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Séance du 21 décembre 2006

Liste des articles
mercredi 24 octobre 2007
Droit d’entrée gratuit sur le site de Madine pour les Meusiens - JCS - 21/12/2006

Vœu déposé par Jean-Claude SALZIGER séance plénière du Conseil général le 21 décembre 2006
Droit d’entrée gratuit sur le site de Madine pour les Meusiens
2006 : les Meusiens paient 66% du coût de fonctionnement de Madine ;
2007 : à la suite du vote de la majorité départementale excluant un avenir régional pour Madine,
les seuls Meusiens paieront 93% du coût de fonctionnement du site.
Les Meusiens ne représentent pourtant que 17% des personnes fréquentant Madine.
Ils paieront deux fois :
sur leurs (...)

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mercredi 24 octobre 2007
Responsabilité d’un élu au sein du Conseil Général - DL - 21/12/2006

Question orale déposée par Daniel Lhuillier séance plénière du Conseil général le 21 décembre 2006
Responsabilité d’un élu au sein du Conseil Général
Monsieur le Président,
J’ai découvert dans la presse, voici quelques instants, que le Vice-Président chargé de la Voirie était mis en muse dans le cadre de ses fonctions ; je souhaite vous questionner sur le sujet sous la forme d’une question orale.
Me permettez-vous de la formuler ?
Nous venons de découvrir ce matin dans la presse que le Vice-Président en (...)

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mercredi 24 octobre 2007
Création d’un double échangeur à Haudainville et contournement du village - GN - 21/12/2006

Vœu d’urgence déposé par Claudine BECQ-VINCI, Arsène LUX et Guy NAVEL séance plénière du Conseil général le 21 décembre 2006
Création d’un double échangeur à Haudainville et contournement du village
Les soussignés, Arsène LUX, Claudine BECQ-VINCI et Guy NAVEL, Conseillers Généraux des trois cantons de Verdun (Ouest, Centre, Est),
considérant les sollicitations des grandes entreprises de la Vallée de la Meuse,
considérant les flux de circulation drainés par le CD 964,
émettent le vœu que le Conseil (...)

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mercredi 24 octobre 2007
Régime indemnitaire des personnels TOS des collèges - JP - 21/12/2006

Vœu d’urgence déposée par Jean PICART séance plénière du Conseil général le 21 décembre 2006
Régime indemnitaire des personnels TOS des collèges
Selon les informations en ma possession, 42 personnels TOS des collèges ont choisi le Conseil Général comme employeur dont 17 ont opté pour le détachement de longue durée.
A l’une de mes précédentes questions sur la reprise des personnels TOS ou DDE, il m’avait semblé, Monsieur le Président, que ces personnels bénéficieraient du régime indemnitaire du Conseil (...)

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mercredi 24 octobre 2007
Les lenteurs du chantier de reconstruction du collège d’Etain - JP - 21/12/2006

Vœu d’urgence déposée par Jean PICART séance plénière du Conseil général le 21 décembre 2006 Les lenteurs du chantier de reconstruction du collège d’Etain Ainsi que je vous l’ai indiqué à de nombreuses reprises Monsieur le Président, je visite très fréquemment le chantier de reconstruction du collège Louise Michel à ETAIN.
Ce qui saute aux yeux, et je vous l’ai très souvent dit aussi, c’est que les lundis, jours de la réunion de chantier, le site déborde d’activité. Mais l’activité s’arrête là ; les autres (...)

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mercredi 24 octobre 2007
Avenir des pôles d’excellence rural non validés en 2006 - RB - 21/12/2006

Vœu d’urgence déposée par Roger Beauxerois séance plénière du Conseil général le 21 décembre 2006
Avenir des pôles d’excellence rural non validés en 2006
Sur les trois projets présentés par le Conseil Général dans le cadre des pôles d’excellence rurale, un seul d’entre eux a été retenu lors du dernier comité de programmation qui s’est tenu début décembre.
Je suis évidemment déçu que deux projets n’aient pas été validés, d’autant que ces projets m’apparaissaient particulièrement intéressants ; porteurs de (...)

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mercredi 24 octobre 2007
Le point sur le dossier des biocarburants - JP - 21/12/2006

Vœu d’urgence déposé par Jean PICART - séance plénière du Conseil général le 21 décembre 2006
Le point sur le dossier des biocarburants Je souhaite à nouveau faire le point sur le dossier des biocarburants.
Côté diester, le dossier a bien avancé avec l’attribution des quotas demandés par Inéos Chor grâce à la mobilisation des forces vives du département. L’association que je préside s’en félicite au nom des 250 conseils municipaux qui ont délibéré dans ce but.
Reste le dossier éthanol et ligno cellulose (...)

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