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Ordre du jour du 6 octobre 2005

N° de page
-  5 discours du Président CN a demandé à ce qu’une réponse formelle soit donnée à tous les vœux d’urgence déposés depuis plusieurs années et restés en stand by dans certains services
-  9 contribution de la D.R.A.C. pour les écoles de musique
-  10 aménagement et environnement service public d’assainissement non collectif (S.P.A.N.C..)
-  11 transports horaires du T.G.V. en Meuse.
-  15 transports transports interurbains - dysfonctionnement concernant la ligne 14 Verdun / Commercy / Toul.
-  16 bail entre la ville de Verdun et l’association du centre mondial de la paix
-  24 baisse des subventions publiques aux associations
-  26 changement de dénomination de la voie sacrée - démenti du courrier envoyé par le maire de Verdun.
-  29 routes et voirie gratuité de l’autoroute A4, portion située entre Ville-en-Woëvre et les Souhesmes.
-  30 dépendance - handicap - santé problèmes liés à l’obtention du macaron grand invalide civil - fonctionnement de la COTOREP
-  32 développement économique fonds européens - disparités d’attribution entre les départements
-  33 biocarburants
-  34 haut débit dans les zones rurales - demander à l’État de mettre une politique volontariste d’équipement des zones rurales
-  36 transports transport des enfants à l’école de Génicourt sous Condé.
-  39 Affaires Culturelles et Sportives - Fonctionnement dus Clubs Civils et Militaires
-  45 éducation et transports Collège Les Avrils du Saint Mihiel - Résultat de la phase d’avant projet sommaire du projet de réhabilitation lourde
-  51 routes et voirie Déclassement de la RD 2d dans le domaine public communal de Le Claon
-  52 dépendance - handicap - santé Accueil familial des personnes âgées ou adultes handicapés + règlement intérieur de l’accueil familial
-  79 affaires juridiques Désignation d’un représentant du Conseil Général au sein de l’Association du Centre Mondial de la Paix, des Libertés et des Droits de l’Homme
-  83 dépendance - handicap - santé Convention de gestion et de financement des aides complémentaires pour les personnes très lourdement handicapées vivant à domicile
-  88 aménagement rural et agriculture Critère d’aide en matière de travaux connexes suite à la construction de la LGV Est
-  90 environnement Modification des prestations du Service d’Assistance Technique aux Exploitants de Stations d’épuration - SATESE
-  94 développement Pôle de compétitivité Matériaux innovants et Produits Intelligents (M.I.P.I.)
-  130 développement Pôle de Compétitivité Fibres Naturelles Grand Est
-  185 éducation et transport Collèges publics - détermination des dotations de fonctionnement 2006
-  198 budget Décision Modificative - octobre 2005, rappel sur les grands travaux : développement départemental et local : opportunités liées à l’arrivée du TGV, maillage routier, réseaux TIC, tourisme (de mémoire, site de Madine), accompagnement du vieillissement de la population dans la dignité et la sécurité, collèges : éducation et ouverture des jeunes au monde de demain ; Budget général, Budget annexe : laboratoire vétérinaire, budget annexe : régie des sites de mémoire



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