Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Ville de Bar-le-Duc > Jusqu’au 16 mars 2008 > Ordres du jour au Conseil municipal

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Ordre du jour du 30 septembre 2004

N° de page
- 2 Courrier du Maire au Préfet : crédits feder
- 5 Déclaration des élus de gauche : baisse des crédits européens
-  16 Communauté de Communes de Bar-le-Duc - Rapport de présentation 2003/2004
-  20 Appartenance du Musée Barrois au réseau départemental des Musées de France Meusiens - Contractualisation
-  21 Entrée en régie du Musée Barrois de deux nouveaux catalogues
-  21 Festival et Evénements RenaissanceS 2004 Nouveau plan de financement
-  24 Avance sur subvention 2004 au profit de l’UCIA
-  24 Contrat de Ville 2004 2ème tranche du programme de développement du territoire
-  25 Centre de loisirs de la Fédération Demande de subvention départementale
-  26 Subventions à caractère sportif Année 2004
-  26 Fonds Grands Travaux 2000
-  29 Programme Grands Travaux 2004 financé par le Département de la Meuse
-  30 Cession de biens rue de Polval à M. Prunaux
-  30 Echange gracieux de terrain avec Madame Anne ARMBRUSTER Voie Communale des Frémières
-  30 Classement des infrastructures de transports terrestres de la Commune de Bar-le-Duc
-  31 Canal des Usines Mise en conformité des branchements privés d’assainissement Financement Demande de subvention
-  31 Retraités et médaillés - Bons d’achat
-  32 Election des membres de la Commission d’Evaluation des Transferts de Charges
-  33 Transfert de personnel
-  34 Transfert de compétence « Pays » et création du syndicat mixte du Pays Barrois
-  38 Création d’un pôle petite enfance Nouveau plan de financement
-  39 Demande de remise gracieuse
-  40 Indemnités d’assurances : gymnase, parc automobile , école
-  40 Information au conseil sur les marchés en procédures adaptées
-  41 Vols dans les horodateurs Inscriptions des crédits nécessaires
-  42 Chambre Régionale des Comptes Rapport d’observations
-  46 Modifications budgétaires
-  61 Admission en non-valeur
-  62 Electrification Lemagny/Bradfer Attribution du marché
-  64 Travaux du gymnase (lot n° 2) - Bradfer (vestiaires sanitaires) - Avenant
-  65 Sinistre d’Haïti
-  67 Codecom de Bar-le-Duc - rapport de présentation 2003 / 2004
-  68 Niveaux sonores - classement des infrastructures



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