Conseil municipal de Bar-le-Duc - 03 février 2022

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 03 février 2022 à 18 h 15 à la salle "La Barroise".

dossier - objet

1. Budget primitif 2022
2. Redevances Occupation du Domaine Public - Droits de Voirie 2022
3. Mise à disposition d’une équipe de deux Equivalents Temps Plein ADAPEI
4. Fixation du linéaire de Voirie de la Commune de Bar-le-Duc
5. Remplacement de la couverture du Stand de tir Vaux le Comte - validation du plan de financement actualisé
6. Avenant à la convention conclue avec l’Etablissement Public Foncier de Grand Est sur le cœur de ville
7. Approbation des nouveaux statuts de la FUCLEM
8. Convention de servitude avec ENEDIS - 3 rue Robert Lhuerre à Bar le Duc
9. Accord de principe - Cession à l’OPH de la Meuse d’un terrain bâti situé rue du Sergent Marcel Ferrette
10. Avis de la Ville de Bar-le-Duc sur le projet de programme local de l’habitat de la Communauté d’Agglomération
11. Modification du règlement de la campagne d’aide au ravalement de façades
12. DSP Réseau de Chaleur de la Côte Sainte Catherine - Rapport du délégataire 2020
13. Subventions aux associations à caractère environnemental au titre de l’année 2022
14. Subventions aux associations à caractère promotionnel au titre de l’année 2022
15. Subvention à caractère sportif
16. Subventions 2022 à caractère culturel ou d’animation du territoire
17. Tarifs et valorisations de salles et matériels municipaux pour l’année 2022
18. Fêtes Foraines et animations itinérantes - Tarification
19. Tarifs restaurant scolaire et garderie - Année 2022/2023
20. Facturation restauration scolaire - Exonération pour situation COVID
21. Octroi de subventions aux associations à caractère social, humanitaire ou socioculturel, au titre de 2022.
22. Prise en charge des frais de déplacement concernant les fonctions itinérantes
23. Rapport sur la protection sociale complémentaire obligatoire
24. Création d’emploi
25. Evolution des critères du complément indiciaire annuel
26. Modification du règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics à procédure adaptée
27. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2022
28. Affaires diverses.