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Ordre du jour au Conseil municipal

Liste des articles
mercredi 28 novembre 2012
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 06 décembre 2012

06/12/2012 – séance publique Classes d’environnement 2013 Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes - Année 2012/2013 Avances sur subventions 2013 au profit de l’A.C.B. et de Bar-le-Duc Animations Subvention au Club Artistique du Barrois Subvention à l’amicale des Anciens de la « Garde » du 94ème R.I. de Bar-le-Duc Renaissances 2013 - Demande de subventions Attribution d’une allocation - Recherche Jean Errard Subventions à caractère sportif - Année (...)

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mercredi 28 novembre 2012
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 24 octobre 2012

24/10/2012 – séance publique
Election des délégués au sein des commissions de la communauté d’agglomération de Bar-le-Duc sud Meuse
décisions modificatives
admission en non-valeur
financement Ecole numérique meusienne - demande de subvention au GIP
cession d’un ensemble foncier rue de la Couronne
modification de l’organigramme - création de postes dans le cadre du PRE
affaires (...)

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mercredi 28 novembre 2012
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 27 septembre 2012

Subventions à caractère sportif
Subventions aux associations
Demande de subvention d’investissement 2013 auprès de la C.A.F. pour le centre de loisirs municipal
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal des Jeunes
Tarifs des emplacements (foires et marchés) - Année 2013
Document d’organisation de la viabilité hivernale
Création de poste - Police Municipale
Proposition de ratio pour l’avancement à l’échelon spécial de l’échelle
Ouverture d’une ligne de (...)

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lundi 2 juillet 2012
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 04 juillet 2012

Subvention au profit de l’Office de Tourisme - Bal du 13 juillet
Subvention au profit de l’association Be Real
Subventions à caractère humanitaire - Année 2012
IUFM et école annexe Jean Errard
Création d’un emplacement réservé pour l’extension du cimetière - Initiation d’une procédure de mise en révision simplifiée du P.L.U.
Dénomination Voirie Z.A.C. Grande Terre II
Animaux errants - Convention avec le SDIS
Décisions modificatives
Attribution de marché - ORU Boulevard des (...)

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mercredi 20 juin 2012
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 28 juin 2012

Compte Administratif 2011 (*) Affectation du résultat 2011 - Budget principal Ville Affectation du résultat 2011 - Budgets annexes (cuisine centrale - quartier des entrepreneurs) Affectation du résultat 2011 - Budget lotissement La Fédération Reports de l’exercice 2011 - Budget principal Ville et budgets annexes Décisions modificatives Création de tarif régie « sports et animations culturelles » - Année 2012 Subventions à caractère sportif - Année 2012 Subventions à caractère général et social - (...)

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mercredi 20 juin 2012
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 04 juin 2012

Projet de création d’une communauté d’agglomération
Garantie d’emprunt - Reprise - Création de bureau rue Theuriet
Garantie d’emprunt - Reprise - Création de bureau rue Saint Jean
Garantie d’emprunt - Reprise - Création de logement rue de la Maréchale et rue du Bourg
Parking souterrain rue du Four (partie privative) - Approbation du règlement intérieur
Groupement pour la fourniture de carburant et de combustibles liquides
Groupement de commandes pour les prestations d’assurances
Convention - (...)

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mercredi 20 juin 2012
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 05 avril 2012

Intervention du CMJ (rapporteur des commissions) Prêt et restauration de cinq œuvres Subventions et participations à caractère culturel attribuées au titre de l’année 2012 Subvention à la Clé de Sol Subvention à titre exceptionnel aux associations caritatives Subvention exceptionnelle pour l’action C.L.A.S. du centre socioculturel de Marbot / Libération Augmentation des tarifs du foyer universitaire au 1" juillet 2012 Modifications des types d’hébergement du foyer universitaire et de son annexe (...)

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mardi 7 février 2012
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 09 février 2012

Le Conseil municipal est réuni le jeudi 09 février 2012 à 18 h 15 (salle du Conseil municipal) : entrée libre
Budget primitif 2012
Acquisition d’un local professionnel 42 quai Victor Hugo
Requalification du centre ville - Phase III - Berges de l’ Ornain - Partenariat financier
Subventions aux associations à caractère promotionnel au titre de l’année 2012
Subventions aux associations à caractère environnemental au titre de l’année 2012
Subventions à caractère sportif
Subventions à l’association (...)

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mercredi 18 janvier 2012
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 18 janvier 2012

séance publique
Débat d’Orientation Budgétaire
Modification de l’organigramme
Recensement – revalorisation de la rémunération
proposition de représentants – commission intercommunale des impôts directs
Affaires diverses

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mercredi 18 janvier 2012
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 08 janvier 2012

séance publique
Création d’une communauté d’agglomération par la fusion des communautés de communes de Bar-le-Duc et de Centre Ornain
Affaires diverses

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  23/06/2019 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 27 juin 2019  
     


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