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Ordre du jour du 14 juin 2007

Conseil municipal du jeudi 14 juin à 18 h 15 - Ordre du jour

- 1 Compte Administratif 2006
- 2 Affectation du résultat 2006 - Budget principal Ville
- 3 Affectation du résultat 2006 - Budgets eau & assainissement
- 4 Affectation du résultat 2006 - Budgets annexes (Cuisine Centrale - Quartier des Entrepreneurs)
- 5 Dépenses et recettes de fonctionnement et d’investissement restant à réaliser de l’exercice 2006 - Budget principal Ville
- 6 Dépenses de fonctionnement et dépenses/recettes d’investissement restant à réaliser de l’exercice 2006 - Budget Cuisine centrale
- 7 Dépenses et recettes d’investissement restant à réaliser de l’exercice 2006 - Budget Eau/Assainissement
- 8 Reports de l’exercice 2006 - Investissement- Budget principal Ville
- 9 Reports de l’exercice 2006 - Investissement - Budgets annexes
- 10 Musée Barrois - Demande de classement d’un mécanisme d’horloge daté de 1721
- 11 Musée Barrois - Tarifs
- 12 Musée Barrois - Entrées et sorties de régie
- 13 Musée Barrois - Appartenance au Réseau Départemental des Musées de France Meusiens
- 14 Subventions au profit d’associations culturelles
- 15 Subventions à caractère sportif
- 16 Subvention au profit du C.D.D.P. de la Meuse
- 17 Subventions attribuées aux associations à caractère social au titre de l’année 2007
- 18 Centre de loisirs de la Fédération - Dispositions générales et financières - Année 2007/2008
- 18 Adhésion aux organismes GESAM et ANACEJ
- 20 Centre nautique
- 21 Centre nautique - Règlement intérieur
- 22 Installations sportives - Aménagements 2007- Demande d’aide départementale
- 23 Convention du bail France-Télécom/Ville de Bar-le-Duc
- 24 Établissements scolaires - Désignation d’un représentant
- 25 Vente d’une balayeuse
- 26 Intégration de parcelles dans le domaine public
- 27 Acquisition de parcelle Les Fremières du centre
- 28 Rapport annuel 2006 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement
- 29 Modification du P.L.U.
- 30 Z.A.C. de la Fédération - Dossier de réalisation
- 31 Adoption d’un règlement local de publicité sur le territoire de Bar-le-Duc
- 32 Enquête publique relative à une opération soumise à autorisation : travaux hydrauliques - Z.A.C. Grande Terre
- 33 Autorisation d’urbanisme
- 34 Délégation du droit de préemption - Immeuble 54 Rue des Ducs
- 35 Inscriptions sur la plaque commémorative « Mort pour la France »
- 36 Camping et halte fluviale - Amélioration de la qualité de l’accueil - Subventions européenne et départementale
- 37 Promenade le long du Naveton - Demande d’intégration du projet dans le programme 2007 de développement local porté par la Codecom de Bar-le-Duc, contractualisé avec le Département de la Meuse
- 38 Association Le Duché du Chat Libre - Subvention complémentaire
- 39 Modification de l’organigramme
- 40 Mise en place de l’Indemnité d’Administration et de Technicité (I.A.T.)
- 41 Signature de la convention portant groupement de commandes pour les prestations d’assurances
- 42 Ouverture d’une ligne de trésorerie
- 43 Modifications budgétaires
- 44 Information sur les marchés en procédure adaptée
- 45 Cuisine centrale - Adhésion au groupement de commande- Année 2008
- 46 Attribution de marché - Pôle petite enfance
- 47 Attribution de marché - Carburants / combustibles
- 48 Attribution de marché - Programme de voirie
- Affaires diverses



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