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Ordre du jour du 6 juillet 2004

N° de page
-  89 discours du président du conseil général
-  93 rapport du Préfet rapport spécial du d’information sur l’activité des services de l’État au titre de l’année 2003
-  97 rapport du Préfet échanges avec les conseillers généraux
-  113 rapport du Préfet échanges avec les directeurs de services
-  127 laboratoire de bure éventuelle candidature à l’implantation du futur EPR
-  129 routes et voirie aménagement de la route des Sartelles - programmation voirie 2005
-  130 habitat délais de paiement des fonds GIP
-  131 habitat entretien des logements sociaux pour l’OPAC et de la SA-VTB
-  133 laboratoire de bure Laboratoire de Bure - position du Département vis à vis des opposants
-  134 archives départementales projet de construction des nouvelles archives
-  139 NTIC et projets innovants téléphonie - Meuse - - installation de relais mutualisés
-  141 routes et voirie mise en place des bornages sur emprises de travaux
-  142 routes et voirie projets routiers - priorités (contournement de Dun sur Meuse, liaisons Issoncourt)
-  144 enseignement suppression de poste d’enseignants TICE
-  146 enseignement création d’un conseil général des jeunes
-  148 transport restructuration du service fret de la SNCF
-  150 transport scolaire Cantines - prise en charge par le conseil général des déplacements scolaires entre le site des écoles et celui de la restauration
-  152 transport liaisons routières - transports interurbains Meuse / Meurthe et Moselle
-  154 environnement suite à donner à la charte départementale de l’environnement
-  156 environnement canton de Vavincourt - projet d’implantation d’éoliennes
-  158 eau - équipements publics utilisation des réserves "d’eaux blanches" en réserves d’incendie
-  160 routes et voirie Ouvrages d’art - rénovation
-  161 culture et communication soutien financier à l’association « musiques et terrasses »
-  163 affaires culturelles et sportives étrier verdunois - « demande d’étudier la mort programmée de l’Etrier Verdunois à cause des clubs sportifs militaires qui n’ont pas les charges des clubs sportifs »
-  164 affaires culturelles et sportives demande de subvention du Club Sportif et Artistique de la Garnison d’Etain
-  166 affaires culturelles dynamique des collectivités au profit de la création artistique - moyens financiers à apporter
-  168 solidarité besoins en lits pour les personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer
-  170 solidarité révision du schéma gérontologique de la Meuse
-  172 dépendance - handicap- santé Création de foyers occupationnels exprimé par l’ADAPEIM
-  175 dépendance - handicap - santé soins à domicile ADMR
-  177 dépendance - handicap- santé mise en place d’un plan d’aide provisoire pour les personnes âgées après hospitalisation - APA
-  179 développement coopération intercommunale par des fonds communs
-  181 développement économique et habitat amélioration de l’habitat par l’ANAH - manque de crédits
-  183 insertion difficultés financières de l’entreprise d’insertion "Traits d’Union" à Raival
-  184 sécurité effectifs dans les brigades de gendarmerie
-  186 développement économique plan emploi
-  189 affaires européennes et régionales état de l’évolution des fonds européens
-  191 affaires européennes et régionales laboratoire de bure - exigences au gouvernement
-  197 enfance élaboration d’un schéma de l’Enfance conjoint ASE / PJJ pour la période 2006-1010
-  2007 eau budget de l’entente Oise-Aisne - participation du département
-  211 eau budget de l’entente Marne - participation financière du département
-  214 eau EPAMA - programme d’actions de prévention des inondations sur le bassin de Meuse- convention cadre- années 2003 à 2006 - participation financière du département
-  230 environnement déchets ménagers - convention 2004 ADEME - département
-  affaires sportives clubs 55 - politique sportive départementale - propositions de répartition 2004 (évolution de la politique sportive)
-  240 dépendance - handicap- santé revalorisation de la rémunération des familles d’accueil
-  247 agriculture adoption du règlement d’aide en faveur des productions grandes cultures
-  251 politique de mémoire cahier des procédures - subventions
-  256 action sociale décentralisation du revenu minimum d’insertion - RMI
-  263 assemble départementale modification du règlement intérieur
-  269 action sociale mise en œuvre du revenu minimum d’activité - RMA
-  282 enfance centre éducatif fermé et pôle de gestion de l’AMSEA à Thierville - cautionnement des emprunts
-  285 enseignement OGEC de l’ensemble scolaire prive catholique de Verdun - garantie d’emprunt pour un prêt d’un montant de 310 000 euros
-  287 tourisme adoption des règlements d’aides
-  346 agriculture et forêt Convention Meuse Haute-Marne sur l’activité des laboratoires vétérinaires et étude diagnostic : examen des conséquences juridiques du partenariat et une étude prospective sur l’évolution du marché
-  352 développement économique syndicat mixte aménagement et gestion parcs d’activités économiques val sud Meuse- participation 2004
-  354 transport financement du surcoût lié à la construction bois de la gare T.G.V. « Meuse »
-  359 finances budget supplémentaire 2004



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