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Ordre du jour du 19 octobre 2004

N° de page
-  5 Discours Discours du Président
-  11 Développement économique Biocarburants - développement de l’agro-industrie en France
-  13 Routes et voirie Aménagement de vélo-routes et voies vertes dans le département
-  15 Environnement Avis sur l’enfouissement de déchets radioactifs à Bure
-  17 Environnement Laboratoire de Bure et les déchets nucléaires
-  19 Environnement Laboratoire de bure - stockage des déchets radioactifs
-  24 Transports scolaires Réaménagement du schéma départemental des transports
-  26 routes et voirie Echangeur de Void-Vacon - réalisation du second rond point
-  31 Aménagement et environnement Effectifs dans les brigades de gendarmerie
-  35 développement du territoire et du tourisme Commission départementale de la coopération intercommunale - désignation de représentants
-  37 Enfance - Famille Création de quatre lieux d’accueil parents/entants places dans le cadre des visites encadrées
-  40 Enfance - Famille Désignation d’une personne qualifiée pour siéger au conseil d’administration de l’EPME la fédération
-  42 Aménagement et environnement Pays du Haut Val de Meuse - pays du Barrois - pays de Verdun - avis sur le périmètre et la charte de développement
-  431 Aménagement et environnement Agence de l’eau Rhin-Meuse - contrats pluriannuels d’assainissement (Etain, SIE Piennes, SMATUV
-  435 Développement Développement du territoire et tourisme anticipation d’AP plan tourisme
-  437 Enfance - Famille Création d’un village d’enfants en Meuse
-  464 Enseignement - Transport Patrimoine Collèges publics - dotations de fonctionnement 2005
-  475 Développement économique -. Contre-garantie à la Codecom de Verdun au titre de l’opération de construction des immeubles industriels SACEL aux Souhesmes
-  477 Aménagement et environnement Modification - passation d’un marché à bons de commandes pour la période 2005-2008 relatif au service d’assistance technique aux exploitants de stations d’épuration
-  481 routes et voirie Investissements routiers 2004 - programmation complémentaire
-  487 Finances Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrement - modalités de répartition
-  489 Finances Pré débat d’orientation budgétaire 2005



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  28/05/2019 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 06 juin 2019  
  26/05/2019 : Résutats définitifs (Bar-le-Duc - Verdun - Commercy)  
  13/05/2019 : Présentation de la liste "Envie d’Europe"  
     


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