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Ordre du jour du 9 décembre 2004

N° de page
-  2 Installation d’un nouvel élu
-  2 Commissions Techniques - Modification de la composition
-  3 Election de représentants à la Communauté de Communes de Bar-le-Duc
-  4 Restauration d’œuvres du Musée Barrois Demande de partenariat financier
-  4 Entrée en régie du Musée Barrois du catalogue « Le Trait et le Portrait »
-  5 Festival et Evénements RenaissanceS 2004
-  6 Prêts de la Médiathèque aux collectivités
-  7 Subvention au profit du Club Artistique du Barrois
-  8 Avance sur subvention 2005 au profit de l’A.C.B
-  9 Tarifs de location de salles et espaces municipaux
-  11 Tarifs - Camping, halte fluviale
-  12 Augmentation des tarifs C.I.M.
-  12 Classes d’environnement 2005
-  12 Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes Année 2004/2005
-  13 Participation financière de la Ville allouée aux écoles privées de Bar-le-Duc - Année 2005
-  14 Subventions supplémentaires dans le cadre du Contrat Educatif Local 2003/2004
-  14 Pôle Petite Enfance -plan de financement
-  16 Réhabilitation et extension des vestiaires et sanitaires du stade de Marbeaumont - Participation financière du FAI (Fonds d’Aide à l’Investissement - Etat)
-  17 Subventions à caractère sportif- Année 2004
-  19 Avances sur subventions 2005 - OMS - BFC - ASPTT
-  19 Redevances Centre nautique Tarifs de location d’installations sportives Année 2005
-  21 Dénomination de rues - avenue du 8 mai 1945 -
-  22 Acquisition d’immeuble 7 Place Saint Pierre
-  23 Cession de terrains Village d’Enfants
-  27 Exonération TLE (Taxe Locale d’Equipement) Construction de logements à caractère social
-  28 Révision simplifiée du plan d’occupation des sols de Bar-le-Duc
-  29 Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2005
-  34 Règlement du service public de l’eau potable
-  36 Règlement du service public de l’assainissement collectif
-  36 Assainissement Programme 2005 Demande de subventions
-  37 Contrôle des branchements assainissement
-  38 Interventions techniques ponctuelles dans les communes extérieures
-  39 Avenant n°1 Amélioration de l’unité de filtration - Usine de traitement d’eau potable
-  40 Recensement de la population
-  41 Journée de solidarité
-  41 Modification de l’organigramme
-  43 Assurances - Parc automobile, école et mobiliers urbains endommages
-  43 Règlement intérieur des Marchés Publics
-  56 Information au Conseil Municipal sur les marchés en procédures adaptées
-  56 Travaux supplémentaires de voirie 2004
-  57 Réaménagement de la Place des Minimes - Mandat d’études
-  58 Réseau de télécommunication haut débit nommé « Lothaire »
-  59 Paiement de cotisations à des organismes professionnels Année 2005
-  60 Seuil de mise en œuvre des poursuites
-  61 Tarifs - Prestations de service et télédistribution
-  63 Tarifs - Cuisine Centrale
-  64 Tarifs - Concessions de cimetière
-  66 Droits de voirie et de stationnement, tarifs des emplacements (foires, marchés, cirques, taxis) au 1er janvier 2005
-  67 Participation de la Ville à la collecte des eaux pluviales par le réseau d’assainissement
-  68 Modifications budgétaires
-  71 Attribution de marché - Souscription et gestion des contrats d’assurances
-  71 Attribution de marché - Souscription et gestion des contrats d’assurances
-  72 Règlement du service de l’eau potable
-  73 Règlement du service de l’assainissement collectif
-  74 Réaménagement de la place des Minimes - état final quitus
-  75 Calcul du coût moyen par enfant



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