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Ordre du jour au Conseil municipal

Liste des articles
dimanche 4 décembre 2011
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 08 décembre 2011

Classes d’environnement 2012 Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes - Année 2011/2012 Changement du nom de l’école élémentaire Thérèse Pierre/Paul Eluard Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association SPA - Refuge de Cathy au titre de la mission fourrière animale Subventions à caractère sportif (année 2011) et avances sur subventions sportives (année 2012) Avances sur subventions 2012 au profit de l’A.C.B. et de Bar-le-Duc Animations (...)

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lundi 26 septembre 2011
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 29 septembre 2011

Installation d’un nouveau Conseiller Municipal Élection d’un Adjoint au Maire Subventions à caractère sportif- Année 2011 Restauration des zingueries de l’église Saint-Étienne - Demande de subventions Subventions complémentaires aux associations à caractère général au titre de l’année 2011 Demande de subvention d’investissement 2012 auprès de la C.A.F. pour le centre de loisirs municipal Modification des tarifs du centre de loisirs municipal Réhabilitation de la décharge dite « de la piscine » Dénonciation (...)

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lundi 26 septembre 2011
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 11 juillet 2011

2 Décisions Modificatives - investissements
3 Requalification du centre ville - phase 3 : aménagements des berges de l’Ornain
4 Vente des immeubles legs de M.Lerigoleur
8 Rétrocession d’une structure mobile au SDIS
8 Schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Pays Barrois
14 Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)

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mardi 28 juin 2011
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 30 juin 2011

Compte Administratif 2010 Affectation du résultat 2010 - Budget principal Ville Affectation du résultat 2010 - Budgets annexes (cuisine centrale - quartier des entrepreneurs) Affectation du résultat 2010 - Budget lotissement La Fédération Reports de l’exercice 2010 - Budget principal Ville et budgets annexes Décisions modificatives Restauration du cadre du tableau « Les noces de Cana » - Eglise Notre Dame Vente d’ouvrages de la médiathèque Subventions à caractère sportif - Année 2011 Subvention (...)

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mardi 28 juin 2011
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 17 juin 2011

Elections sénatoriales - désignation des délégués suppléants
Affaires diverses

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mardi 28 juin 2011
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 24 mai 2011

Transfert bail emphytéotique entre la Ville de Bar-le-Duc et l’O.P.H. de la Meuse
Validation du programme de réhabilitation du minigolf
Déclassement d’une emprise foncière du domaine public - Allée des Cévennes (projet construction OPH Meuse)
Affaires diverses

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mardi 28 juin 2011
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 12 mai 2011

motion sur les conditions de pérennisation de la maison d’Arrêt de Bar-le-Duc

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mardi 5 avril 2011
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour du 07 avril 2011

Modification du P.L.U.
Z.A.C. Grande Terre - Régularisation foncière Vente d’immeubles communaux
Vente d’immeubles communaux
Déclassement parking Theuriet
Plan d’alignement
Gare multimodale (2ème tranche) - Plan de financement
Répartition budgétaire des subventions versées dans le cadre du P.L.E.A.
Versement d’une subvention à l’association Be Real
Subventions à caractère sportif - Année 2011
Subventions aux (...)

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vendredi 25 février 2011
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour du 24 février 2011

Budget primitif 2011
Adhésion au conseil intercommunal de sécurité et prévention de la délinquance
Indemnité régisseurs - Centre de Loisirs de la Fédération
Subventions à caractère sportif
Subventions et participations à caractère culturel attribuées au titre de l’année 2011
Subventions à caractère social
Renaissances 2011 - Demandes de subvention
Subventions aux associations à caractère promotionnel au titre de l’année 2011
Subventions aux associations à caractère environnemental au titre de (...)

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vendredi 25 février 2011
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour du 27 janvier 2011

Débat d’orientation budgétaire
Restauration de la marquise de la Médiathèque Jean Jeukens
Equipement d’école numérique à l’école élémentaire Bugnon-Rostand
Subventions et animations à caractère éducatif attribuées au titre de l’année 2011
Avenant travaux de démolition - Gare multimodale et requalification urbaine
Modification de l’organigramme suite aux transferts de compétences
Cession de terrain à l’entreprise Cattanéo (lieu-dit Tremble-Voleur)
Affaires (...)

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