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Ordre du jour du 28 juin 2005

N° de page
-  7 discours du Président - Madine
-  8 discours du Président - Antenne universitaire de Bar-le-Duc - CESS, Bure, Horaire SNCF (satisfaction)
-  13 développement touristique site de Madine - demande d’informations
-  14 développement touristique site de Madine - demande d’informations
-  18 personnes âgées dispositif canicule en faveur des personnes âgées
-  19 enseignement ouverture de poste à l’école de Naives
-  20 enseignement retrait de postes d’enseignants
-  22 routes et voirie desserte du pôle de santé de Bar-le-Duc par la RD 116
sécurité sur le nouveau parking de l’hôpital de Bar-le-Duc
-  23 culture Maison de la Lorraine
-  24 développement économique biocarburants
-  27 sports école de football de Madine
-  31 action sociale ILCG - adaptation des procédures administratives à l’urgence des travaux (fournir un devis et non une facture)
-  32 action sociale forfait journalier des SSIAD
-  33 aménagement et environnement soutien aux communes sinistrées du nord meusien (catastrophes naturelles - fissures)
-  34 enseignement programmation de travaux au sein du collège d’Ancemont
-  35 logement inquiétude sur le risque de suppression de la TVA à 5,5 % sur les travaux
-  36 aménagement et développement urbain rénovation urbaine de Verdun
-  37 personnes âgées transformation des foyers résidences en maisons de retraite
-  38 routes et voirie programme routier lié à la mise en service de la ligne LGV et de la gare TGV
-  40 culture demande d’intervention pour modifier le décret d’application de la Loi de sécurité intérieure de mars 2003 - taxation des activités aéronautiques
-  41 service d’archives Les archives départementales ou la mémoire des documents
-  43 enseignement oraux du baccalauréat
-  46 aménagement et environnement Association aux différents comités de desserte des conseillers généraux
-  47 budget Dotation forfaitaire des communes : faire apparaître le montant de la dotation globale de fonctionnement avant et après le contingent communal d’action sociale
-  53 enseignement Organisation des examens et concours pour les candidats meusiens (oraux du bac)
-  55 Aménagement et environnement aménagement des chemins de halage
-  57 enseignement suppressions de postes d’enseignants
-  63 communications du président ­ visite Borloo le 1er juillet
­ visite du chantier de Vaucouleurs
-  66 Environnement Actualisation de l’arrêté de composition de la Commission Départementale de révision du Plan Départemental d’élimination des Déchets Ménagers et Assimilés
-  71 Environnement Comités Locaux d’Information et de Concertation (CLIC) des Installations Classées SEVESO - Désignation des représentants
-  74 Education et transports Habilitation de l’institut Supérieur de Formation en Esthétique et Coiffure de METZ à recevoir des élèves boursiers départementaux
-  76 Environnement Directive « Eaux Résiduaires Urbaines » Agence de l’Eau Seine Normandie, procédure de révision des Zones Sensibles
-  81 administration générale Transfert de compétence dans les collèges
-  87 administration générale Transfert de compétence Voirie
-  91 administration générale Recentralisation des actions de santé
-  95 transports oraux de rattrapage des épreuves du baccalauréat général et technologique - prise en charge des lycées meusiens sur les lignes interurbaines de la Meuse et TER
-  99 Environnement Déchets ménagers Convention 2005 ADEME Département
-  102 Education et transports Programme Prévisionnel des Investissements dans les cités scolaires mixtes de Bar-le-Duc et Stenay
-  107 Environnement Avenant au Contrat Pluriannuel d’assainissement entre l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse, le Département de la Meuse et la Commune de Damvillers
-  109 Environnement Contrat cadre pour le financement des travaux d’eau et d’assainissement des collectivités rurales



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  23/06/2019 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 27 juin 2019  
  8/06/2019 : Bar Info - Tribune de l’Opposition - 06/2019 - "Revitalisation du Centre-ville"  
  8/06/2019 : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 13 juin 2019  
     


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