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Ordre du jour au Conseil municipal

Liste des articles
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samedi 19 mars 2016
Conseil municipal Bar-le-Duc - 24 mars 2016 - 24/03/2016

Le Conseil municipal sera réuni en séance publique le jeudi 24 mars 2016 à 19 h 15 - Hôtel de Ville (entrée libre) N° dossier- objet
1. Approbation du programme d’actions de l’Agenda 21 de la Ville de Bar-le-Duc
2. Attribution du marché 2015/19 Concours restreint de maîtrise d’oeuvre pour l’amélioration du complexe gare routière / marché couvert de Bar le Duc.
3. Attribution de la gestion du mini golf
4. Protocole échange de terrains entre la Commune de Bar-le-Duc et. la Communauté (...)

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jeudi 20 février 2014
Conseil municipal de Bar-le-Duc - ordre du jour du 24 février 2014

Le Conseil municipal sera réuni en séance publique le lundi 24 février 2014 à 18 h 15 - Hôtel de Ville (entrée libre) Etude pour la création d’une Société Coopérative d’Intérêt Collectif (S.C.I.C.) à vocation culturelle – Activité de librairie Permis de construire enseigne COLRUYT - Saisine de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (C.D.A.C.) Convention régionale pour l’égalité entre les filles et garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif 2014-2018 - (...)

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jeudi 30 janvier 2014
Conseil municipal de Bar-le-Duc - ordre du jour du 06 février 2014

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc sera réuni en séance publique jeudi 6 février à 18 h 15 (entrée libre)
1 Engagement d’études sur la fiscalité
2 Budget Primitif 2014
3 Taxe d’aménagement - Régime d’exonération
4 Financement de l’école privée
5 Subventions et animations à caractère éducatif attribuées au titre de l’année 2014
6 Subventions à caractère culturel
7 Subventions à caractère sportif
8 Subvention à caractère général au profit de l’Université de la culture permanente
9 Subvention à (...)

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lundi 9 décembre 2013
Conseil municipal de Bar-le-Duc - ordre du jour du 12 décembre 2013

Le Conseil municipal se réunira en séance publique (entrée libre) jeudi 12 décembre à 18 h 15
1 Rapport d’activité 2012 - Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
2 Classes d’environnement 2014
3 Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes - Année 2013/2014
4 Renaissances, festival de rue et de cirque 2014 - Demande de subvention
5 Avances sur subventions 2014 au profit de l’Action culturelle du Barrois et de Bar-le-Duc Animations
6 (...)

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vendredi 20 septembre 2013
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour du 26 septembre 2013

Le conseil municipal de Bar-le-Duc se réunira en séance publique le 26 septembre 2013 à 18 h 15 (entrée libre)
1 Journée Mondiale de refus de la misère - motion
2 Convention d’occupation du théâtre municipal par l’A.C.B.
3 Remplacement d’une rosace de l’église Saint-Etienne - Demande de subvention
4 Subventions aux associations sportives
5 Subventions aux associations
6 Avenant au règlement intérieur de l’ALSH de la Fédération
7 Convention de mise à disposition de terrains au profit de (...)

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mercredi 26 juin 2013
Conseil municipal de Bar-le-Duc - ordre du jour du 27 juin 2013

séance publique le 27 juin à 18 h 15 - entrée libre
1 Répartition budgétaire des subventions versées dans le cadre du P.L.E.A. 2013
2 Subvention à l’association Be Real
3 Modification du règlement intérieur de l’A.L.S.H. de la Fédération
4 Octroi d’une subvention à l’office de tourisme pour l’ouverture de l’église Saint-Etienne et l’organisation des Baladabars
5 Sécurisation de l’église Saint-Etienne - Demande de subvention complémentaire
6 Subventions à caractère culturel
7 Subventions à (...)

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mercredi 17 avril 2013
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 18 avril 2013

Le Conseil municipal se réunit en séance plénière jeudi 18 avril à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville - entrée libre
1 Augmentation des tarifs des loyers du foyer universitaire
2 Octroi d’une subvention exceptionnelle aux associations caritatives
3 Attribution d’une subvention à la Fondation du Patrimoine - Restauration de la collection de matériel de physique du Lycée Raymond Poincaré
4 Subvention - Evènement labellisé « Nancy Renaissance 2013 »
5 Subvention aux P.E.P. - Projet « Paysages, nature, (...)

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mardi 5 février 2013
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 14 février 2013

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc sera réunion en séance publique (entrée libre) jeudi 14 février 2013 à 18 h 15
Budget Primitif 2013
Financement de l’école privée
Subventions et animations à caractère éducatif au titre de l’année 2013
Subventions à l’association Be Real
Subventions et participations à caractère culturel au titre de l’année 2013
Subventions à caractère sportif
Subvention à caractère général au profit de l’O.C.C.E.
Avance sur subvention 2013 à l’Association de coordination des (...)

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mardi 8 octobre 2013
Conseil municipal de Bar-le-Duc - ordre du jour du 10 octobre 2013

Le Conseil municipal a été réuni en séance publique
Jeudi 10 octobre 2013 à 18 h 15
Hôtel de Ville – entrée libre
Ci dessous l’ordre du jour 1 Chauffage urbain (Présentation par le Cabinet EPURE) 2 Plan pluriannuel des investissements (P.P.I.) 3 Avenant 2 - Travaux de réhabilitation du minigolf - Lot n° 1 : démolition, gros oeuvre, VRD 4 Avenant 2 - Travaux de réhabilitation du minigolf - Lot n° 4 : menuiseries intérieures bois 5 Campagne de ravalement obligatoire - secteur sauvegardé - (...)

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lundi 21 janvier 2013
Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 24 janvier 2013

Séance publique à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville
Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Débat d’orientation budgétaire
Chapelle rue de la Libération - Etudes de faisabilité et programme - Bail emphytéotique avec l’Association Diocésaine de Verdun
Signature du plan régional stratégique en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes (PRSEFH)
Avenant n° 1 - Requalification du centre ville (phase 2 - lot 2 « éclairage public »)
Avenant n° 1 - Requalification du centre ville (phase 3 - lot 4 « (...)

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