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Ordre du jour du 14 décembre 2006

N° de dossier
-  1 Appartenance du Musée Barrois au réseau départemental des Musées de France Meusiens
-  2 Avances sur subventions 2007 au profit de l’Action Culturelle du Barrois et de Bar-le-Duc Animations
-  3 Tarifs - Location de salles et espaces municipaux
-  4 Tarifs - CIM
-  5 Tarifs - Location d’installations sportives
-  6 Centre nautique - Redevances
-  7 Avances sur subventions sportives - Année 2007
-  8 Subventions sportives 2006
-  9 Subventions dans le cadre du Contrat Educatif Local 2005/2006
-  10 Dispositions générales et financières du Contrat Educatif Local 2006/2007
-  11 Règlement intérieur du centre de loisirs des mercredis
-  12 Demande de subvention d’investissement - Centre de Loisirs de la Fédération 2007
-  13 Classes d’environnement 2007
-  14 Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes et participation financière de la Ville allouée aux écoles privées de Bar—le-Duc (année 2006/2007)
-  15 Pôle petite enfance - Attribution de crédits européens
-  16 Création d’un service « Politique de la Ville » et d’un poste d’Attaché Territorial
-  17 Etude préalable à la mise en conformité des branchements d’assainissement des riverains du Canal des Usines
-  18 Autorisation d’urbanisme
-  19 Projet de travaux forestiers
-  20 Avances sur subvention 2007 au profit de l’UCIA
-  21 Rapport d’activités 2005/2006 de la Communauté de Communes de Bar-le-Duc
-  22 Création et gestion d’une fourrière automobile intercommunale
-  23 Transformation de postes
-  24 Accueil des campings cars sur le site de la halte fluviale
-  25 Droits de voirie et de stationnement, tarifs des emplacements 2007 (foires, marchés, cirques, taxis)
-  26 Tarifs - Concessions de cimetière
-  27 Tarifs - Prestations de service et télédistribution
-  28 Tarifs - Cuisine centrale
-  29 Participation de la Ville à la collecte des eaux pluviales par le réseau d’assainissement
-  30 Paiement de cotisations à des organismes professionnels - Année 2007
-  31 Modifications budgétaires
-  32 Recouvrement d’intérêts moratoires
-  33 Titres annulés
-  34 Gare multimodale - Subvention d’équipement en provenance du SITUB
-  35 Cofinancement par la Ville des études et travaux de mise en accessibilité de la gare de Bar-le-Duc, pour les personnes à mobilité réduite
-  36 Attribution de marché - Programme d’éclairage public 2006
-  37 Dérogations au repos dominical pour les professionnels de la coiffure
-  38 Attribution de marché - Programme eau 2006
-  39 Attribution de marché - Voirie supplémentaire 2006
-  40 Affaires diverses



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