Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Ville de Bar-le-Duc > Jusqu’au 16 mars 2008 > Ordres du jour au Conseil municipal

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Un nouveau pas contre la fraude fiscale - 07/05/2015  
  Popularité 97 % : Bye Bye Barroso - 30/10/2014  
  Popularité 70 % : Tribune de l’Opposition « Attendez 15 ou 20 ans » ... et puis quoi encore ? - 03/2019  
  Popularité 70 % : Etats généraux de l’Economie sociale et solidaire (ESS) - 17/06/2011  
  Popularité 70 % : Mai 2009 : le bilan s’alourdit encore pour l’emploi - 26/06/2009  
  Popularité 70 % : Le Parti socialiste propose une contribution climat énergie universelle - 02/07/2009  
     

Ordre du jour du 28 septembre 2006

N° de page
-  1 P.L.U. - Approbation
-  2 Droit de préemption urbain renforcé, créer un droit de préemption urbain renforcé sur son territoire en vue de réaliser, dans l’intérêt général, des actions ou opérations d’aménagement ayant pour objet : de mettre en œuvre le projet urbain, de mettre en œuvre une politique locale de l’habitat, d’organiser le maintien, l’extension ou l’accueil des activités économiques, de favoriser le développement du loisir et du tourisme, de réaliser des équipements collectifs, de lutter contre l’insalubrité, de permettre le renouvellement urbain, de sauvegarder ou mettre en valeur le patrimoine bâti ou non bâti, de constituer des réserves foncières en vue de réaliser les opérations citées ci-dessus, instituer un droit de préemption urbain renforcé sur l’ensemble des zones U et AU, le Secteur Sauvegardé, les lotissements, les immeubles de moins de 10 ans, les appartements en copropriété depuis plus de 10 ans, vendus un par un, part ou actions attribuant ces locaux
-  3 Minigolf de la Côte Sainte Catherine - Acquisition
Dans le PLU, le minigolf revient en zone N & NI affecté aux activités culturelles, sportives et de loisirs
-  4 Autorisations d’urbanisme : mise en peinture des menuiseries extérieures de la Médiathèque, sise 74 rue de Saint Mihiel, de la Trésorerie, sise 4 rue des Romains, modification des ouvertures et la réfection de la toiture du local technique situé dans le parc de l’Hôtel de Ville, sis 12 rue Lapique, remplacement du grillage par garde corps fer de la propriété de la ville sise contrebas de la Tour de l’Horloge rue de l’Horloge, réfection des gouttières de certaines parties de l’Église Saint Étienne, remplacement du grillage du stade de Marbeaumont, mise en peinture du devant et du balcon du belvédère, démolition de l’immeuble sis 124 rue de Véel,
-  5 Protection de la qualité de l’eau - Demande d’aide auprès de l’Agence de l’Eau pour l’amélioration des pratiques agricoles 2006/2007 sur l’aire d’alimentation des forages de Neuville
-  6 Déclassement de routes nationales
-  7 Musée Barrois - Adhésion à l’Association des Musées de la Grande Région
-  8 Restauration d’œuvres - Demande de partenariat financier
-  9 Dépôt de deux œuvres au Musée de Guerre de 1870 à Gravelotte
-  10 Réalisation d’une étude de conservation préventive au Musée Barrois
-  11 Création d’une signalétique du patrimoine en Ville Haute
-  12 Répartition budgétaire des subventions du P.L.E.A. 2006 accordées par la DRAC Lorraine et le Conseil Général de la Meuse
-  13 Médiathèque - Tarifs collectivités
-  14 Subvention au profit de l’association Trotte-Voyottes - la nuit des étoiles
-  15 Subventions à caractère sportif - Année 2006
-  16 Réhabilitation de l’ancien collège Gilles de Trèves - Modification du plan de financement de la 1ere tranche de l’aile nord
-  17 Adhésion à un organisme de formation
-  18 Reprise comptable des provisions et ICNE (intérêt couru non échu) du budget principal de la Ville
-  19 Annulation d’un titre de recette
-  20 Remise gracieuse : 25 €
-  21 Indemnités d’assurances
-  22 Décisions modificatives
-  23 Information au conseil sur les marchés en procédures adaptées et gratuité temporaire du musée
-  24 Maîtrise d’œuvre - Requalification du centre ville : hyper centre, bd de la Rochelle, rues Maginot et Rousseau, rue et place des Minimes, rue et Pont Notre Dame, rue Bar la Ville et rue du Bourg
-  25 Attribution de marché - Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une gare multimodale et la requalification urbaine de ses abords
-  26 Attribution de marché - Restructuration des vestiaires du centre nautique
-  27 Affaires diverses



  Derniers articles  
  13/03/2019 : Le Parti socialiste lance ses propositions pour une Europe féministe - 08/03/2019  
  13/03/2019 : Le Parti socialiste fait du « bien manger » un enjeu majeur de notre société - 05/03/2019  
  13/03/2019 : La lettre d’Emmanuel Macron : des mots pour le dire, des actes pour se dédire - 05/03/2019  
  9/03/2019 : Tribune de l’Opposition « Attendez 15 ou 20 ans » ... et puis quoi encore ? - 03/2019  
  5/03/2019 : Le Parti socialiste saisit le CSA sur les atteintes au pluralisme - 25/02/2019  
  5/03/2019 : Algérie : le Parti socialiste solidaire des aspirations au changement - 04/03/2019  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET