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Ordre du jour du 14 décembre 2004

N° de page
-  7 Réglementation et commande publique Discours du Président du Conseil général
-  13 Culture, Vie sociale, Jeunesse, Sports et loisirs Devenir de l’auberge de jeunesse de Verdun
-  14 Aménagement et environnement Décentralisation - transfert routier - demande que la RN 135, RNVS, RN 43 restent des routes nationales
-  15 Aménagement et environnement projet de décret d’application de la loi de décentralisation prévoyant le transfert des routes nationales aux départements - demande que la RN 135, RN 3, RN 35 (RNVS), RN 18, RN 43 restent des routes nationales
-  16 Aménagement et environnement décentralisation - nouveaux chantiers de réflexion - bâtiment départemental
-  17 Services généraux entretien de la verrière du bâtiment administratif du conseil général
-  19 Développement économique cellule de reclassement Nosocoba
-  21 Prévention médico-sociale avenir du service de vaccination scolaire et de consultation des nourrissons
-  22 Aménagement et environnement transfert au département des routes nationales - demande que la RN 18, RN 3, RN 135, RN 35 (RNVS), restent des routes nationales
-  23 Développement économique biocarburants - développement des biocarburants éthanol et diester « nous vous tiendrons informés »
-  24 Aménagement et environnement aménagement de la RD 116 - liaison gare TGV
-  27 Aménagement et environnement fonds de l’agence de bassin Rhin Meuse
-  28 Logement inoccupation d’un logement de fonction à Commercy
-  29 Réseau et infrastructure liaison RN 4 - RN 35
-  30 Action sociale mise en œuvre du dividende social du crédit immobilier de France
-  31 Culture, Vie sociale, Jeunesse, Sports et loisirs achat de dalles de moquette pour la protection de salles de sport
-  32 Aménagement et environnement Energie éolienne
-  33 Culture, Vie sociale, Jeunesse, Sports et loisirs budget de fonctionnement de la commission culture et sport
-  34 Aménagement et développement rural remise en cause des bureaux de postes en milieu rural
-  35 Aménagement et environnement Départementalisation de la voie sacrée
-  36 Développement économique soutien à la filière arboricole meusienne « demande d’un règlement spécifique au développement de l’arboriculture »
-  37 Aménagement et environnement établissement d’une cartographie des sites pouvant accueillir des manifestations
-  38 Personnes âgées schéma départemental en faveur des personnes âgées - création de petites unités de soins « Montmédy, Damvillers, Spincourt »
-  39 Développement économique fermeture des deux stations service Shell situées sur la RN 4 à Void-Vacon « compensations financières »
-  40 Action sociale déficit des capacités d’accueil en maison de retraite de Verdun
-  43 Personnes âgées récupération de l’allocation logement des bénéficiaires de l’aide sociale par le département (montant mensuel inférieur à 24 euros)
-  45 Gendarmerie, police, sécurité, justice juge de proximité en Meuse
-  46 Enseignement situation financière tendue du collège Maurice Barrès à Verdun
-  47 Enseignement Rattachement de l’IUFM de Bar-le-Duc à une université qui siégera en Lorraine
-  48 Environnement collecte et traitement des déchets ménagers « supprimer le seuil des 500 habitants »
-  49 Réseaux et infrastructure sécurité du lieu-dit pont de Belrupt sur le territoire communal d’Haudainville (D 903)
-  50 Développement économique maintien de services publics sur des territoires ruraux « conférence départementale des territoires ruraux »
-  53 Finances rapport définitif de la chambre régionale des comptes
-  87 Maintien et développement des services publics non départementaux évolution du réseau postal - motion - intervention de M. Lotz, Directeur de la Poste en Meuse
-  105 Environnement -aménagement et environnement directive cadre sur l’eau (DCE) - consultation du Conseil général sur les enjeux identifies par les agences de l’eau Rhin - Meuse et Seine - Normandie
-  108 Développement économique rapport d’activité 2003 des sociétés d’économie mixte locales : SOLOREX, SEBL, SEMAGIR, "une réflexion est en cours sur la redynamisation de l’activité", Europort Vatry, SOVAMEUSE
-  133 Développement économique fermetures annoncées des bureaux de poste
-  134 Développement économique difficultés de l’activité économique dans le sud meusien (Meuse Omni-Style et Universal Style)
-  136 Développement économique Société Huntsman de Han sur Meuse - plan de restructuration
-  138 Développement économique Demande d’un gel des fermetures de plusieurs services publics
-  140 Enseignement St-Nicolas au château de Thillombois - fréquentation au niveau des scolaires
-  141 Environnement Agence de l’eau Rhin Meuse - suspension des contrats pluriannuels d’assainissement en cours d’exécution
-  142 Action sociale Aménagement de logements pour personnes handicapées
-  147 Aménagement et environnement - Mission d’aide et d’appui aux collectivités réforme de la politique de développement du territoire
-  161 Aménagement et environnement - Mission d’aide et d’appui aux collectivités Pays cœur de lorraine : avis sur le périmètre et la charte de développement
-  209 Gestion des ressources humaines création de postes à l’effectif
-  212 Dépendance - handicap - santé Action sociale dotation globale dépendance versée aux établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)
-  215 Dépendance - handicap - santé Action sociale hébergement des adultes handicapés - conventionnement avec deux établissements belges - décision de lancer un appel d’offre pour la création d’un foyer occupationnel de 30 places en internat et 10 places en externat
-  217 Développement aides à la mobilité et à la formation pour les meusiens licencies économiques
-  219 Finances lancement d’emprunts pour 30.000.000 €
-  228 Enseignement - transport - patrimoine passation des marchés de nettoyage des locaux abritant les services du département (durée de 3 ans / 4 ans
-  235 Environnement soutien aux énergies renouvelables : plan bois - énergie - établissement public médico-éducatif la Fédération à Bar-le-Duc
-  239 Finances budget
-  241 Finances décision modificative - décembre 2004
-  266 Finances budget primitif 2005



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  26/05/2019 : Résutats définitifs (Bar-le-Duc - Verdun - Commercy)  
  13/05/2019 : Présentation de la liste "Envie d’Europe"  
     


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