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Séance du 10 mai 2007

Liste des articles
dimanche 23 décembre 2007
Les Eoliennes - en tirer parti - JCS - 10/05/2007

Vœu d’urgence déposé par Jean-Claude SALZIGER séance plénière du Conseil général le 10 mai 2007
Les Eoliennes - en tirer parti
Les fermes éoliennes fleurissent dans les couloirs du vent et, de proche en proche, ajoutent une présence nouvelle aux paysages meusiens.
Je suggère que nous tirions le meilleur parti de cette présence :
en favorisant la transformation des chemins de desserte qui les lient les unes aux autres en itinéraires de découverte et de randonnées pédestres et cyclotouristes,
en (...)

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dimanche 23 décembre 2007
Eoliennes - trouble réception télévision - JCS - 10/05/2007

Vœu d’urgence déposée par Jean-Claude SALZIGER séance plénière du Conseil général le 10 mai 2007
Eoliennes - trouble réception télévision
1er problème :
Sachant qu’au plan fiscal chaque éolienne compte pour une entreprise,
Sachant que chaque éolienne représente une base d’imposition de 150 000 €,
Sachant que 156 permis de construire d’éoliennes ont été délivrés par M. le Préfet à la date du 19 avril 2007,
Sachant que le taux de la taxe professionnelle départementale est de 8.35 %,
Calculez les retombées (...)

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