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Ordre du jour du 21 décembre 2006

N° de page
-  13 discours du Président
-  17 remembrements et lieux-dits - demande qu’une attention soit portée sur la disparition des lieux-dits - vœu de Denis Cordonnier
-  18 incitations financières liées au zonage ZRR (zone de revitalisation rurale) pour des établissements (et non des entreprises) - vœu de Denis Cordonnier
-  19 proposition de mise en place d’une commission de cofinanceurs des grands projets départementaux - vœu de Denis Cordonnier
-  20 - relance des travaux de la nouvelle RN135 - 21/12/2006 vœu de Roger Beauxerois
-  21 - soins infirmiers à domicile - vœu de Jean Picart
-  23 - travaux routiers - vœu de Jean Picart
-  24 - biocarburants - vœu de Jean Picart
-  25 - droit d’entrée sur le site de Madine pour les Meusiens - question Jean-Claude Salziger
-  26 MDPH - mise en place guichet unique - vœu de Claudine Becq-Vinci
-  27 dématérialisation des documents papier - vœu de Claudine Becq-Vinci
-  28 Vélo-Routes Voies Vertes - proposition liaison Canal de la Meuse - canal de Champagne à Bourgogne - vœu de Jean-Louis Canova
-  29 Adaptation des Vélo-Routes Voies Vertes pour les randonnées en roller - vœu de Jean-Louis Canova
-  30 patrimoine culturel (ne plus subventionner sur les objets classés) - vœu de Jean-Louis Canova
-  31 Répartition aux départements ruraux de l’amende infligée aux opérateurs de téléphonie - vœu de Emile Thouvenin
-  32 création d’unités de méthanisation sur les exploitations meusiennes - vœu de Régine Trompette
-  35 - Responsabilité d’un élu au sein du Conseil Général - Question de Daniel Lhuillier
-  36 - Création d’un double échangeur à Haudainville et contournement du village - Question de Claudine Becq-Vinci, Arsène Lux et Guy Navel
-  39 Echangeur de la RN4 : désengagement de l’Etat - vœu d’urgence de André Jannot
-  43 Régime indemnitaire des personnels TOS des collèges - vœu de Jean Picart
-  44 Les lenteurs du chantier de reconstruction du collège d’Etain - vœu de Jean Picart
-  46 Avenir des pôles d’excellence rural non validés en 2006 - vœu de Roger Beauxerois ?
-  48 verbalisation excessive et affectation du produit des amendes - vœu d’urgence de Sylvain Denoyelle
-  57 rapport spécial d’information sur l’activité des services de l’Etat dans le département de la Meuse
-  61 DOB - Débat d’orientation budgétaire 2007 - l’intervention de Roland Corrier est sur son blog
-  121 Modification du Règlement Intérieur du Conseil Général
-  161 Schéma de l’habitat et délégation des aides à la pierre
-  223 Consultation sur le projet de décret relatif à la zone de proximité du laboratoire souterrain ou du centre de stockage en couche géologique profonde - 20 M€ probable
-  239 EPCI Meuse - Haute-Marne (pôle scientifique et technique) : Modification des statuts en vue d’une zone interdépartementale d’activité économique Haute-Marne - Meuse
-  251 Adoption du Programme Départemental d’Insertion 2007-2010
-  261 Espace Numérique de Travail (ENT) PRISME Lorraine
-  324 Rapports d’activités 2005 des Sociétés d’Economie Mixte : SEBL, Europort Vatry, Sovameuse, SEMAGIR (après l’AG 2005), SEM Solorex (dissolution amiable non aboutie)
-  346 Nouveau classement des routes classées à grande circulation
-  354 Aide au Mouvement Sportif - Investissement - Modification de la politique d’intervention
-  356 Centres de Vacances et de Loisirs sans Hébergement - Modification de la politique d’intervention
-  358 Soutien à la performance sportive - Modification de la politique d’intervention
-  361 Organisation de la gestion des Ressources Humaines liée notamment au transfert de personnel ­
-  496 Création d’un Foyer occupationnel dans le Sud-Meusien - 2 projets : ADAPEIM en partenariat avec APF, CSA des Islettes
-  500 Création de l’unité d’accueil spécifique Alzheimer sur le site de Bar le Duc (projets de Fains-Véel et Mélèzes)
-  503 Eau - Assainissement - Contrats pluriannuels d’assainissement avec l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
-  507 - Gestion des personnels en contrats aidés dans les collèges publics du département et mieux disant social dans les appels d’offre - intervention RC sur la clause de promotion de l’emploi  sans suite - prévoir de poser une question
-  511 Nouvelles dispositions relatives au statut et à la rémunération des Assistants Familiaux
-  519 Attribution d’une subvention à la Fédération des Maisons Familiales Rurales
-  521 - Cantines - Subvention de fonctionnement - réponse au vœu de Daniel Lhuillier
-  529 Carte des aides à finalité régionale 2007-2013 ­ réponseau voeu d’urgence de Denis Cordonnier
-  533 - Demi échangeur à St Jean Les Buzy (RN 3) et contournement d’Etain - réponse : vœu de Jean Picart
-  535 - Travaux routiers aux environs de Bure et du Laboratoire de recherche - réponse : question orale de Roland Corrier
-  537 Entretien et aménagements sur la RN 4, dégradation des services rendus aux usagers -­ réponse vœu de André Jannot
-  539 - La Poste réduit ses services - réponse au voeu d’urgence de Roland Corrier
-  543 - Acheminement vers les communes des nouveaux passeports sécurisés - réponse au voeu de Daniel
-  545 Fonctionnement des Instances Locales de Coordination Gérontologique -­ réponse à la question de Olivier Chazal et Emile Thouvenin
-  547 - ouvrages d’art - intervention financière du Département - réponse au voeu d’urgence de Guy Navel
-  551 Gestion des ordures ménagères - Taxe et redevance - réponse à la question de Yves Peltier
-  553 - Plan Départemental Révisé d’Elimination des déchets ménagers et assimilés - réponse au vœu de Alain Verneau
-  555 - Transports à la demande - Bilan 2005 - réponse : tableaux statistiques suite au vœu de Daniel Lhuillier



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