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Ordre du jour du 29 juin 2006

N° de page
- 15 discours du Président : laboratoire de Bure : texte de loi voté, périmètres pour l’utilisation des fonds d’accompagnement, visite du pdt d’EDF et d’AREVA, pôles d’excellence rurale : politique de mémoire, archéologie (Nasium & Senon), zone d’accueil et d’activité autour de la gare TGV (environnement et maîtrise de l’énergie), Val Dunois, transfrontalier, Habitat, conventionnement avec les ville chef lieux d’arrondissement, 90ème anniversaire de la bataille de Verdun, installation d’entreprises : Conditeck (Les Souhesmes 5 personnes, objectif : 20 personnes à 5 ans), LT Aqua+ (site de Jeand’Heurs (6 emplois au démarrage), INEOS (prêt pour de nouveaux quotas), gare TGV : Meuse Voie Sacrée
- 21Services publics et aménagement rural
- 22 Projets de double échangeur autoroutier et au contournement de la commune d’Haudainville
- 23 Projet de déviation de la RD 903 - Pont de Belrupt
- 24 Préservation de la symbolique de la Départementale Nationale Voie Sacrée
- 26 Création d’une Ecothèque sur le site de Bure
- 27 Soutien des opérations de restructuration du commerce et de l’artisanat
- 28 Promotion de la plate-forme coliposte
- 29 Lundi de Pentecôte et journée de solidarité
- 30 Conséquences de la revalorisation des tarifs horaires de l’APA et aide ménagère à domicile
- 31 Habitat et énergies renouvelables
- 32 Politique du Département en faveur de l’Habitat
- 33 Acheminement vers les communes des nouveaux passeports sécurisés
- 34 Contrats d’Accompagnement vers l’Emploi (C.A.E.)
- 35 Pauvreté / Précarité - Demande d’un débat en séance plénière de Conseil Général pour initiatives
- 36 Pose obligatoire des compteurs d’eau - Demande de modification du règlement actuel pour l’octroi d’une subvention
- 37 Edifices culturels classés à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques
- 38 Biocarburants
- 39 Calcul de la DGF
- 40 Aide à l’énergie - Conventionnement entre le Conseil Général et les Communes meusiennes
- 41 Organismes Génétiquement Modifiés (OGM)
- 42 A.D.A.P.E.I.M. - Foyer occupationnel
- 43 Unités de Soins de Longue Durée
- 44 Révision des aides liées à la politique de maintien à domicile des personnes âgées
- 45 Réforme des Unités de Soins de Longue Durée
- 49 Carte des aides à finalité régionale 2007-2013
- 51 Désertification médicale de la Meuse
- 52 Projet de suppression d’emplois à la Poste
- 53 Suites de la motion sur la gestion des déchets radioactifs
- 55 Animation et fonctionnement des associations
- 56 Conséquences des travaux de terrassement de la ligne L.G.V. sur la D908
- 57 Fonds d’accompagnement - Gestion durable des matières et déchets radioactifs
- 58 Loi relative à la gestion durable des matières et des déchets radioactifs
- 60 Impact des nouvelles dispositions fiscales - ADMR et ADAPH
- 61 Madine
- 62 Avenir de Madine
- 65 Accueil des élèves handicapés au collège
- 67desserte du pôle de santé de Bar-le-Duc par la RD 116
Sécurisation du parking du Pôle de Santé de Bar-le-Duc
- 68 Concours financier pour inciter les communes à enfouir leurs réseaux aériens
- 69 Ouvrages d’art - demande de subventionnement pour la réfection sur des voiries communales
- 70 Etude d’une possibilité de regroupements de travaux en voirie communale
- 73 Schéma départemental de protection de l’Enfance et de la Famille 2006-2010 (communication des orientations)
- 91 Compte Administratif 2005 et Budget Supplémentaire 2006
- 135 Rénovation du Musée Jules Bastien-Lepage - Octroi d’une subvention à la Ville de Montmédy
- 137 Réseau LOTHAIRE Il - Financement au titre de l’année 2006
- 141 Extension du Collège Val d’Ornois de Gondrecourt le Château
- 145 Renouvellement des membres de la Commission Départementale de la Sécurité Routière
- 147 remembrement - Modification des limites territoriales des communes d’Etain, Foameix-Ornel et Warcq
- 153 Aides à la mobilité et à la formation pour les meusiens licenciés économiques - Plan Emploi
- 155 Attribution d’une subvention au collège Les Avrils de St-Mihiel pour l’organisation d’ateliers métiers
- 159 Forfait journalier des S.S.I.A.D.
- 160 Fiscalité en faveur de la transmission / reprise d’entreprise
- 164 Utilisation des réserves en eaux blanches en réserves d’incendie
- 169 Mise en œuvre du réseau haut débit de solidarité en Meuse - crédit de 200.000 € pour consultation & frais de publication



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