Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Documents divers  
  Popularité 69 % : Est Républicain - 05/02/2008  
  Popularité 66 % : Leur politique d’affaiblissement de l’Ecole publique - 26/08/2008  
  Popularité 66 % : Chômage en août 2008 : une forte hausse - 30/09/2008  
  Popularité 66 % : IUT : l’inquiétude générale - 10/12/2008  
  Popularité 66 % : Le Conseil des ministres des transports, télécommunications et énergie de l’Union européenne et la « directive Retour ». - 09/12/2008  
     

Ordre du jour du 17 novembre 2005

N° de page
-  13 discours du Président - orientations 2005-12012 réunions dans le département : nouvel organigramme du CG, soutien de la région, DOB 2006, les services routiers, investissements structurants avec partenariats : Conseil régional + décentralisation, politique de rigueur, lisibilité du projet, Orientations , contrôle des charges de fonctionnement et décentralisation, recours à l’emprunt pour investir, (productif) gestion de la dette, augmentation de la fiscalité modérée, recherche de partenariat : Conseil régional : 60 M€, Etat, filière électronucléaire
Plan grands travaux : routes (à affiner), axe routier / TGV
-  19 transports Horaires et lignes transports en commun
-  21 routes et voirie NVS symbolique mémorielle - préservation du classement et de l’appellation malgré le transfert dans le réseau des routes départementales
-  23 services publics relève courrier poste
-  24 culture système d’alarme anti-intrusion dans les églises - aide financière par la DRAC et le Département aux communes modestes
-  25 routes et voirie transports interurbains - dysfonctionnement de la ligne 14 Verdun / Commercy / Toul / Nancy - suppression de la dernière desserte
-  27 routes et voirie CES Lorraine - desserte directe TGV depuis la gare de Commercy
-  28 personnes âgées révision du schéma gérontologique
-  30 développement économique accompagnement économique du laboratoire de Bure
-  33 finances Rédaction des fiches DGF (pour retrouver les informations ancienne part communale versée au département au titre du Contingent d’Aide Sociale)
-  35 éducation et transport Programmation de travaux au sein du collège d’Ancemont
-  37 éducation et transport Equipements des Collèges Meusiens(fontaines à eau & distributeurs de fruits de saison)
-  39 éducation et transport Suppression de poste d’enseignant TICE
-  41 éducation et transport Création d’une licence universitaire en lien avec le laboratoire de Bure
-  43 éducation et transport Création d’un Conseil Général des Jeunes
-  44 éducation et transport Egalité des chances des collégiens en favorisant l’accès à des internats publics
-  45 éducation et transport Prise en charge des transports scolaires des sorties organisées pendant les vacances scolaires
-  47 éducation et transport Voyages à destination de l’Allemagne ouverts aux collèges
-  48 Dépendance - handicap - santé Travaux d’urgence dans le cadre des Instances Locales de Coordination Gérontologique (ILCG) en lien avec le CMAL et l’ANAH
-  50 Dépendance - handicap - santé Mise en œuvre de nouveaux critères de l’aide à domicile
-  52 Dépendance - handicap - santé Récupération de l’allocation logement des bénéficiaires de l’aide sociale par le département
-  53 éducation et transport Mise en œuvre du Schéma Départemental des Transports Collectifs voté le 16 octobre 2003 - Bilan des Navettes à la demande
-  56 éducation et transport Transport - Prise en charge par le Conseil Général des déplacements scolaires entre le site des écoles et celui de la restauration
-  57 éducation et transport Transports scolaires par le Conseil Général de la Haute-Marne des élèves haut-marnais fréquentant le collège de Montiers-sur-Saulx
-  58 Dépendance - handicap - santé besoins en lits pour les personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer
-  60 environnement biocarburants
-  62 routes et voirie transports interurbains - dysfonctionnement de la ligne 14 Verdun / Commercy / Toul / Nancy - suppression de la dernière desserte
-  64 transports horaires du T.G.V. en Meuse
-  69 culture, vie sociale, jeunesse, sport & loisirs baisse des subventions publiques aux associations
-  72 culture, vie sociale, jeunesse, sport & loisirs contribution de la D.R.A.C. pour les écoles de musique
-  73 transports transport des enfants à l’école de Génicourt sous Condé.
-  75 aménagement et environnement service public d’assainissement non collectif (S.P.A.N.C..)
-  77 routes et voirie gratuité de l’autoroute A4, portion située entre Ville-en-Woëvre et les Souhesmes.
-  78 développement économique fonds européens - disparités d’attribution entre les départements
-  83 routes et voirie Déclassement de la Route Départementale 13A dans le domaine public communal de Stenay
-  84 routes et voirie Plan grands travaux 2005-2012 volet routier - Etudes de faisabilité et esquisses
-  95 administration générale Projet Départemental - orientations 2005-2012
-  137 Dépendance - handicap - santé Conférences sanitaires Lorraine Nord et Sud (consultation lors de l’élaboration et de la révision du SROSS) - Désignation d’un représentant
-  139 développement Pôle de compétitivité Matériaux Innovants et Produits Intelligents (M.I.P.I.) assemblée générale constitutive le 21/11/2005, le CG est membre fondateur
-  143 finances Modalités de répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe professionnelle - Communes défavorisées
-  172 finances Enseignement - Décentralisation - Loi du 13 août 2004 - Services de demi-pension gérés par les Communautés de Communes et fréquentées par les collégiens
-  176 environnement Entente Marne - Modifications des statuts et du guide des aides  baisse des coûts pour la Meuse
-  179 environnement Agence de l’Eau Rhin-Meuse - Contrat pluriannuel d’assainissement de la commune de Void - Vacon
-  185 aménagement rural et agriculture Nouveau règlement en faveur de l’utilisation du bois dans la construction
-  193 finances DOB - Débat d’orientation Budgétaire
-  200 routes et voirie
rapport reporté Organisation des services routiers dans le cadre de la décentralisation et transfert personnels DDE
rapport reporté



  Derniers articles  
  4/01/2019 : Ensemble, rétablissons l’ISF ! Pour un referendum d’initiative partagée - 18/12/2018  
  21/12/2018 : Le Parti socialiste salue le Pacte mondial sur les migrations - 18 décembre 2018  
  17/12/2018 : COP24 : le strict minimum – et même moins – et une France aux abonnés absents - 16/12/2018  
  16/12/2018 : le Parti socialiste propose un autre plan ! - 12/12/2018  
  16/12/2018 : Les socialistes déposent une motion de censure contre le gouvernement - 11/12/2017  
  16/12/2018 : Déclaration universelle des droits de l’homme : 70 ans et une époque qui la met au défi - 10/12/2018  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET