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Ordre du jour du 15 décembre 2005

N° de page
-  9 discours du Président subvention exceptionnelle aux associations caritatives
-  10 action sociale subvention exceptionnelle aux associations caritatives
-  15 développement économique développement économique et l’emploi par la création de SEM
-  17 système d’information résorption des zones blanches et grises en Meuse - amendes des opérateurs
-  18 enseignement transfert TOS - propos de Mme Becq-Vinci
-  19 enseignement politique du département en matière de transfert des TOS
-  22 réseaux et infrastructure demi échangeur à St Jean les Buzy (RN3) et contournement d’Etain
-  23 aménagement et développement urbain opération de rénovation urbaine de Verdun
-  25 développement économique Débat public sur les déchets nucléaires (volet économique)
-  26 développement économique Ocular Sciences : appel à la mobilisation
-  27 développement économique Délocalisation de personnels de l’abattoir de Belleville
-  35 développement économique Laboratoire de Bure, communes de la zone de proximité
-  36 transports transports à la demande
-  37 services publics La Poste - changement de lever du courrier
-  38 transports Appellation de la Gare TGV
-  39 culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Plan Meuse : lecture publique
-  40 enseignement Problème concernant le changement de programme scolaire et le remplacement des manuels
-  41 culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Diffusion du programme des manifestations historiques, patriotiques et culturelles de la Meuse
-  42 action sociale Pauvreté - précarité - demande d’états généraux de l’urgence sociale
-  44 aménagement et environnement Biocarburants
-  45 enseignement Bourses de l’enseignement supérieur
-  46 environnement pour un immobilier écologique
-  47 enseignement l’avenir du CESS
-  48 enseignement interruption du soutien scolaire (enfants en difficultés scolaires d’Erize la Brûlée)
-  49 transports scolaires transports scolaires
-  50 environnement recours aux énergies renouvelables
-  51 routes et voirie desserte du pôle de santé de Bar-le-Duc par la RD 116
-  52 développement touristique travaux à démarrer dès 2006 sur le site de Madine
-  53 environnement Plan Départemental Révisé d’Elimination des déchets ménagers et assimilés : en particulier la remise en état des décharges
-  54 industrie, commerce et artisanat Aides à l’artisanat et aux commerces : Pourquoi seuls les inscrits à la chambre des métiers peuvent prétendre à une aide et pas ceux adhérents à la CCI
-  55 Mise en place des aires d’accueil des gens du voyage
-  56 culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs chéquier culture Meuse
-  57 culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs aide aux sportifs de haut-niveau scolarisés
-  58 environnement subventions aux énergies renouvelables
-  59 environnement capacité du centre de stockage des déchets de Romagne sous Montfaucon
-  60 administration générale projet de motion afin de protester contre le démantèlement des services de la DDE (Etat)
-  61 aménagement et développement rural Organismes Génétiquement Modifiés (OGM)
-  62 environnement gestion des ordures ménagères : le choix est limité enté entre la taxe et la redevance, demande de modifier la loi
-  63 routes et voirie projet de double échangeur autoroutier de la commune d’Haudainville
-  64 routes et voirie projet de déviation de la RD 903
-  65 interventions sociales problème de logement des jeunes du nord-meusien
-  66 développement économique fiscalité en faveur de la transmission / reprise d’entreprise
-  69 aménagement et environnement rapport de la Chambre régionale des comptes - SA VTB - exercice2002- 2003
-  113 suspension de séance
-  117 administration générale projet de motion afin de protester contre le démantèlement des services de la DDE (Etat)
-  118 réseaux et infrastructure Organisation des services routiers dans le cadre de la décentralisation  projet d’organisation transitoire et transfert personnels DDE
-  127 budget 2006 discours du Président
- budget orienté vers l’action pour le développement de la Meuse : grands travaux, volet routier, collèges, bâtiment des archives, maison de l’emploi, prise en charge des personnes handicapées et de leur famille,, logement et habitat,
-  128 budget 2006 - rendez-vous importants : territorialisation des services du Conseil général, Lois sur la gestion des déchets nucléaires,
-  195 dépendance - handicap - santé Maison Départementale des Personnes Handicapées Convention d’installation Convention constitutive - MDPH
-  217 Education et transports Décentralisation - Loi du 13 août 2004 - Gestion des Personnels TOS : Mise en place de contrats d’objectifs avec les Principaux de Collèges du département de la Meuse Passation d’un avenant à la convention de fonctionnement signée avec le Conseil Régional concernant les deux cités scolaires mixtes de la Meuse (Bar le Duc et Stenay) Gestion des Personnels en contrats aidés : Prolongation des contrats
-  228 Ressources humaines Modification du tableau des effectifs : encadrement stratégique des services, action sociale/AMIPREF, gestion financière, habitat, Maison de l’emploi, éducation, culture, UTAS, maison des personnes handicapées
-  243 Education et transports Habilitation d’un établissement privé à recevoir des boursiers départementaux du second degré
-  245 dépendance - handicap - santé Conseil Départemental Consultatif des Personnes Handicapées de la Meuse - Modification des représentants des collectivités territoriales.
-  247 Aménagement rural et agriculture Avis sur le périmètre de remembrement de la commune de Rouvrois sur Othain
-  249 Education et transports Verrière hôtel du département - demande d’ester en justice (assurance dommages ouvrages)
-  253 développement Rapports d’activités 2004 des Sociétés d’Economie Mixte : SEBL, SEMAGIR, SEM Europort Vatry, SOVAMEUSE
-  280 Education et transports Extension du collège Val d’Ornois de Gondrecourt le Château - avis sur la faisabilité, choix de la solution entre les besoins des utilisateurs et les recommandations de l’Education Nationale, autorisation de réaliser les programme
-  283 Education et transports Réseau LOTHAIRE I - Participation financière au titre du 2ème semestre 2005
-  286 Education et transports Actions éducatives développées par les associations : PLEA de Bar-le-Duc, Fédération des artisans boulangers - pâtissiers
-  289 Education et transports I.U.F.M. de Lorraine - Antenne de Bar le Duc : versement d’une subvention de fonctionnement complémentaire au titre de 2005
-  291 Education et transports Programme Ouverture Européenne des Collèges. Aides aux collèges pour les voyages éducatifs/pédagogiques dans l’Union Européenne
-  294 Système d’information Demande d’attribution d’une licence WIWAX
-  299 Environnement Modifications des statuts et définition du programme de lutte contre les inondations 2006 -2015 - Entente Oise Aisne
-  311 Aide & Appui aux collectivités Développement territorial - Perspectives d’évolution
-  317 culture système d’alarme anti-intrusion dans les églises - aide financière par la DRAC et le Département aux communes modestes
-  320 routes et voirie NVS symbolique mémorielle - préservation du classement et de l’appellation malgré le transfert dans le réseau des routes départementales
-  322 routes et voirie CES Lorraine - desserte directe TGV depuis la gare de Commercy
-  327 dépendance - handicap - santé transformation des foyers résidences en maisons de retraite
-  330 dépendance - handicap - santé Problèmes liés à l’obtention du macaron Grand Invalide Civil - Fonctionnement de la COTOREP
-  333 dépendance - handicap - santé Mise en place d’un dispositif social aux personnes démunies pour le financement de travaux de leur habitation
-  335 Environnement Canton de Vavincourt - Projet d’implantation d’éoliennes
-  337 Environnement Suite à donner à la Charte Départementale de l’environnement
-  339 dépendance - handicap - santé Création de foyers occupationnels exprimé par l’ADAPEIM
-  341 transports Association aux différents comités de desserte
-  343 transports Restructuration du service fret de la SNCF
-  345 Education et transports Amélioration des services de transports en commun
-  347 Education et transports Fonctionnement de la ligne de transport interurbain n°14 Verdun / Commercy / Toul



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