribuées au titre (...)

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mercredi 10 février 2010
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour du 11 février 2010

Budget primitif 2010 (*)
Communauté de communes de Bar-le-Duc - élection d’un nouveau représentant
Régularisation foncière - Déclassement délaissés de voirie zone de Popey
Déclassement chemin rural RD N° 116
Quartier Saint-Jean - Délégation du droit de préemption
Convention de partenariat avec ErDF et GrDF
Dénomination Impasse de Nauchamp
Subventions aux associations à caractère environnemental au titre de l’année 2010
Subventions aux associations à caractère promotionnel au titre de l’année (...)

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mercredi 10 février 2010
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour du 21 janvier 2010

Convention relative au financement de l’école privée sous contrat
Débat d’Orientation Budgétaire - DOB
Inscription AP/CP 2010

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samedi 5 décembre 2009
Ordre du jour du 10 décembre 2009

1 Avance sur subvention au profit de l’U.C.I.A. 2 Rétrocession terrain à la S.A. V.T.B. 55 - Parcelle AV n° 277, rue de Véel 3 Vente du 5 Allée de Bourgogne à l’O.P.H. 4 Caisse des Ecoles - Modification des statuts 5 Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles Barisiennes - Année 2009/2010 6 Participation financière de la Ville allouée aux écoles privées de Bar-le-Duc - Année 2010 7 Nom des écoles élémentaires Thérèse Pierre/Paul Eluard 8 Classes d’environnement (...)

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dimanche 8 novembre 2009
Ordre du jour du 12 novembre 2009

Syndicat mixte pour l’aménagement et la gestion du parc d’activités économiques de Velaines - Modification des statuts
Syndicat mixte pour l’aménagement et la gestion du parc d’activités économiques de Velaines - Convention financière
Echange de biens Polyclinique / Ville de Bar-le-Duc
Gare multimodale - Acquisitions et reconstitutions SNCF et RFF
Parking des Minimes-Modification de la tarification
Attribution d’une subvention au Comité de la Voie Sacrée Nationale et de la Voie de la Liberté (...)

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mardi 22 septembre 2009
Ordre du jour du 24 septembre 2009

1 Vente de terrain - Tremble Voleur / Entreprise CATTANEO-RICHARD
2 Règlement intérieur des installations sportives
3 Subventions à caractère sportif
4 Restauration du support du tableau « Les noces de Cana » Eglise Notre Dame - Demande de subvention
5 Appartenance du Musée Barrois au réseau départemental des Musées de France meusiens
6 E.P.L. Agro - Réfection de l’amphithéâtre - Attribution de subvention
7 Requalification du centre ville - Parking de l’ancien hôpital - Modification du plan de (...)

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mardi 23 juin 2009
Ordre du jour du 25 juin 2009

1 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal 2 Compte Administratif 2008 3 Affectation du résultat 2008 - Budget principal Ville 4 Affectation du résultat 2008 - Budgets annexes (cuisine centrale - quartier des entrepreneurs) 5 Affectation du résultat 2008 - Budget Lotissement La Fédération 6 Restes à réaliser de l’exercice 2008 - Budget principal Ville et budgets annexes 7 Reports de l’exercice 2008 - Budget principal Ville et budgets annexes 8 Décisions modificatives 9 Admissions en (...)

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vendredi 6 mars 2009
Ordre du jour du 16 mars 2009

1 Budget Primitif 2009 (*) 2 Convention financière - Chemin de Morsolles 3 Vente à l’O.P.H. du 18 Rue de Polval 4 Campagne de ravalement obligatoire en secteur sauvegardé de la ville haute - Financement départemental dans le cadre du programme 2007 du contrat de ville 5 Campagne de ravalement obligatoire en secteur sauvegardé de la ville haute - Partenariat financier 2009 Région Lorraine/Département de la Meuse et Ville de Bar-le-Duc pour l’aide aux travaux sur façades privées sur rues 6 (...)

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  23/06/2019 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 27 juin 2019  
     


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