Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Ville de Bar-le-Duc > Jusqu’au 16 mars 2008 > Ordres du jour au Conseil municipal

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Ordre du jour du 23 juin 2004

N° de dossier
-  1 Compte Administratif 2003
-  2 Gratuité au Musée Barrois pendant le Festival RenaissanceS du 28 juin au 4 juillet 2004
-  3 Legs de deux vitraux du Barisien Louis Mouilleron
-  4 Restauration de l’aide nord de l’ancien collège Grilles de Trêves
-  5 Subventions à caractère culturel au profit de l’association European
-  6 Répartition budgétaire des subventions du plan local d’éducation artistique 2004
-  7 Subventions à caractère sportif Année 2004
-  8 Subventions attribuées aux associations à caractère social au titre de l’année 2004
-  9 Fonds Local d’initiatives Jeunes Bourses Coup de Pouce
-  10 Aire de rouer et de skate à la Libération - Demande de partenariat financier
-  11 Logements concédés par nécessité absolue de service Modification de la liste
-  12 Centre de loisirs de la Fédération Dispositions générales et financières Année 2004 2005
-  13 Acquisition d’un bien Immeuble AS n° 60 - 124 Rue de Véel
-  14 Acquisition d’un bien Immeuble AS n° 61 - 124 Rue de Véel
-  15 Acquisition de parcelle frappée d’alignement
-  16 Autorisations d’occupation des sols
-  17 Cession de parcelle - Vaux Lecomte
-  18 Cession de parcelle Rue Gilles de Trêves
-  19 Rétrocession de parcelle Boulevard Marizier
-  20 Demande de subventions Agence Financière de Bassin
-  24 Demande de subventions Agence Financière de Bassin
-  25 Demande de subventions Conseil Général de la Meuse
-  26 Protection de la qualité de l’eau
-  27 Rapport annuel sur les prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement
-  28 Contrat de Ville de Bar-le-Duc 2004/2006
-  29 Création d’une commission consultative des services publics locaux
-  30 Création de tombes cinéraires
-  31 Cuisine Centrale - Adhésion au groupement de commandes pour 2005
-  32 Droits de voirie ci de stationnement, tarifs des emplacements (foires, marchés, cirques, taxis)
-  33 Modification des statuts du Syndicat Mixte pour l’Aménagement et la Gestion du Parc d’Activités Economique de Bar-Ie-Duc Velaines
-  34 Mobilier urbain, parc automobile et école endommagés
-  35 Modification de l’organigramme
-  36 Indemnités des Elus
-  37 Ligne de trésorerie
-  38 Marchés publics - Procédures adaptées
-  39 Etude sur les halles Avenant
-  40 Affectation du résultat 2003 Ville
-  41 Affectation du résultat 2003 Eau Assainissement
-  42 Affectation du résultat 2003 Budgets annexes (cuisine centrale lotissements)
-  43 Attribution de marché ALP Programme 2004
-  44 Attribution de marché Voirie 2004



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